12001-28-4

Amiante

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Amiante
Amiante fibreux sur de la muscovite.
Amiante fibreux sur de la muscovite.
Général
No CAS chrysotile: 132207-32-0
amosite: 12172-73-5
crocidolite: 12001-28-4
Propriétés chimiques
Formule brute Mg3Si2O5(OH)4 (chrysotile)[1]
Propriétés physiques
T° fusion chrysotile : stable jusqu'à ~550 °C.
(déshydratation complète à ~750 °C)
amphiboles : 400 à 600 °C (déshydratation).
900 à 1 000 °C (décomposition) [1]
Précautions
Directive 67/548/EEC
Toxique
T
Phrases R : 45, 48/23,
Phrases S : 45, 53,
Transport
90
   2590   
[2]
SIMDUT[4],[5],[6]
Amiante :
D2A : Matière très toxique ayant d'autres effets toxiques
D2A,

Amosite :
D2A : Matière très toxique ayant d'autres effets toxiques
D2A,

Crocidolite :
D2A : Matière très toxique ayant d'autres effets toxiques
D2A,
SGH[7]
SGH08 : Sensibilisant, mutagène, cancérogène, reprotoxique
Danger
H350, H372,
Classification du CIRC
Groupe 1 : Cancérogène pour l'homme[3]
Unités du SI & CNTP, sauf indication contraire.
Amiante.
Amiante.
Amiante bleue (crocidolite) provenant de Wittenoom (Australie de l'Ouest). La règle mesure 1 cm.
Amiante bleue montrant la texture fibreuse du minéral.

L’amiante (nom masculin[8]) est un terme désignant des minéraux à texture fibreuse utilisés dans l’industrie. Ce sont des silicates magnésiens ou calciques ayant des propriétés réfractaires. Les diverses catégories d’amiante correspondent à plusieurs espèces minérales :

L'amiante est devenu populaire parmi les industriels à la fin du XIXe siècle en raison de sa résistance à la chaleur, aux agressions électriques et chimiques, son pouvoir absorbant et sa résistance à la tension. Lorsque l'amiante est utilisé pour sa résistance à la chaleur et au feu, il est mélangé à du ciment ou entrelacé dans des tissus ou tapis. L'amiante est utilisé pour les patins de freins et les joints pour sa résistance à la chaleur, et a été utilisé pour les fours électriques et les installations électriques des plaques chauffantes pour ses capacités d'isolation électrique à forte température, et dans les bâtiments pour ses propriétés ignifuges, isolantes, sa flexibilité, sa résistance à la tension et sa résistance aux produits chimiques.

La toxicité de ce matériau « miracle » est en réalité connue dès le début du XXe siècle[9]. L'inhalation de fibres d'amiante est à l'origine de l'asbestose (fibrose pulmonaire) ; de cancers broncho-pulmonaires, ainsi que de cancers de la plèvre (mésothéliome) et de cancers des voies digestives. Les victimes de ces pathologies sont principalement les « travailleurs de l'amiante », mais aussi des personnes exposées de manière environnementale et souvent à leur insu. Depuis le milieu des années 1980 et 90, l'utilisation de l'amiante a été interdite dans de nombreux pays.

Sommaire

Physique

La masse volumique de l’amiante en fibres est de 1 400 kg/m3 avec une conductivité thermique de 0,168 W/(m.K), et une chaleur massique de 1045 J/(kg.K).

L'amiante est un excellent matériau d'isolation thermique ignifuge. Les caractéristiques physicochimiques (point de fusion, résistance à la traction, stabilité chimique, aptitude au filage…) des amiantes en font un produit exceptionnel par rapport aux fibres artificielles comme la fibre de verre ou la fibre de roche et le kevlar.

Ce sont ses caractéristiques physico-chimiques de résistance et de persistance dans l'organisme, associées à une capacité à se fractionner en particules microscopiques pour atteindre les alvéoles pulmonaires, et même migrer jusqu’à la plèvre, qui rendent l’inhalation de particules d’amiante pathogène.

Économie

Gisements

L’amiante est exploité dans des mines, il se présente sous plusieurs formes selon son origine. Par exemple les gisements du Québec sont riches en chrysotile, alors que l'on rencontre principalement de la crocidolite au Brésil. Aujourd'hui, les plus gros producteurs sont, par ordre d'importance, la Russie, le Kazakhstan, la Chine, le Canada, le Brésil et les États-Unis. Une mine d’amiante a également été exploitée en Corse jusque dans les années 1965 sur la commune de Canari (Haute-Corse). En 1962, la production de ce gisement plaçait la France au septième rang des pays producteurs d’amiante. Actuellement, il subsiste une friche industrielle à l’emplacement de l’ancienne mine d’amiante, mais celle-ci serait en cours de sécurisation.

Utilisations

Usages historiques

Les amiantes sont connus depuis plus de 2000 ans. Leurs propriétés exceptionnelles ne manquent pas d’intéresser les Grecs qui le nomment άσβεστος (asbestos, c’est-à-dire « indestructible ») mais aussi chrysotile, (fibre d’or, de χρῡσός, « or »).

Ils en connaissent déjà les dangers ; Pline l'Ancien, qui s’extasie devant ses propriétés, remarque aussi les dommages aux poumons dont souffrent des esclaves chargés du tissage de vêtements d’amiante[réf. souhaitée]. Ces étoffes étaient utilisées par les plus aisés parmi les Romains et les Perses comme nappes, que l’on nettoyait en les jetant au feu d’où elles sortaient indemnes. Charlemagne en aurait eu une en sa possession[réf. souhaitée]. L’usage semble avoir perduré puisque Marco Polo fait état d’une telle pratique en Dzoungarie (province située entre l’Altai et le Xinjiang) :

« Il y a dans cette province une montagne où l’on trouve […] des salamandres [de l’amiante], dont on fait des étoffes lesquelles étant jetées dans le feu ne sauraient être brûlées. […]. On trouve sur cette montagne certaine mine de terre, qui produit des filets ayant aspect de laine, lesquels étant desséchés au Soleil sont pilés dans un mortier de cuivre ; ensuite on les lave, ce qui emporte toute la terre ; enfin ces filets ainsi lavés et purifiés sont filés comme de la laine, et ensuite on en fait des étoffes. Et quand ils veulent blanchir ces étoffes, ils les mettent dans le feu pendant une heure ; après cela elles en sortent blanches comme neige et sans être aucunement endommagées. C’est de cette manière aussi qu’ils ôtent les taches sur ces étoffes, car elles sortent du feu sans aucune souillure. […]. On dit qu’il y a à Rome une nappe d’étoffe de salamandre, où le suaire de Notre Seigneur est enveloppé, de laquelle un certain roi des Tartares a fait présent au souverain pontife. »

— Marco Polo, in Le Devisement du monde, Livre 1 Chapitre 47

Utilisations modernes

Utilisations avant le scandale de l'amiante

L'amiante a été utilisé très tôt dans l’industrie pour l’isolation, les joints ou encore les garnitures de friction (embrayage et plaquette de frein). Le coût faible de production (environ 5 fois moindre que les fibres minérales artificielles) font que ce matériau a aussi été fortement utilisé, notamment dans le BTP entre 1960 et 1980.

L’application la plus répandue est l’amiante-ciment, qui représente 90 % de l’utilisation de l’amiante, produit très utilisé dans le secteur du bâtiment, qui a contenu de l’amiante jusqu’à fin 1996.

Désamiantages

En 2005, une étude menée par l’inspection du travail, la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) sur 784 chantiers de désamiantage en France a révélé que dans « 67% des cas, des anomalies plus ou moins graves ont été constatées, donnant lieu notamment à 41 procès-verbaux, 84 arrêts de chantiers, 6 injonctions et 390 courriers d’observations »[10]. L’étude équivalente menée en 2006 sur 936 chantiers a révélé que 76 % des chantiers de désamiantage étaient non conformes à la réglementation. Elle a donné lieu à 86 arrêts de chantier[11]. Les rapports du Sénat sur la question, en France, mettent en évidence le fait que si la réglementation existe, son application est très mal contrôlée : contrôles peu fréquents, sanctions peu dissuasives, sociétés de désamiantage perdant leur habilitation et qui renaissent sous un autre nom. Tout désamiantage ou démolition d’un bâtiment amianté doit faire l’objet d’un plan de retrait déposé à la Direction départementale du travail. En cas de désamiantage « sauvage », le recours consiste en un appel à l’inspection du travail pour faire cesser le chantier.

  • En juillet 2009 : un arrêt de la Cour de cassation a rappelé aux employeurs qu'ils sont tenus envers leurs salariés d'une obligation de résultat en matière de sécurité, notamment concernant les maladies professionnelles contractées par les salariés du fait de produits fabriqués ou utilisés dans l'entreprise. Manquer à cette obligation revêt un caractère inexcusable au sens de l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale « lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié, et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver » [12]

Utilisations dans les années 2000

Toutes les variétés d'amiante sont cancérogénes[13].

Risques sanitaires

Les caractéristiques physico-chimiques de l'amiante, associées à une capacité à se fractionner en particules microscopiques pour atteindre les alvéoles pulmonaires, et même migrer jusqu’à la plèvre, font que l’inhalation à fortes doses de particules d’amiante est dangereuse.

Les pathologies peuvent se déclarer jusqu’à plus de cinquante ans après les premières expositions aux fibres d’amiante. Environ 125 millions de personnes sont exposées à l’amiante professionnellement dans le monde, et 90 000 en meurent chaque année.

Plaques pleurales

Les plaques pleurales sont des lésions, le plus souvent asymptomatiques, de la plèvre pariétale qui apparaissent en général plus de 15 ans après la première exposition à l’amiante. Elles sont très fréquentes, puisque décrites entre 20 et 60% des personnes exposées[14]. En fonction de leur taille, de leur localisation et si elles sont calcifiées, elles peuvent provoquer des douleurs thoraciques. La question des plaques pleurales demeure toutefois controversée : véritable maladie pour les uns, en particulier les victimes et leurs associations, simple cicatrice pour les autres.

Épaississements pleuraux

Constituent une pathologie à l’origine de douleurs, voire d’une altération de la fonction respiratoire.

Asbestose

Article détaillé : Asbestose.

L’asbestose et toutes les autres maladies qui en découlent seraient principalement dues à une inflammation chronique du poumon, avec accumulation de macrophages ayant phagocyté des fibres d'amiante.

Les cancers broncho-pulmonaires =

Les cancers broncho-pulmonaires représentent la première cause de mortalité des sujets ayant été exposés à l’amiante. Le temps de latence entre la première exposition et le développement de la maladie dépasse en général 20 ans. Aucune particularité clinique ou radiologique ne les distingue des cancers broncho-pulmonaires d’autres origines et leur développement est indépendant d’une fibrose pulmonaire. Le risque d’atteinte tumorale est majoré par l’exposition à d’autres agents cancérogènes, le tabac, mais aussi des produits cancérogènes que l'on peut retrouver dans le milieu de travail. Pour un risque égal à 1, associé à une personne non exposée à l’amiante et ne fumant pas, ce risque est multiplié par 5 pour une exposition à l’amiante, par 10 pour un fumeur et par 50 pour un fumeur exposé à l’amiante. Il existe une relation dose/effet entre l’intensité de l’exposition à l’amiante et le risque de cancer bronchique, sans qu’il soit possible de proposer de valeur seuil. En l’état actuel des évaluations épidémiologiques, on estime entre 1 800 et 4 000, l’incidence annuelle de cancers broncho-pulmonaires attribuables à l’amiante.

Le mésothéliome

Le mésothéliome, cancer de la plèvre ou, plus rarement, du péritoine, est spécifique de l'amiante et le pronostic est fatal assez rapidement. Lorsque le mésothéliome est découvert, la durée de survie est de 1 an. Il peut apparaître 20 à 50 ans après l’inhalation des fibres.

Cancers digestifs

Les études épidémiologiques démontrent une augmentation significative des cancers digestifs, en particulier côlorectaux, avec le niveau d'exposition à l'amiante[15].

Exposition des travailleurs

Article détaillé : scandale de l'amiante .
Nombre de maladies professionnelles liées à l'amiante officiellement reconnues par le système de santé en France

Les travailleurs qui sont exposés au risque de mortalité sont les personnels des mines et usines d’amiante, et les travailleurs impliqués dans le BTP et dans l’entretien et la réparation de lieux ou produits contenant de l’amiante. Les travailleurs indépendants, nombreux dans le secteur du BTP, souffrent en outre de moindre protection juridique [16]. Ils ont souvent été exposés sans le savoir, en particulier, lorsque les risques de l’amiante étaient inconnus (c'est-à-dire bien avant la Seconde Guerre mondiale, le Royaume-Uni mettant en place une législation spécifique pour prévenir des risques contre l'amiante dès les années 1930).À titre d’exemple, en France, l’Institut de veille sanitaire (InVS) a estimé en 2007[17] que 50 % des artisans français mis à la retraite en 2004 ont été exposés à de l’amiante lors de leur vie professionnelle. Ceux qui ont fait l’objet de cette étude venaient des régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes, qui ne sont pas les plus industrielles. Ils travaillaient pour moitié dans le BTP, et pour le reste dans la réparation automobile, marine ou ferroviaire, la chaudronnerie, la ferronnerie, etc. Un bilan et un suivi médical ont été proposés aux artisans par le programme Espri (Épidémiologie et surveillance des professions indépendantes), pour éventuelle indemnisation. Cette étude a montré qu’une personne sur quatre lors du bilan présentait au moins une anomalie ou pathologie (généralement bénigne) pouvant être induite par l’amiante. L’InVS a recommandé l’extension du suivi à toute la France. La Haute et Basse-Normandie, le Nord-Pas-de-Calais et le Picardie devraient faire l’objet d’un suivi des artisans (volontaires) en 2008.

Exposition de proximité (riverains de sites industriels, familles de travailleur exposés, proximité d'un affleurement naturel)

En janvier 2009, un rapport de l’InVS concluait à une exposition actuelle globalement faible des riverains de roches amiantifères[18]

Une autre étude [19] devait initialement évaluer (via l'incidence des mésothéliomes dans la population ayant vécu autour de 553 sites industriels et 1 119 chantiers navals) l'exposition de riverains d'anciens sites industriels, à la demande de la Direction générale de la santé (DGS) en 2003. Faute d'un nombre suffisant, la puissance statistique de l'étude n'a pas permis un travail exhaustif ni de produire des évaluations précises du risque, mais l’InVS a néanmoins trouvé une augmentation non significative du risque de mésothéliome, chez les femmes, et non chez les hommes. L'InVS estime avoir assez d'indices pour conclure qu’il existe bien des pathologies dues à l’amiante parmi les riverains d’anciens sites industriels».

Une exposition indirecte peut être également délétère : les épouses des travailleurs de l'amiante ont un risque augmenté de faire un mésothéliome, probablement parce que s'occupant du soin des vêtements imprégnés en poussière du mari[20].

Le scandale de l’amiante

Article détaillé : Scandale de l'amiante.

Aujourd'hui, analystes et commentateurs s'accordent à définir l'utilisation de l'amiante en France comme un scandale de santé publique [21]. L'amiante a, en effet, été utilisé de manière très importante en France, notamment comme isolant dans les bâtiments publics et les habitations individuelles. Par ailleurs, les pouvoirs publics ont tardé, comparativement aux autres pays développés, à interdire son usage.

Le scandale n'a éclaté que tardivement, durant les années 1990. L'amiante n'a été longtemps pensée que comme un risque encouru par des travailleurs du bâtiment ayant été exposés à de fortes doses d’amiante pendant leurs années d’activité. C'est lorsque l'amiante a été alors perçue comme un risque environnemental menaçant toutes les populations que son usage intensif a été défini comme un problème majeur de santé publique. En cessant de n'être considéré que comme un risque professionnel, l'usage de l'amiante est ainsi devenu un scandale public [22]. Le campus de Jussieu a été, en particulier, un des lieux symboliques des risques posés par l'utilisation de l'amiante en France, et de l'inertie des pouvoirs publics : la mobilisation du personnel de Jussieu fera prendre conscience à l'opinion publique que l'amiante représente un risque sanitaire majeur. Après d'importantes polémiques, Claude Allègre y voyant par exemple un « phénomène de psychose collective », son désamiantage a été décidé.

Le président Jacques Chirac décide d’interdire totalement l’amiante en 1997 et les pouvoirs publics mènent des chantiers de désamiantage de bâtiments publics. Par ailleurs, des procès ont lieu entre industriels et ouvriers qui condamnent les entreprises qui ont « mis en danger » la vie de leurs salariés en connaissance de cause.

Selon un rapport parlementaire, 35 000 décès survenus entre 1965 et 1995 seraient dus à des expositions aux fibres d’amiante et quelques dizaines de milliers de décès sont prévus entre 2005 et 2030[23].

Chronologie

Le premier cas mortel a été décrit en 1899[24]. C'est en 1906, que Denis Auribault, inspecteur du travail, signale pour la première fois en France la forte mortalité des ouvriers exposés à l'amiante dans l'usine de Condé-sur-Noireau près de Caen[réf. nécessaire]. Il faudra attendre 1945 et le tableau 25 des maladies professionnelles "des affections professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières de silice et amiantifères" pour une première reconnaissance des pathologies liées à l'amiante[25].

Malgré ses effets mortels, l'amiante a été utilisé de manière très importante en France, notamment comme isolant dans les bâtiments publics et les habitations individuelles et nombre de processus industriels. On rencontre deux acteurs principaux, Eternit France qui exploitera le seul gisement d'amiante en France jusqu'en 1965, et Saint-Gobain qui sous le nom d'Everite fabrique du fibrociment. Jusque dans les années 1990,les industriels de l'amiante regroupés au sein du Comité Permanent Amiante se sont largement employés, en l'absence d'une volonté politique des pouvoirs publics, à sous-estimer les risques liés à ce matériau.

En 1996, l'Inserm évalue à 100 000 le nombre de décès liés à l'amiante en France entre 1995 et 2025. La même année se crée l'Andeva, l'association nationale des victimes de l'amiante, qui se porte partie civile et porte plainte contre X. Des procès ont lieu entre industriels et ouvriers qui condamnent pour "faute inexcusable de l'employeur" devant les tribunaux des affaires sociales et sanitaires, les entreprises qui ont « mis en danger » la vie de leurs salariés en connaissance de cause. Cependant le procès pénal de l'amiante n'a toujours pas été jugé treize ans après le dépôt de plainte. En 1997, le gouvernement français interdit l'usage des fibres d'amiante. La France dénombre déjà plusieurs dizaines de milliers de décès liés aux fortes expositions à l’amiante et les prévisions en termes de mortalité future tablent sur une centaine de milliers.

Chronologie et changement de réglementations

Au Royaume-Uni

Les premières découvertes sur la nocivité de l’amiante sont faites par Lucy Deane en 1898, alors inspectrice du travail pour le gouvernement : elle en fait étudier la poussière et fait le lien entre la présence de ces particules dans l’environnement des travailleurs et leurs effets sur la santé[26],[27]. Le docteur Montague Murray observe le premier cas de maladie des poumons due à l’amiante en 1899 ; il signale en 1906 la mort suspecte de plusieurs travailleurs de l’amiante. En 1931, une réglementation est mise en place pour protéger les travailleurs. Des études ont été faites dans les années 1950 et 1960, pour étudier la toxicologie de l’amiante.

  • 1971 : Réunion de Londres. Les industriels américains et européens, qui développent des centaines d'applications de la fibre ignifuge, se réunissent à Londres lorsque des études scientifiques pointent sa nocivité. "Les pressions vont s'accroître à plus ou moins long terme, redoute l'organisateur de la conférence, préparez votre défense".

En France

  • 1906 : Denis Auribault, inspecteur départemental du travail à Caen, publie un rapport dénonçant la forte mortalité des ouvriers dans les filatures et dans les usines de tissage d'amiante
  • 1945 : Un tableau de maladies professionnelles dues à l'amiante est créé. Les employeurs ne peuvent prétendre ignorer les risques.
  • 1951 : Les frères Blandin créent un matériau à projeter sans amiante. Un flocage sans amiante est disponible et très largement utilisé en France en concurrence avec l'amiante, bien avant l'interdiction de l'amiante dans les flocages.
  • 1965 : Le premier cas français de mésothéliome dû à l'amiante. On connaît alors scientifiquement les risques de l'amiante.[réf. nécessaire] Celui-ci sera pourtant massivement importé pendant trente ans encore, pour un total équivalant à 80 kg par habitant.
  • 1967 :Un terrible incendie à Bruxelles ( les grands magasins de L'Innovation )pousse le gouvernement Belge et dans la foulée d'autres pays à conseiller l'usage de l'amiante dans tous les bâtiments publics pour diminuer les risques dus au feu .
  • 1975 : Une première mobilisation du personnel de Jussieu qui s'insurge contre les risques liés au bâtiment Les journaux télévisés informent du risque de cancer lié à l'amiante, et du risque de décès, autour de l'actualité de Jussieu.
  • L'amiante blanc est classé cancérogène en France depuis 1977, interdit depuis 1997. Les autres catégories d’amiante, classées cancérogènes catégorie 1 CIRC sont également toutes interdites en France.
  • 1982 : Le Comité Permanent Amiante est créé. Un lobby est mis en place par les industriels de l'amiante et sous tutelle de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Il milite pour un "usage maîtrisé de l’amiante" jusqu'à sa dissolution en 1995. Le comité, dont le financement sera entièrement dépendant des industries, comprendra notamment des experts et des médecins du travail, ainsi que des délégués des principaux syndicats qui défendront longtemps l'usage de l'amiante au nom de la préservation de l'emploi.
  • 1991, la France est le premier importateur mondial d'amiante. Selon le Comité Permanent Amiante, seuls 200 décès par an sont liés au mésothéliome.
  • En 1994, la mort de six enseignants au lycée de Gérardmer (Vosges) relance le débat sur l'amiante et à Jussieu une nouvelle génération de chercheurs s'inquiète de la présence de l'amiante. Michel Parigot, responsable du Comité anti-amiante de Jussieu déclare : " Nous avons été confrontés au Comité Permanent Amiante, nous avons très vite compris que cette structure n'avait réussi à fonctionner aussi longtemps que parce qu'elle n'avait pas été dénoncée publiquement. C'est le genre de choses qui ne supportent pas la lumière."
  • Le 19 octobre 1996, Claude Allègre dénonce un « phénomène de psychose collective » !
  • 1996 : L'Inserm révèle l'ampleur de la catastrophe sanitaire, estimant qu'elle pourrait faire 100 000 morts en France d'ici à 2025.
  • En 1996 se crée l'Andeva [1], association nationale des victimes de l'amiante. L'association facilite l'accès à la reconnaissance en maladies professionnelles et l'indemnisation des préjudices devant les tribunaux. Elle milite pour une interdiction mondiale de la substance et un procès pénal de l'amiante.
  • 1er janvier 1997 : L'usage de l'amiante est interdit, par le décret no 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l'amiante, pris en application du Code du travail et du Code de la consommation. La France est le huitième pays européen à le faire.
  • En 1998, le Canada attaque la France devant l’OMC. En 2001, celle-ci reconnaît que la santé publique justifie l’entrave à la liberté de commerce.
  • 18 décembre 1998 : Pour la première fois, la responsabilité de la Sécurité sociale est reconnue dans une affaire concernant les victimes de l'amiante. Le tribunal reconnaît la "faute inexcusable" de la société Everite et de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Gironde.
  • 1998, Un Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) est créé par la loi de financement de la sécurité sociale.
  • Décembre 2000, un Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante a été créé suite à la loi de financement de la sécurité sociale .
  • (novembre 2002), la norme AFNOR NF X 46-020 : Diagnostic amiante – Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les immeubles bâtis décrit la procédure de diagnostic à utiliser pour déceler la présence d’amiante dans les bâtiments construits avant l’interdiction totale de l’amiante en 1997.Les rapports du Sénat sur la question, en France, mettent en évidence le fait que si la réglementation existe, son application est très mal contrôlée : contrôles peu fréquents, sanctions peu dissuasives, sociétés de désamiantage perdant leur habilitation et qui renaissent sous un autre nom. Tout désamiantage ou démolition d’un bâtiment amianté doit faire l’objet d’un plan de retrait déposé à la Direction départementale du travail. En cas de désamiantage « sauvage », le recours consiste en un appel à l’inspection du travail pour faire cesser le chantier.
  • En 2005, une étude menée par l’inspection du travail, la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) sur 784 chantiers de désamiantage en France a révélé que dans « 67% des cas, des anomalies plus ou moins graves ont été constatées, donnant lieu notamment à 41 procès-verbaux, 84 arrêts de chantiers, 6 injonctions et 390 courriers d’observations »[10]. L’étude équivalente menée en 2006 sur 936 chantiers a révélé que 76 % des chantiers de désamiantage étaient non conformes à la réglementation. Elle a donné lieu à 86 arrêts de chantier[11].
  • 2008 pour la première fois une entreprise, Alstom, et son directeur de site sont condamnés au pénal (tribunal correctionnel de Lille) pour avoir exposé leurs salariés à l'amiante.

En Suisse

1939: Première reconnaissance de l'asbestose comme maladie professionnelle 1940: Introduction ponctuelle d'examens médicaux pour les personnes exposées professionnellement 1953: Intégration de l'asbestose dans la liste des maladies professionnelles et réduction des valeurs limites 1959: Réduction important des valeurs limites 1971: Reconnaissance du mésothéliome comme maladie professionnelle. 1975: Interdiction des isolants en amiante floqué 1990: Interdiction d'utilisation de l'amiante en Suisse, période transitoire jusqu'à 1994 www.amiante.ch

Liste des effets sur la santé[28].

En Allemagne

En 1979, l’Allemagne interdit le flocage à l’amiante, à peu près à la même époque que les autres pays européens (1975 en Suisse et aux États-Unis, 1977 en France, 1978 aux Pays-Bas, 1980 en Belgique, 1985 au Royaume-Uni)[29].

En Europe

Dès 1962, la Commission européenne a adressé des recommandations aux six États membres de la Communauté économique européenne, en dressant une liste des maladies professionnelles. Celle-ci incluait le cancer du poumon, en signalant les dangers de l'amiante[30].En 1991, la Communauté européenne s'interroge sur l'interdiction ma13B8), la norme AFNOR NF X 46-020 : Diagnostic amiante – Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les immeubles bâtis décrit la procédure de diagnostic à utiliser pour déceler la présence d’amiante dans les bâtiments construits avant l’interdiction totale de l’amiante en 1997. Les rapports du Sénat sur la question, en France, mettent en évidence le fait que si la réglementation existe, son application est très mal contrôlée : contrôles peu fréquents, sanctions peu dissuasives, sociétés de désamiantage perdant leur habilitation et qui renaissent sous un autre nom. Tout désamiantage ou démolition d’un bâtiment amianté doit faire l’objet d’un plan de retrait déposé à la Direction départementale du travail. En cas de désamiantage « sauvage », le recours consiste en un appel à l’inspection du travail pour faire cesser le chantier.

  • En 2005, une étude menée par l’inspection du travail, la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) sur 784 chantiers de désamiantage en France a révélé que dans « 67 % des cas, des anomalies plus ou moins graves ont été constatées, donnant lieu notamment à 41 procès-verbaux, 84 arrêts de chantiers, 6 injonctions et 390 courriers d’observations »[10]. L’étude équivalente menée en 2006 sur 936 chantiers indépendants, nombreux dans le secteur du BTP, et qui disposent d'une moindre protection juridique face à ces risques [16].

Canada

La polémique sur l'amiante se poursuit au Canada. Le gouvernement canadien est accusé par certains scientifiques de faire le jeu des producteurs d'amiante. L'Association médicale canadienne a titré un éditorial : "La mortalité liée à l'amiante, une exportation canadienne." Elle estime que "Le Canada est la seule démocratie occidentale à s'être constamment opposée aux efforts internationaux visant à réglementer le commerce mondial de l'amiante (…) en manipulant honteusement les connaissances scientifiques par des moyens politiques."[31].

Le gouvernement canadien est également accusé par l'Institut Rideau centre de recherche politique indépendant, de financer le lobby de l'amiante[31].

International

La réunion de Rome, en octobre 2008, n'a pas inscrit l'amiante chrysotile dans la liste des produits chimiques dangereux établie par la Convention de Rotterdam. L'Inde, le Pakistan, le Viêt Nam, les Philippines et le Canada se sont opposés à cette inscription[32].

Notes et références

  1. a  et b http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/inrs01_search_view_view/3E41F667D7C2236EC1256CE8005A3458/$FILE/ft145.pdf
  2. Entrée du numéro CAS « 132207-32-0 » dans la base de données de produits chimiques GESTIS de la BGIA (organisme allemand responsable de la sécurité et de la santé au travail) (allemand, anglais), accès le 28 novembre 2008 (JavaScript nécessaire)
  3. IARC Working Group on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans, « Évaluations Globales de la Cancérogénicité pour l'Homme, Groupe 1 : Cancérogènes pour l'homme » sur http://monographs.iarc.fr, 16 janvier 2009, CIRC. Consulté le 22 août 2009
  4. « Amiante » dans la base de données de produits chimiques Reptox de la CSST (organisme canadien responsable de la sécurité et de la santé au travail), consulté le 24 avril 2009
  5. « Amosite » dans la base de données de produits chimiques Reptox de la CSST (organisme canadien responsable de la sécurité et de la santé au travail), consulté le 25 avril 2009
  6. « Crocidolite » dans la base de données de produits chimiques Reptox de la CSST (organisme canadien responsable de la sécurité et de la santé au travail), consulté le 25 avril 2009
  7. Numéro index 650-013-00-6 dans le tableau 3.1 de l'annexe VI du règlement CE N° 1272/2008 (16 décembre 2008)
  8. (fr) Définitions lexicographiques et étymologiques de amiante du CNRTL.
  9. Roger Lenglet, L'affaire de l'amiante, éditions La Découverte, 1996.
  10. a , b  et c Conférence de presse du ministre délégué à l’Emploi Gérard Larcher. Propos rapportés par l’AFP, « Désamiantage : 67% des chantiers en infraction, durcissement annoncé », 16 novembre 2005.
  11. a  et b « Aggravation du risque amiante », La Tribune, 16 février 2007, p. TR16.
  12. Arrêt du 9 juillet 2009 de la Cour de cassation, 2ème chambre civile, n° 08-16934, 9 juillet 2009.
  13. Par exemple, l'utilisation de l'amiante dans des diaphragmes dans l'industrie d'électrolyse à basse-tension ne présente pas de risque et est plus efficiente que l'utilisation d'autres matériaux : (en) Review of the derogation on chrysotile asbestos diaphragms under Commission directive 1999/77/EC, juillet 2007, Commission européenne
  14. Currie GP, Watt SJ, Maskell NA, An overview of how asbestos exposure affects the lung, BMJ, 2009;339:b3209
  15. Provoté S, Desoubeaux N, Letourneux M, Galateau-Salle F, Raffaelli C, Paris C, Launoy G. Exposition professionnelle à l'amiante et risque de cancer digestif (résumé). Gastroenterol Clin Biol 2000;24:A151.
  16. a  et b Les travailleurs indépendants et l'amiante, mémoire de master de droit d'une étudiante de l'Université Paris-X Nanterre, 2007
  17. Résultats intermédiaires de l’étude lancée en septembre 2005 par le département santé et travail de l’InVS, publiée en septembre 2007, fondée sur des interviews de 2 334 artisans interrogés (des hommes à 88 %, mis en retraite en 2004), réalisée dans le cadre du programme Espri (Épidémiologie et surveillance des professions indépendantes), avec le régime social des indépendants (RSI).
  18. «Exposition environnementale à l’amiante chez les personnes riveraines d’anciens sites industriels et affleurements naturels - Étude cas-témoins à partir des données du Programme national de surveillance du mésothéliome», InVS
  19. Exposition environnementale à l’amiante chez les personnes riveraines d’anciens sites industriels et affleurements naturels ; Étude cas-témoins à partir des données du Programme national de surveillance du mésothéliome
  20. Ferrante D, Bertolotti M, Todesco A, Mirabelli D, Terracini B, Magnani C, Cancer mortality and incidence of mesothelioma in a cohort of wives of asbestos workers in Casale Monferrato, Italy, Environ Health Perspect, 2007;115:1401-5
  21. Emmanuel Henry, Amiante : Un Scandale Improbable, PUR, 2007.
  22. Ibid.
  23. (fr)Le drame de l’amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l’avenir, Rapport d’information n° 37 du 20 octobre 2005 ; « Les pathologies de l'amiante »
  24. Tweedale G, Hansen P, Protecting the workers: the medical board and the asbestos industry, 1930s-1960s, Med Hist, 1998;42:439-57
  25. François Malye, "Amiante:100000 morts à venir", le cherche midi, 2004.
  26. amisdelaterre.org, Hélène Gassie, « Lanceurs d'alerte », 5 août 2006, article de Patrick Piro, source : Politis n° 872
  27. [pdf]unesdoc.unesco.org, Comest, Le principe de précaution, mars 2005, « Encadré 1 – L'exemple de l'amiante », source : Agence européenne pour l'environnement, 2001, p. 10
  28. amiante.ch
  29. senat.fr, « Un échec : l'utilisation contrôlée de l'amiante »
  30. Nico Krols et Marleen Teugels, Qui pouvait ignorer les dangers de l’amiante ?, Le Monde diplomatique, décembre 2006
  31. a  et b Le Monde, 31 octobre 2008, page 4
  32. Le Monde, 31 octobre 2008, page 4.

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