Code De La Recherche


Code De La Recherche

Code de la recherche

En droit français, le code de la recherche est le code qui regroupe l'ensemble de dispositifs législatifs sur la recherche.

Sommaire

Contenu

  • Livre Ier : l'organisation générale de la recherche et du développement technologique[1]
  • Livre II : l'exercice des activités de recherche[2]
  • Livre III : les établissements et organismes de recherche[3]
  • Livre IV : les personnels de la recherche[4]
  • Les livres sont découpés en titres et chapitres.

Parties prenantes

Voir aussi

Références

  • Portail du droit français Portail du droit français
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