Droit Du Travail


Droit Du Travail

Droit du travail

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Le droit du travail est l'ensemble des normes juridiques qui régissent les relations entre un employeur et un travailleur. Le droit du travail encadre notamment la formation, l'exécution et la rupture du contrat de travail. Il garantit également le respect des libertés syndicales et des normes de sécurité au travail, et la protection des travailleurs vulnérables.

Sommaire

Le droit du travail en droit international

Le droit du travail dans le monde

Le droit du travail dans l'Union européenne

Les sources communautaires du droit du travail

Le droit du travail en Allemagne

Le droit du travail en Belgique

Le droit du travail en Espagne

Le droit du travail en France

Article détaillé : Droit du travail en France.

En France, le but du droit du travail est de rétablir l'équilibre entre le salarié et l'employeur. En effet, le salarié ayant besoin de revenus pour vivre, la relation contractuelle entre le salarié et l'employeur est largement favorable à l'employeur. Le droit du travail est donc un droit partisan.

Le droit du travail en Italie

Le droit du travail au Royaume-Uni

Article détaillé : Droit du travail au Royaume-Uni.

Le droit du travail au Québec et au Canada

Le droit au travail aux États-Unis

Un travailleur américain

Les premières lois en faveur des travailleurs américains sont prises au XIXe siècle au moment où les États-Unis s'industrialisent : en 1868, les entreprises publiques appliquent la journée de huit heures[1].

Sous l'ère progressiste (1890-1920), les droits des travailleurs s'améliorent : la loi des huit heures est généralisée à toutes les professions en 1912. En 1912, le Massachusetts établit un salaire minimum pour les femmes et les enfants. Deux ans plus tard, le travail des enfants est aboli dans presque tous les états du pays et une inspection du travail est mise en place[2].

Pendant la Grande Dépression et la période du New Deal, les réformes économiques furent entreprises grâce au National Industrial Recovery Act (NIRA) de 1933. Cependant la cour suprême le déclara anticonstitutionnel par une décision du 27 mai 1935. Le NIRA établissait une planification économique, un salaire minimum et une baisse du temps de travail ramené à 36 heures hebdomadaires[3]. Le NIRA instaurait également plus de liberté pour les syndicats.

Le Social Security Act prévoyait pour la première fois à l’échelon fédéral la mise en place d’une sécurité sociale pour les retraités, les pauvres et les malades. La loi sur les retraites fut signée le 14 août 1935[4]. Son financement devait reposer sur les cotisations des employeurs et des salariés pour ne pas accroître les dépenses de l'État fédéral[5]. Le sénateur Robert Wagner rédigea le Wagner Act, qui fut ensuite adopté sous le nom de National Labor Relations Act. Cette loi signée le 5 juillet 1935 établissait le droit au niveau fédéral pour les travailleurs d’organiser des syndicats, d’engager des négociations collectives. Elle fondait le Bureau national des relations au sein du travail (National Labor Relations Board) qui devait protéger les salariés contre les abus des employeurs. Le nombre de syndiqués augmenta fortement à partir de ce moment. Le Wages and Hours Act de 1938 établit un maximum de temps de travail à 44 heures par semaine, réduit à 40 heures en 1950. Un salaire minimum est également créé sur le plan national en 1938[6][7].

Les salaire sont augmentés en 1961[8]. Une loi (Age Discrimination in Employment Act) adoptée en 1967 interdit les discriminations liées à l'âge des travailleurs.

Notes et références

  1. Jean-Michel Lacroix, Histoire des États-Unis, Presses Universitaires de France, Paris, 2007 (2°éd.) (ISBN 978-2-13-056074 6) , p.305
  2. Jean-Michel Lacroix, Histoire des États-Unis, Presses Universitaires de France, Paris, 2007 (2°éd.) (ISBN 978-2-13-056074 6) , p.321
  3. D. Artaud, L'Amérique en crise. […], 1987, p.91
  4. André Kaspi, Franklin Roosevelt, Paris, Fayard, 1988, (ISBN 2213022038), p.280
  5. André Kaspi, Franklin Roosevelt, Paris, Fayard, 1988, (ISBN 2213022038), p.278
  6. (en) Sanjiv Sachdev, Raising the rate: An evaluation of the uprating mechanism for the minimum wage, Employee Relations, 2003 
  7. (en) History of the National Minimum Wage, 17 juin 2006, United Kingdom Department of Trade and Industry. Consulté le 22-06-2006
  8. Jean-Michel Lacroix, Histoire des États-Unis, Presses Universitaires de France, Paris, 2007 (2°éd.) (ISBN 978-2-13-056074 6) , p.435

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Bibliographie

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