Liste des membres du Conseil supérieur de la langue française en France


Liste des membres du Conseil supérieur de la langue française en France

Cet article dresse la liste des membres du Conseil supérieur de la langue française en France.

Sommaire

Composition du Conseil

Le Conseil est composé des membres suivants[1] :

Membres nommés

Depuis la création du Conseil, les membres nommés furent les suivants :

1989

En 1989, 21 membres furent nommés[3] :

Fut également nommé en complément en 1990[5] :

1993

En 1993, 25 membres furent nommés[6] :

1999

En 1999, 21 membres furent nommés[9] :

2003

En 2003, 25 membres furent nommés[11] :

Références

  1. Décret n°89-403 du 2 juin 1989 instituant un conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française et aux langues de France, JORF no 144 du 22 juin 1989, p. 7729–7730, NOR PRMX8900068D.
  2. Décret no 99-870 du 12 octobre 1999 portant modification du décret no 89-403 du 2 juin 1989 instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française, JORF no 239 du 14 octobre 1999, p. 15335, NOR PRMX9900091D.
  3. Décret du 13 juin 1989 portant nomination au Conseil supérieur de la langue française, JORF no 144 du 22 juin 1989, p. 7755, NOR PRMZ8905045D, sur Légifrance.
  4. Décret du 19 juin 1989 portant nomination du vice-président du Conseil supérieur de la langue française, JORF no 144 du 22 juin 1989, p. 7755, NOR PRMZ8905051D.
  5. Décret du 6 février 1990 complétant le décret du 13 juin 1989 portant nomination au Conseil supérieur de la langue française, JORF no 33 du 8 février 1990, p. 1654, NOR PRMX9010048D.
  6. Décret du 27 septembre 1993 portant renouvellement du Conseil supérieur de la langue française, JORF no 225 du 28 septembre 1993, p. 13475, NOR PRMD9300627D.
  7. Décret du 22 octobre 1993 portant nomination du vice-président du Conseil supérieur de la langue française, JORF no  du 23 octobre 1993, p. 14742, NOR PRMX9300893D.
  8. Décret du 14 avril 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la langue française, JORF no 92 du 19 avril 1997 p. 5955, NOR MCCB9700110D.
  9. Décret du 7 juin 1999 portant nomination au Conseil supérieur de la langue française, JORF no 130 du 8 juin 1999, p. 8390, NOR MCCB9900299D.
  10. Décret du 10 juin 1999 portant nomination du vice-président du Conseil supérieur de la langue française, JORF no 133 du 11 juin 1999, p. 8563, NOR MCCB9900298D.
  11. Décret du 11 septembre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de la langue française, JORF no 213 du 14 septembre 2003, p. 15810, texte no 14, NOR MCCB0300571D.
  12. Décret du 16 octobre 2003 portant nomination du vice-président du Conseil supérieur de la langue française, JORF no 241 du 17 octobre 2003, p. 17710–17711, texte no 96, NOR MCCB0300735D.

Lien externe


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