Douzième législature du Bas-Canada

Parlement du Bas-Canada Parliament of Lower Canada
Douzième législature (8 jan. 1825 au 5 juil. 1827)
Type
Type :	Bicaméral
Chambres :	Assemblée législative Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée :	Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif :	James Kerr (Parti britannique)
Structure
Couronne :	George Ramsay, gouv., rep. de George IV
Membres :	78 parlementaires 49 députés 29 conseillers[1]
Groupes politiques : (Assemblée législative)	Parti canadien (39) Parti britannique (6) indépendants (2) indéterminés (2)
Groupes politiques : (Conseil législatif)	Parti britannique (26) Parti canadien (1) indépendants (2)
Élection
Système électoral : (Assemblée législative)	Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection :	10 juil. 1824 au 28 août 1824
Système électoral : (Conseil législatif)	Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier:		Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La douzième législature du Bas-Canada siégea du 8 janvier 1825 au 5 juillet 1827. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du 10 juillet au 28 août 1824^[2].

Session^[2]

• Première (8 janvier 1825 — 22 mars 1825)
• Deuxième (21 janvier 1826 — 29 mars 1826)
• Troisième (23 janvier 1827 — 7 mars 1827)

Représentants de la couronne^[2]

• Francis Nathaniel Burton, lieutenant-gouverneur chargé de l'administration de la province durant l'absence temporaire de Dalhousie, jusqu'en septembre 1825.
• George Ramsay, comte de Dalhousie, gouverneur de septembre 1825 jusqu'à la dissolution.

Présidents de l'Assemblée^[2]

• Louis-Joseph Papineau (8 janvier 1825 — 5 juillet 1827)

Présidents du Conseil^[2]

• Jonathan Sewell (8 janvier 1825 — 5 juillet 1827)
• Olivier Perrault^[3] (8 janvier 1825 — 22 janvier 1827)
• James Kerr^[3] (22 janvier 1827 — 5 juillet 1827)

Députés

District	Député
Bedford	Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville
Buckinghamshire	Jean-Baptiste Proulx
Buckinghamshire	Louis Bourdages
Cornwallis	Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis	Joseph Robitaille
Devon	Jean-Baptiste Fortin
Devon	Joseph-François Couillard-Després
Dorchester	John Davidson
Dorchester	Louis Lagueux
Effingham	Joseph-Ovide Turgeon
Effingham	Casimir-Amable Testard de Montigny
Gaspé	Jean-Thomas Taschereau[4]
Hampshire	John Cannon[5]
	François-Xavier Larue (1826)
Hampshire	François Drolet
Hertford	François Blanchet
Hertford	Nicolas Boissonnault
Huntingdon	Jean-Moïse Raymond
Huntingdon	Austin Cuvillier
Kent	Frédéric-Auguste Quesnel
Kent	Denis-Benjamin Viger
Leinster	Charles Courteau
Leinster	Jean-Marie Rochon
Comté de Montréal	Joseph Valois
Comté de Montréal	Joseph Perrault
Montréal-Est	Hugues Heney
Montréal-Est	James Leslie
Montréal-Ouest	Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest	Pierre de Rastel de Rocheblave
Northumberland	John Fraser
Northumberland	Marc-Pascal de Sales Laterrière
Orléans	François Quirouet
Comté de Québec	Michel Clouet
Comté de Québec	John Neilson
Basse-ville de Québec	Jean Bélanger
Basse-ville de Québec	Thomas Ainslie Young
Haute-ville de Québec	Andrew Stuart
Haute-ville de Québec	Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Richelieu	François-Roch de Saint-Ours
Richelieu	Jean Dessaulles
Saint-Maurice	Charles Caron
Saint-Maurice	Pierre Bureau
Surrey	Pierre Amiot
Surrey	Aignan-Aimé Massue
Trois-Rivières	Étienne Ranvoyzé[6]
	Charles Richard Ogden (1826)
Trois-Rivières	Amable Berthelot
Warwick	Louis-Marie-Raphaël Barbier
Warwick	Jacques Deligny
William-Henry	Norman Fitzgerald Uniacke[7]
	James Stuart (1825)
York	Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York	John Simpson

Notes et références

1. ↑ [1]
2. ↑ ^{a, b, c, d et e} ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
3. ↑ ^{a et b} Orateur suppléant
4. ↑ a démissionné en mars 1827 pour devenir juge
5. ↑ L'élection de John Cannon a été invalidée en mars 1826; François-Xavier Larue a été élu à l'élection partielle de mai 1826.
6. ↑ Étienne Ranvoyzé est mort en 1826; Charles Richard Ogden a été élu à l'élection partielle de septembre 1826.
7. ↑ Norman Fitzgerald Uniacke a démissionné lorsqu'il a été nommé juge en février 1825; James Stuart a été élu à l'élection partielle tenue plus tard ce même mois.

Liens externes

• Assemblée nationale du Québec
• Journals of the House of Assembly of Lower Canada ..., John Neilson (1825)