Plaque d'immatriculation


Plaque d'immatriculation
Plaque d'immatriculation française (véhicules immatriculés depuis avril 2009)
Plaque allemande récente (Karlsruhe)
Plaque d'immatriculation irlandaise (Dublin)

Une plaque d'immatriculation est une plaque portant une combinaison unique de chiffres ou de lettres (pour une zone géographique donnée), destinée à identifier facilement un véhicule. Ceci permet de lutter contre les infractions au code de la route et contre le vol.

En France, elle est également appelée plaque minéralogique, car elle était à l'origine attribuée par le Service des mines (auquel ont succédé la Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement, après la loi sur l'administration territoriale de la République de 1992, puis la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement depuis 2009), ou plaque de police, et est liée à un certificat d'immatriculation, ou carte grise.

Sommaire

Historique

En France

Dans un mémoire sur la réformation de la police en France daté de 1749, monsieur Guillaume, officier de la maréchaussée, préconise au roi Louis XV de doter d'un numéro les véhicules hippomobiles parisiens[1].
En 1783, un arrêt du Conseil du roi fit obligation aux rouliers et cochers de fixer sur les attelages une plaque de métal portant nom et adresse de leurs propriétaires.
C'est en 1891, à Lyon, dans le parc de la Tête d'Or, que le premier système d'immatriculation du monde a été mis en place. À l'origine, le parc de la Tête d'Or était ouvert aux automobiles, mais les accidents y étaient fréquents. Afin d'identifier les fauteurs d'accidents, un simple numéro fit son apparition sur les premières automobiles, en demandant aux propriétaires d'écrire le numéro de manière lisible sur leur voiture.
En 1893, on adjoignit au numéro affecté par l'Administration les nom et adresse du propriétaire.
Ces données nominatives disparurent en 1901, suite aux débats causés par un accident de voiture causé par un mineur à Louviers, au profit de lettres faisant référence à des arrondissements minéralogiques couvrant plusieurs départements, avant que ces derniers ne soient identifiés par des séries de lettres, en 1928.
Le système suivant a été instauré le 1er avril 1950 en France (chiffres-lettres-N° du département) et a plus tard été dénommé FNI (sigle du nom du fichier informatisé mis en place dans les années 70 « fichier national des immatriculations »). Il est encore utilisé par les véhicules roulant actuellement.
Depuis le 15 avril 2009, le nouveau Système d'immatriculation des véhicules (SIV), qui est construit sur le modèle lettres-chiffres-lettres, a la caractéristique de regrouper en un seul registre national, tous les registres départementaux précédant. Cependant, la référence au département qui devait disparaître est maintenue à titre identitaire[2], mais en caractères de taille nettement réduite qui rend cette information uniquement lisible à proximité. Le numéro est attribué à vie aux véhicules concernés, alors que l'ancien système imposait une réimmatriculation en cas de changement de département. Le nouveau système fut réservé dans un premier temps aux véhicules neufs jusqu'au 15 octobre 2009, puis après à tous les véhicules.

De même que les timbres ou de nombreux objets, les plaques d'immatriculation anciennes intéressent collectionneurs, dénommés "placophiles" et historiens. En 1999, l'association Francoplaque ayant un statut loi de 1901 a été créée pour notamment partager les connaissances historiques sur le sujet, elle a contribué en 2008 à une conférence commune avec le Comité d'Histoire du MEEDDAT et à des publications inter-ministérielles préalablement à la mise en place du SIV[3].

En Belgique

La Belgique a connu, comme de nombreux pays, un système de numérotation évolutif. Mais sa particularité est sans doute la multitude de plaques différentes, liée également à son statut de pays hôte d'instances internationales comme l'Union européenne, l'OTAN et le SHAPE, Eurocontrol… et la présence de nombreux fonctionnaires ou diplomates de ces institutions.

Les premières plaques belges sont apparues en 1899 et comportaient des caractères noirs sur un fond blanc. Dès 1911, les couleurs ont été inversées pour voir en 1919 le noir être remplacé par le bleu. Dès 1925, les plaques à fond rouge apparaissent et trois ans plus tard, les couleurs actuelles (caractères rouges sur fond blanc avec liseré rouge) sont utilisées.

Les plaques belges sont liées à leur propriétaire et restent donc longtemps en circulation. De 1951 à 1961 : une lettre et quatre chiffres dans n'importe quel ordre, la lettre étant précédée et suivie par un point. De 1962 à 1971, le nombre de lettres passe à deux en conservant le nombre de caractères, les lettres restant groupées en paire, également séparées comme ci-dessus. Entre 1971 et 1973 la combinaison se fait par une lettre, un point, trois chiffres, un point et une lettre.

En 1973, les plaques passent à six caractères : trois lettres, un tiret, trois chiffres, pour être inversés mi-2008.

Fin 2010, les plaques ordinaires sont sur support européen lettres rubis sur fond blanc, à sept caractères (un indice, trois lettres, trois chiffres).

Aux Pays-Bas

Les Pays-Bas ont été les premiers à mettre sur pied un système national d'enregistrement des véhicules, en 1898. Les premières étaient de simples plaques avec un chiffre apposé dessus. La numérotation a débuté par 1, et, le 8 août 1899, on était déjà arrivé à 168. Quand les Néerlandais ont décidé de changer le système de numérotation le 15 janvier 1906, la dernière plaque émise portait le numéro 2065.

Aux États-Unis

Aux États-Unis, où chaque État émet ses propres plaques d'immatriculation, l'État de New York exigeait des plaques d'immatriculation depuis 1901. Au début, les plaques n'étaient pas émises par les gouvernements en place, et les automobilistes et les manufacturiers devaient les fabriquer eux-mêmes. Le Massachusetts et la Virginie-Occidentale furent les premiers états à émettre des plaques, en 1903. Les plus vieilles étaient fabriquées de porcelaine cuite sur de l'acier, ou tout simplement en céramique, ce qui les rendait très fragiles. Quelques exemplaires seulement nous sont parvenus au fil des années. D'autres matériaux furent testés, dont du carton, du cuir, du plastique, et durant les pénuries dues à la guerre, certaines plaques furent fabriquées en cuivre à l'aide de fèves de soya pressées.
Ces anciennes plaques avaient des formes et des dimensions très différentes selon leur provenance, et cela apportait son lot de problèmes. Par exemple, en déménageant, on devait percer de nouveaux trous dans le pare-chocs, car la plaque n'avait pas les mêmes dimensions que la précédente. Une standardisation des plaques d'immatriculation aura lieu en 1957, quand les manufacturiers d'automobiles se sont entendus avec tous les paliers de gouvernements et les organisations internationales de normalisation. Sauf exceptions, il existe trois normes à la grandeur de la planète :

  • 300 mm par 150 mm (12 pouces par 6 pouces) - format standard dans les Amériques.
  • 520 mm par soit 110 ou 120 mm - Format standard européen et utilisé dans la plupart de leurs anciennes colonies et territoires outre-mer.
  • 372 mm par 135 mm - Format utilisé en Australie et dans d'autres pays de la ceinture du Pacifique, qui se veut être à mi-chemin entre les deux formats précédents.

Caractéristiques

Véhicules nécessitant une immatriculation

La plupart des véhicules motorisés portent une plaque à l'avant et une autre à l'arrière. Certains véhicules peuvent ne comporter qu'une plaque (à l'arrière), comme les motocyclettes, les tricycles ou quadricycles à moteur[4]. D'anciens modèles de motocyclettes ont porté une plaque sur le garde-boue avant, lisible des deux côtés de l'engin.

Certaines remorques sont également soumises au port d'une plaque d'immatriculation propre, en fonction de leur capacité de chargement. C'est également le cas des caravanes.

Au Canada, pour 9 des 13 provinces et territoires, une seule plaque est requise, à l'arrière du véhicule.

Délivrance

Les numéros des plaques sont délivrés par une administration. Dans certains pays, comme la France, le propriétaire du véhicule est généralement responsable de l'achat des plaques, qu'il fait réaliser par un prestataire de services (garage automobile, centre auto…). Dans d'autres, comme la Belgique ou la Suisse, le jeu de plaques est délivré par l'administration qui reste propriétaire de celles-ci.

En Amérique du Nord, chaque État, province ou territoire émet sa propre plaque d'immatriculation.

Identification

Il existe deux concepts d'utilisation de plaques : certains pays, comme la France, adoptent le principe d'utiliser les plaques pour identifier un véhicule. Quel que soit le propriétaire, cette plaque accompagne le véhicule tout le long de sa vie ; le cas particulier des déménagements, dans les pays où l'indication géographique est également indiquée, est réglé par des règles spécifiques.

Dans d'autres pays, comme la Belgique ou la Suisse, la plaque est attribuée au propriétaire, qui la conserve lorsqu'il change de véhicule. Identifiant alors le propriétaire, la plaque fait également office d'attestation d'assurance, le propriétaire devant rendre les plaques à l'administration lorsqu'il n'est plus assuré. La notion de plaques interchangeables peut alors y exister, le même jeu de plaques est utilisé pour les différents véhicules d'un même propriétaire, celui-ci ne pouvant utiliser, ou autoriser l'utilisation à des tiers, qu'un seul de ses véhicules à la fois.

Pour la Belgique, la plaque est attribuée à une personne physique ou une personne morale. Quand le véhicule est revendu, le propriétaire de la plaque peut la conserver et la transférer sur son nouveau véhicule ou la remettre à l'Administration et demander une nouvelle plaque.

En France, les bases de données nationales se servent des numéros inscrits sur la plaque pour garder des informations sur les véhicules enregistrés, telles que la marque, le modèle, la couleur, l'année de fabrication, la cylindrée du moteur, le type de carburant utilisé, et le kilométrage enregistré lors du dernier contrôle technique, le NIV, ou numéro d'identification du véhicule (VIN en anglais), et finalement le nom et l'adresse du propriétaire du véhicule.

Depuis le 15 avril 2009 la réglementation a changé. Les plaques d'immatriculation sont attribuées au véhicule qui les conservera jusqu'à sa destruction ou son exportation. Le numéro d'immatriculation ne fait plus référence au département de résidence. Cependant, sur le côté droit, figure un département librement choisi par le titulaire surmonté du logo de la région administrative correspondante (modèle adopté par l'Italie depuis 1994). Cette référence locale fait partie intégrante de la plaque et n'est pas un autocollant ; le titulaire peut à tout moment décider de changer cette référence[5].

Au Québec, l'attribution aléatoire des plaques, composées de trois lettres et trois chiffres (ou l'inverse) rend impossible la détermination du lieu de résidence du propriétaire. Lors de la vente de l'automobile, le propriétaire a deux choix : soit il gardera sa plaque, qu'il apposera sur son prochain véhicule, soit il se présentera au bureau de la Société de l'assurance automobile du Québec, qui lui en émettra une nouvelle. La preuve du renouvellement de l'assurance se faisait avant 1992 en affichant annuellement une vignette colorée sur la plaque arrière, mais depuis, l'agent de la paix doit faire une recherche au fichier central afin de vérifier si l'automobiliste a versé sa contribution annuelle.

Lisibilité

Les plaques sont conçues pour être lisibles de loin, pour cela la taille des caractères est normalisée. Dans certains pays, les propriétaires peuvent choisir parmi plusieurs polices de caractères alors que dans d'autres (comme la France), la police doit être homologuée.

Selon les systèmes, les plaques sont à fond clair (blanc ou jaune, parfois réfléchissant), ou à fond sombre (plaques noires, anciennement utilisées en France, en Irlande ou aux Pays-Bas). Par contraste, les caractères sont en noir (cas général) ou rouge (cas de la Belgique) sur les plaques claires, et en clair (blanc ou aluminium) sur fond sombre.

L'utilisateur d'un véhicule dont les plaques sont illisibles (pour cause de saleté ou de dégâts) est passible d'amende dans de nombreux pays.

En France, la conformité des plaques et l'éclairage de la plaque arrière sont des points rédhibitoires pour le contrôle technique

Attribution des numéros

Pour une administration donnée (une par État dans l'Union européenne ou aux États-Unis, parfois à l'échelle d'une sous division administrative de l'État dans certains pays), il ne peut y avoir deux véhicules différents portant le même numéro.

Selon les systèmes, un numéro est attribué par véhicule indépendamment de son propriétaire (comme au Royaume-Uni, en France ou en Italie), ou un propriétaire se voit attribuer un numéro par véhicule (comme en Belgique, en Suisse ou aux États-Unis).

Dans le premier cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire, il ne change généralement pas de numéro. Dans certains systèmes toutefois, si le véhicule ne quitte pas sa zone d'immatriculation d'origine (en France : le département), il ne change pas de numéro ; en revanche en cas de changement de zone (même s'il ne change pas de propriétaire), il doit lui être attribué un nouveau numéro. Lorsque le véhicule est détruit ou change de numéro, le numéro qu'il portait est perdu et ne peut plus être réutilisé.

Dans le second cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire ou est détruit, son numéro reste attribué à son ancien propriétaire. Le nouveau propriétaire peut alors soit réutiliser un numéro disponible qui lui aurait précédemment été attribué, soit acquérir un nouveau numéro.

En Suisse, une taxe est prélevée lors d'une cession de plaques à un nouveau propriétaire. Dans la plupart des cantons, un numéro « perdu » (c'est-à-dire non cédé, ni gardé en attente moyennant un émolument par le propriétaire) est mis aux enchères sur Internet par le service compétent (appelé Service des automobiles, Office cantonal de la circulation, Office des véhicules, etc.)

Enfin, dans plusieurs États des États-Unis et dans quelques provinces du Canada, le propriétaire peut choisir la séquence de chiffres et de lettres (si la combinaison choisie est disponible) imprimée sur les plaques.

Fixation

Le mode de fixation est généralement régi par la législation.

En France, le mode de fixation est défini par arrêté ministériel. L'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules[6] indique que celle-ci doit être effectuée « d'une manière inamovible ». En pratique, seul le rivetage est toléré, le vissage étant considéré comme un procédé non permanent.

Dans d'autres pays, la fixation peut se faire par vissage, par « clips », ou encore par serrage à l'aide d'un écrou.

Types de plaques

Les différentes formes d'immatriculation dans le monde

Selon les systèmes, la plaque peut comporter des chiffres, des lettres, des chiffres et des lettres dans un ordre spécifique ou dans un ordre quelconque. Pour anecdote, une plaque composée de trois chiffres et de trois lettres (i et o exclus) peut avoir 13 824 000 combinaisons différentes (24×24×24×10×10×10) mais certaines combinaisons de lettres sont exclues, si celles-ci peuvent porter préjudice à son détenteur. Ainsi, en Belgique, des combinaisons de trois lettres telles que AAP (singe, en néerlandais), ANE, GAG, CON, CUL, DOM (crétin, en néerlandais), SEX, etc. ne sont pas délivrées par l'administration (sauf dans les cas de plaques personnalisées, voir plus bas). Les combinaisons qui forment les initiales de partis politiques comme CDH (Centre démocrate humaniste) ou VLD (Libéraux et démocrates flamands) sont strictement interdites.

Tour du monde :

  • Algérie - un à cinq chiffres, trois chiffres, deux chiffres. La première série de chiffres est le numéro de série d'enregistrement, la seconde est un nombre composé du type de véhicule (1 : véhicule de tourisme, 2 : camion, 3 : véhicule utilitaire, 4 : transport en commun, 5 : tracteur de semi-remorque, 6 : tracteur agricole 7 : véhicules spéciaux, 8 : remorque, 9 : motos) suivi des deux derniers chiffres de l'année de mise en circulation, et la troisième correspond au code du département (wilaya) d'immatriculation.
    • Exemple : 54156 204 16 (que l'on peut lire, camion datant de 2004 immatriculé dans la wilaya d'Alger (16), portant le numéro d'enregistrement départemental 54156)
  • Allemagne - une à trois lettres, désignant la ville ou l'arrondissement, une ou deux lettres, un à quatre chiffres, en noir sur fond blanc.
  • Arménie - trois chiffres, deux lettres latines légèrement plus petites et deux chiffres, en noir sur fond blanc. À gauche, les lettres AM ainsi qu'un autocollant hologramme.
  • Belgique - depuis le 15 novembre 2010, un chiffre suivi de trois lettres elles mêmes suivies de trois chiffres, en rubis sur fond blanc avec liséré rubis. Les anciennes plaques à cinq (différentes combinaisons d'une lettre et de quatre chiffres, ou de deux lettres et trois chiffres) et six caractères (trois lettres précédées ou suivies de trois chiffres) sont toujours en circulation, mais en voie de radiation.
  • Brésil - trois lettres suivies de quatre chiffres,
  • Cameroun - deux lettres, quatre chiffres, une lettre. Les deux premières lettres désignent la province, les quatre chiffres sont un numéro d'ordre, la dernière lettre représente l'année d'immatriculation. Depuis juin 2007, de nouvelles plaques au format deux lettres, trois chiffres, deux lettres (avec la même signification que précédemment) sont émises dans les provinces où l'on est arrivé au terme de la série.
Plaque d'immatriculation des Territoires du Nord-Ouest.
  • Canada - Diffère selon la province. Par exemple :
    • Au Québec, en 1983, les premières plaques de ce type comportaient trois lettres, un espace et trois chiffres. Quand la séquence a été épuisée, la SAAQ a émis l'inverse, soit trois chiffres, un espace suivi de trois lettres. Depuis l'automne 2009, la limite de cette séquence a aussi été atteinte, alors la nouvelle séquence disponible est composée d'une lettre et de deux chiffres, puis d'un espace suivi de trois lettres.
    • En Ontario, trois ou quatre lettres suivies de trois chiffres
    • Au Nouveau-Brunswick, trois lettres suivies de trois chiffres.
    • Les gouvernements des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut émettent une plaque en forme d'ours polaire.
  • Congo-Kinshasa - depuis juin 2009, drapeaux congolais et sigle CGO, quatre chiffres, deux lettres et deux chiffres.
  • Corée du Sud - deux chiffres, une syllabe, quatre chiffres. La syllabe est un assemblage d'une consonne et d'une voyelle de l'alphabet coréen, le Hangeul. Les nouvelles plaques d'immatriculation ne précisent pas la province et la plaque est composée d'un font blanc et de texte noir.
  • Croatie - depuis l'éclatement de la Yougoslavie, deux lettres, désignant la province, le blason croate après les deux lettres, trois à quatre chiffres, une à deux lettres.
Plaque d'immatriculation standard croate utilisée par les privées et les commerciales
  • Espagne - quatre chiffres et trois lettres, en noir sur fond blanc. Les quatre chiffres vont de 0000 à 9999 et les lettres de BBB à ZZZ. Il faut savoir que pour les lettres on n'utilise pas les voyelles pour éviter des mots comme xxxx-FEO (feo signifie moche en espagnol) ou xxxx-CER. Les lettres omises sont A, E, I, Ñ, O, Q et U.
  • États-Unis - diffère selon l'État. Cependant, les seuls points communs obligatoires sont :
    • Le format de la plaque, normalisée depuis 1956, est de 12 × 6 (soit 305 × 152 millimètres), sauf pour les plaques de motos et certains autres véhicules particuliers.
    • La mention du nom de l'État (ou son abréviation : CA pour Californie, MO pour Missouri, MN pour Minnesota, etc.).
  • France - deux systèmes cohabitent actuellement en France. L'ancien système basé sur un comptage départemental, en place depuis des années 1950, est désormais remplacé par un système entièrement national (depuis le 15 avril 2009 pour les voitures neuves et le 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion) :
    • Ancien système (parfois dit « FNI », pour fichier national des immatriculations) : un à quatre chiffres, une à trois lettres, deux ou trois chiffres, avec un maximum de huit caractères (neuf pour l'outre-mer). Les derniers chiffres correspondent au code du département d'immatriculation, les premiers chiffres constituant une séquence dans la combinaison de lettres, et les combinaisons de lettres constituant une séquence dans le département. Lorsque la séquence de lettres atteint ZZ, on passe à la combinaison AAA.
      Plaque d'immatriculation française (jusqu'en octobre 2009)
    • Nouveau système : le nouveau Système d'immatriculation des véhicules (SIV) est national. Il est basé sur une séquence de deux lettres - trois chiffres - deux lettres (i, o et u exclus) soit, compte tenu des lettres et associations de lettres interdites (ss et ww à gauche et ss à droite), 277 977 744 possibilités ((23 x 23) - 2) x 999 x ((23 x 23) - 1). Il est attribué définitivement au véhicule, jusqu'à sa destruction ou son exportation. La plaque intègre, sur sa partie droite, un identifiant territorial composé d'un numéro de département et du logo de la région correspondante. Cet identifiant est laissé au libre choix du propriétaire et n'a pas obligatoirement de rapport avec le lieu de résidence.
Plaque d'immatriculation française (depuis avril 2009) : le logo de la région apparaît dans le rectangle blanc au-dessus du numéro de département. Il y a obligation d'indiquer un département (choisi librement par le propriétaire du véhicule), la région sera alors celle dans laquelle est situé ce département. Par exemple, le 60 (Oise) sera associé au logo de la région Picardie ; le 68 (Haut-Rhin) sera associé au blason de région Alsace).
  • Indonésie - une ou deux lettres désignant l'ancienne residentie hollandaise (à Java) ou la province, quatre chiffres, une à trois lettres.
  • Irlande - deux chiffres correspondant à l'année de première immatriculation, une ou deux lettres désignant le comté, un nombre de six chiffres au plus, unique pour le comté donné, en haut de la plaque, le nom du comté en gaélique. Le véhicule conserve sa plaque toute sa vie, même si le véhicule change de propriétaire et de comté.
  • Italie - deux lettres, trois chiffres, deux lettres, suivie par une bande bleue indiquant l'année d'immatriculation et le symbole de la province de provenance. Numérotation progressive à niveau national (de AA000 AA à ZZ 999 ZZ). Le nouveau système d'immatriculation français (depuis 2009) a été adopté sur la base du système italien, en vigueur depuis 1994.
  • Japon - en haut de la plaque, le nom (en kanji) de la municipalité où le véhicule est enregistré suivi d'un nombre de trois chiffres. En bas de la plaque, une syllabe en hiragana suivie de deux fois deux chiffres séparés d'un tiret (le zéro est remplacé par un point).
  • Liechtenstein - inscription blanche sur fond noir, débutant par les lettres FL (Fürstentum Liechtenstein) puis un numéro de 1 à 5 chiffres. Les plaques se terminent par le blason du Liechtenstein.
  • Luxembourg - deux lettres suivies de trois chiffres (en noir sur fond jaune); depuis 2004, deux lettres suivies de quatre chiffres ou uniquement quatre chiffres ou cinq chiffres (1234 ou 12345)
  • Maroc - cinq chiffres suivis d'une lettre en alphabet arabe suivie d'un chiffre désignant le numéro de préfecture (6 pour Casablanca-Anfa), ce système est entré en vigueur en 200X.
  • Monaco - quatre chiffres ou une lettre et trois chiffres
  • Pays-Bas - jusqu'en 2006/2008, combinaisons de la forme AA-BB-CC avec un ou deux groupes de deux lettres, le ou les groupes restants sont des chiffres. À partir de 2006/2008 (la date d'introduction varie selon le type de véhicules), combinaisons de la forme AA-BBB-C et A-BBB-CC, où chaque groupe de un à trois symboles ne contient que des chiffres ou que des lettres.
  • Roumanie - deux lettres désignant le département (sauf pour la capitale, Bucarest, désignée par la lettre B), suivies par deux chiffres et trois lettres, en noir sur fond blanc.
  • Russie - 1 Lettre + 3 chiffres + 2 lettres + 2 à 3 chiffres. Les lettres étant choisies parmi les suivantes : A, B, C, E, H, K, M, O, P, T, X, Y, qui présentent la particularité d'être lisibles à la fois dans l'alphabet latin et dans l'alphabet cyrillique, même si elles y représentent parfois des lettres complètement différentes[7]. La dernière série de deux chiffres sert à désigner la région où le véhicule est immatriculé. Certaines régions où le nombre d'immatriculations est grand se sont vu attribuer des séries supplémentaires, et ensuite, ses séries-là devenues insuffisantes, on a commencé à rajouter un "1" au début créant ainsi des séries à 3 chiffres. Exemples: Moscou - 77,99,97,177,199; banlieue de Moscou - 50, 90, 150; Saint-Pétersbourg - 78, 98, 178; Vladivostok - 25, 125
  • Suisse - deux lettres désignant le canton et un nombre, le plus souvent à six chiffres, unique pour le canton donné.
  • Tunisie - l'immatriculation des véhicules tunisiens est de la forme XXX تونس XXXX où X est un chiffre compris entre 0 et 9. Les trois premiers chiffres désignent la série et les quatre derniers chiffres désignent le numéro d'enregistrement du véhicule dans la série. La série et le numéro d'enregistrement sont séparés par le nom de la Tunisie en arabe. Le passage d'une série à la suivante se fait chaque 9999 véhicules. Cette immatriculation est attribuée à tout véhicule sauf ceux qui sont la propriété d'organismes publics.
  • Turquie - la première partie de la plaque (de 01 à 81) correspond à la province. La deuxième est composée de une à trois lettres. Enfin, la dernière est composée de deux à quatre chiffres selon le nombre de lettres dans la deuxième partie, le tout ne pouvant pas excéder six caractères.

Plaques personnalisées

On appelle plaques personnalisées des plaques d'immatriculation dont le propriétaire a (lorsque cela est possible) acheté ou s'est fait attribuer auprès des services d'immatriculation un numéro spécifique, comme un chiffre rond ou une combinaison de chiffres et/ou de lettres à son goût (son nom, une combinaison amusante ou facile à retenir…).

Ce système permet au service d'immatriculation de surfacturer cette prestation, la prestation standard ne permettant que d'obtenir une combinaison à la suite des combinaisons déjà attribuées. Ce service n'est pas offert dans tous les pays et dans toutes les divisions administratives (par exemple, les plaques personnalisées ne sont pas proposées au Québec).

On trouve aussi des plaques commémoratives dans certaines provinces canadiennes et certains États américains, qui soulignent l'affiliation à un groupe, leur équipe sportive préférée, ou si le propriétaire du véhicule est médecin ou pompier volontaire. Par exemple, dans l'État du Massachusetts, on peut avoir une plaque aux couleurs des Red Sox, équipe de baseball de la ville de Boston, ou des Patriots, équipe de la National Football League. Ou encore en Ontario, les Sénateurs d'Ottawa et les Maple Leafs de Toronto ont leurs plaques spécifiques. Depuis 2006, au Québec, les vétérans et les militaires, s'ils remplissent certaines conditions, peuvent apposer sur leur véhicule une plaque comportant un coquelicot en son centre. Il est aussi possible aux radioamateurs québécois de demander une plaque avec leur indicatif. Elle commence systématiquement par VE2 ou VA2.

Plaques diplomatiques et consulaires

Plaque diplomatique française

Les diplomates en poste à l'étranger se voient attribuer des plaques spéciales pour indiquer leur statut de personne détenant une immunité diplomatique ou consulaire. Ces plaques peuvent être rouges au Canada, au Pakistan, vertes en France ou encore bleues au Brésil, en Colombie ou en Équateur. Elles commencent ou portent généralement les lettres CMD (chef de mission diplomatique), CD (corps diplomatique) ou CC (corps consulaire) devant une série de chiffres. Ces plaques ne sont pas émises par les ministères des Transports ou concessionnaires de voitures mais bien par le ministère des Affaires étrangères du pays hôte.

Plaques de la CEMAC

Le 3 août 2001, les pays de la CEMAC ont décidé de mettre en circulation des plaques d’immatriculation portant le sigle du pays et le logo de la CEMAC[8].

Pays Sigle
Cameroun CMR
République du Congo RC
Guinée équatoriale GE
République centrafricaine RCA
Tchad TCH

Plaques de l’EAC

Les pays membres de l’EAC ont des plaques d’immatriculation communes portant l’initiale du pays et le drapeau ou les armoiries du pays.

Pays Initiale Logo
Burundi BU
Kenya EAK
Ouganda EAU
Rwanda RWA
Tanzanie EAT

Plaques de l'Union européenne

Les plaques de l'Union européenne sont faciles à reconnaître car elles possèdent un logo bleu à gauche, appelé eurobande. Ce logo contient un code de une à trois lettres selon le nom de l'État membre, surmontées des douze étoiles du drapeau de l'Union européenne.

Dans l'est de l'Europe, beaucoup de voitures portent une plaque avec le drapeau national au lieu du logo européen. Avant son intégration, la Slovaquie mettait l'arme nationale au milieu de la plaque d'immatriculation, séparant ainsi le code régional des autres chiffres et lettres. Dans quelques autres pays la plaque d'immatriculation ne faisait pas mention de la nationalité. Depuis l'élargissement de l'Union européenne à dix pays en mai 2004, et la Bulgarie et la Roumanie en 2007, les voitures nouvellement immatriculées — neuves ou importées — portent en général leur code de pays en lettres blanches sur bleu, surmontées du drapeau européen.

Dans certains pays, comme la Pologne et la République tchèque, il a été possible de choisir volontairement de changer la plaque au drapeau national par une plaque portant l'eurobande. Progressivement, comme en Bulgarie, les eurobandes portant le drapeau européen remplacent le drapeau national.

Par ailleurs, les drapeaux nationaux figurent de plus en plus sur les plaques d'immatriculation des véhicules immatriculés dans des pays qui se sont déclarés candidat pour devenir membre de l'union Européenne, comme la Croatie, la Turquie et l'Ukraine.

Des pays tiers à l'Union européenne utilisent également le même principe : Israël, Liban, Nouvelle-Zélande — option — ou encore en Nouvelle-Galles du Sud, Australie — option.

Lettres suivant l'État membre


A B C
A
Drapeau d'Autriche Autriche
B
Drapeau de Belgique Belgique
BG
Drapeau de Bulgarie Bulgarie
CY
Drapeau de Chypre Chypre (Cyprus)
CZ
Drapeau de République tchèque République tchèque
D E F
D
Drapeau d'Allemagne Allemagne (Deutschland)
DK
Drapeau du Danemark Danemark
E
Drapeau d'Espagne Espagne
EST
Drapeau d'Estonie Estonie
F
Drapeau de France France
FIN
Drapeau de Finlande Finlande
G H I
GB
Drapeau : Royaume-Uni Royaume-Uni
GR
Drapeau de Grèce Grèce
H
Drapeau de Hongrie Hongrie
HR
Drapeau de Croatie Croatie (Hrvatska)
I
Drapeau d'Italie Italie
IRL
Drapeau d'Irlande Irlande
L M N
L
Drapeau du Luxembourg Luxembourg
LT
Drapeau de Lituanie Lituanie
LV
Drapeau de Lettonie Lettonie (Latvijas)
M
Drapeau de Malte Malte
NL
Drapeau : Pays-Bas Pays-Bas (Nederland)
P R S
P
Drapeau du Portugal Portugal
PL
Drapeau de Pologne Pologne
RO
Drapeau de Roumanie Roumanie
S
Drapeau de Suède Suède
SK
Drapeau de Slovaquie Slovaquie (Slovensko)
SLO
Drapeau de Slovénie Slovénie

Notes et références

Voir aussi

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Articles connexes



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Regardez d'autres dictionnaires:

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