Dixième législature du Bas-Canada

Dixième législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada

Parliament of Lower Canada

Dixième législature
(11 avr. 1820 au 24 avr. 1820)
Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg
Type
Type : Bicaméral
Chambres : Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée : Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif : John Hale (Parti britannique)
Structure
Couronne : Peregrine Maintland, adm., rep. de George III
Membres : 81 parlementaires
50 députés
31 conseillers[1]
Groupes politiques :
(Assemblée législative)
Parti canadien (34)
Parti britannique (8)
indépendants (2)
indéterminés (5)
Groupes politiques :
(Conseil législatif)
Parti britannique (26)
Parti canadien (2)
indépendants (2)
indéterminés (1)
Élection
Système électoral :
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection : 22 fév. 1820 au 11 avr. 1820
Système électoral :
(Conseil législatif)
Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier: Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La dixième législature du Bas-Canada siégea du 11 avril 1820 au 24 avril 1820. La législature fut dissoute à cause de la mort du roi Georges III. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Sommaire

Élections

Les élections générales ont lieu du 22 février au 11 avril 1820[2].

Session[2]

  • Première (11 avril 1820 — 24 avril 1820)

Représentants de la couronne[2]

  • Peregrine Maintland, administrateur (11 avr. 1820 — 24 avr. 1820)

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

  • Jonathan Sewell (11 avril 1820 — 24 avril 1820)
  • John Hale[3] (11 avril 1820 — 24 avril 1820)

Liste des députés

District Député
Bedford Joseph Franchère
Buckinghamshire François Bellet
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Jean-Baptiste Taché
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Louis Lagueux
Effingham Jacob Oldham
Effingham François Tassé
Gaspé [4]
Hampshire Charles Langevin
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford François-Xavier Paré
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Pierre Bruneau[5]
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Jacques Trullier, dit Lacombe
Leinster Barthélemy Joliette
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est Thomas Busby
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest George Garden
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Philippe Panet
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Louis Gauvreau
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Thomas Lee
Basse-ville de Québec Peter Burnet
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Richelieu François Saint-Onge
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Louis Picotte
Saint-Maurice Pierre Bureau
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Marie-Joseph Godefroy de Tonnancour
Warwick Alexis Mousseau
Warwick Ross Cuthbert
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York Augustin Perrault

Notes

  1. [1]
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. Orateur suppléant
  4. le bref d'élection ne fut pas retourné avant la fin de la session
  5. mort en avril 1820

Liens externes


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