Maire
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Le maire[1] représente l'autorité municipale. Dans de nombreux cas, il est le détenteur du pouvoir exécutif au niveau d'une ville ou d'un village en France et au Québec. Ce titre correspond à celui de bourgmestre en Belgique et au Luxembourg, et à celui de président du Conseil de la commune au Maroc. Dans un gouvernement à gérance municipale, comme dans certaines villes du Canada et des États-Unis, le maire n'a qu'un rôle protocolaire, le conseil étant le détenteur du pouvoir exécutif. Son élection ou sa désignation, son rôle et ses attributions sont variables selon les villes ou les pays concernés.

Sommaire

En France

Article détaillé : Maire (France).

En France, le maire est élu en son sein par le conseil municipal, pour un mandat de six ans renouvelable et par le suffrage universel direct. La fonction de maire ne peut être exercée que par un citoyen français titulaire de ses droits civils et civiques. Il est secondé par un ou plusieurs adjoints également élus en son sein par le conseil municipal.

Les maires français ont un rôle important car ils bénéficient d'un dédoublement fonctionnel, en étant à la fois agent de l’État et agent de la commune en tant que collectivité territoriale. Ils exécutent les délibérations du conseil municipal mais disposent de pouvoirs propres importants, en matière d'urbanisme, de police municipale et de personnel notamment.

Si les rôles et responsabilités des maires sont identiques globalement, quelle que soit la taille de la commune, des règles particulières s'appliquent néanmoins aux trois plus grandes villes françaises, Paris, Lyon et Marseille, à la banlieue parisienne, et, pour des raisons historiques, aux communes de l'Alsace-Moselle.

Les fonctions de maire sont indemnisées et dépendent de la taille de la commune.

Au Canada

Selon la répartition des compétences dans le système fédéral canadien, les municipalités sont de juridiction exclusivement provinciale. Le rôle du maire et le fonctionnement des municipalités est donc différent d'une province à l'autre.

Au Québec

Au Québec, les maires sont élus tous les 4 ans à date fixe. L'élection du maire se fait indépendamment de celle des conseillers. À l'exception de la ville de Montréal, un candidat à la mairie ne peut se présenter aussi comme conseiller. Le maire incarne, de concert avec les conseillers municipaux, les pouvoirs exécutifs de la municipalité. Il possède aussi un droit de veto qui lui permet de refuser d'approuver une décision pourtant majoritaire du conseil municipal. Toutefois ce droit de veto est dit suspensif, c'est-à-dire qu'il ne permet que de repousser à une séance ultérieure du conseil municipal la question soulevée. Si la disposition est adoptée de nouveau, le maire ne peut plus y mettre son veto. Il doit l'accepter.

Selon l'article 52 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C-19), les pouvoirs du maire se décrivent comme suit : "Le maire exerce le droit de surveillance, d'investigation et de contrôle sur tous les départements et les fonctionnaires ou employés de la municipalité, et vois spécialement à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés suivant la loi, et à ce que les règlements et les ordonnances du conseil soient fidèlement et impartialement mis à exécution. Il soumet au conseil tout projet qu'il croit nécessaire ou utile, et lui communique toutes informations et suggestions relatives à l'amélioration des finances, de la police, de la santé, de la sûreté, de la propreté, au bien-être et au progrès de la municipalité". Le maire possède également un pouvoir de suspension des employés et des fonctionnaires municipaux, pouvoir qui est toutefois soumis à certaines conditions (art 52 al.2 LCV). Le Code municipal du Québec (L.R.Q., c. C-27.1) prescrit lui aussi à peu près les mêmes pouvoirs (art. 142 CM).

Le Code civil du Québec octroie également au maire le pouvoir de célébrer les mariages civils.

À Montréal, on désigne par le mot maire aussi les dirigeants principaux des arrondissements.

Une femme qui est élue à la mairie est appelée « mairesse », exemple : la mairesse Boucher.

En République démocratique du Congo

En République démocratique du Congo, les villes sont subdivisées en communes. Le détenteur du pouvoir executif de la ville porte le titre de maire, et celui de bourgmestre au niveau communal. La capitale, Kinshasa a un gouverneur.

Notes et références

  1. La mairesse est la forme féminine au Québec)

Voir aussi

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