Huitième législature du Bas-Canada

Huitième législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada

Parliament of Lower Canada

Huitième législature
(21 jan. 1815 au 29 fév. 1816)
Coat of Arms of the United Kingdom (1801-1816).svg
Type
Type : Bicaméral
Chambres : Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée : Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif : James Monk (Parti britannique)
Structure
Couronne : Gordon Drummond, adm., rep. de George III
Membres : 72 parlementaires
50 députés
22 conseillers[1]
Groupes politiques :
(Assemblée législative)
Parti canadien (33)
Parti britannique (8)
indépendants (5)
indéterminés (4)
Groupes politiques :
(Conseil législatif)
Parti britannique (17)
Parti canadien (1)
indépendants (2)
indéterminés (2)
Élection
Système électoral :
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection : 25 mars 1814 au 13 mai 1814
Système électoral :
(Conseil législatif)
Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier: Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La huitième législaturee du Bas-Canada siégea du 21 janvier 1815 au 29 février 1816. L'administrateur colonial Gordon Drummond a dissous l'assemblée en 1816 après que celle-ci eut tenté de réintroduire des accusations contre les juges Jonathan Sewell et James Monk alors que ceux-ci avaient déjà été acquittés des mêmes accusations par le Conseil privé. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Sommaire

Élections

Les élections générales ont lieu du 25 mars au 13 mai 1814[2].

Session[2]

  • Première (21 janvier 1815 — 25 mars 1815)
  • Deuxième (26 janvier 1816 — 24 février 1816)

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

  • Jonathan Sewell (21 jan. 1815 — 29 fév. 1816)
  • James Monk[3] (21 jan. 1815 — 21 fév. 1815)
  • John Hale[3] (21 fév. 1815 — 20 jan. 1816)
  • James Monk (20 jan. 1816 — 29 fév. 1816)

Députés

District Député
Bedford Henry Georgen
Buckinghamshire François Bellet
Buckinghamshire[4] James Stuart
Louis Bourdages (1815)
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Joseph-François Couillard-Després
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Jean-Thomas Taschereau
Effingham Joseph Malboeuf, dit Beausoleil
Effingham Samuel Sherwood
Gaspé George Browne
Hampshire George Waters Allsopp
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Noël Breux
Kent Joseph Bresse
Leinster[5] Jacques Trullier, dit Lacombe
Michel Prévost (1815)
Leinster Denis-Benjamin Viger
Comté de Montréal James Stuart
Comté de Montréal Augustin Richer
Montréal-Est Jacques-Philippe Saveuse de Beaujeu
Montréal-Est George Platt
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest James Fraser
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Thomas Lee
Orléans Charles Blouin
Comté de Québec Louis Gauvreau
Comté de Québec Pierre Brehaut
Basse-ville de Québec Pierre Bruneau
Basse-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec[6] Jean-Antoine Panet
George Vanfelson (1815)
Richelieu Séraphin Cherrier (1815) [7]
Richelieu François-Xavier Malhiot (1815)[7]
Saint-Maurice Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Saint-Maurice Étienne Le Blanc
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Amable Berthelot
Warwick Jacques Deligny
Warwick Ross Cuthbert
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York[8] William Forbes
Jean-Baptiste Ferré (1815)

Notes

  1. [1]
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. a et b Orateur suppléant
  4. James Stuart a été élu dans le comté de Montréal et dans Buckinghamshire; il choisit de représenter Montréal et Louis Bourdages fut élu dans Buckinghamshire lors d'une élection partielle en mars 1815.
  5. L'élection de Jacques Trullier dit Lacombe fut déclarée invalide; Michel Prévost fut élu lors d'une élection partielle en juin 1815.
  6. Jean-Antoine Panet fut nommé au Conseil législatif en janvier 1815; George Vanfelson fut élu lors d'une élection partielle en février 1815.
  7. a et b l'élection de 1814 fut déclarée invalide; une élection partielle eut lieu en mars 1815
  8. William Forbes est mort en novembre 1814; Jean-Baptiste Ferré fut élu lors d'une élection partielle en mars 1815.

Liens externes


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