Anciennes Communes Du Territoire De Belfort

Anciennes communes du Territoire de Belfort

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Territoire de Belfort qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Sommaire

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

1973

1972

Entre 1790 et 1794

Création

1997

1983

1980

1978

Modification de nom officiel

1962

1961

1937

1934

1933

1893

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), suite à une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Fontenelle 90048 Arrêté préfectoral du 8 janvier 1973 1er avril 1973 Chèvremont Chèvremont-Fontenelle D Arrêté préfectoral du 15 décembre 1977 1er janvier 1978 Chèvremont-Fontenelle reprend le nom de Chèvremont
Joncherey 90056 Arrêté préfectoral du 28 août 1972 1er octobre 1972 Delle D Arrêté préfectoral du 31 décembre 1982 1er janvier 1983
Lebetain 90063 D Arrêté préfectoral du 12 décembre 1979 1er janvier 1980
Salbert 90092 Arrêté préfectoral du 3 novembre 1972 1er décembre 1972 Évette Évette-Salbert F Arrêté préfectoral du 18 février 1982 1er mars 1982
Moval 90073 Arrêté préfectoral du 30 juin 1972 15 juillet 1972 Meroux Meroux-Moval D Arrêté préfectoral du 30 décembre 1996 1er janvier 1997 Meroux-Moval reprend le nom de Meroux

Sources

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