Communauté de communes du Pays des lacs

Communauté de communes du Pays des lacs
Administration
Pays	France
Région	Franche-Comté
Département	Jura
Code SIREN	243 900 719
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Clairvaux-les-Lacs
Date de création	30 décembre 1994
Président	Gérard Bailly (UMP)
Statistiques
Population	6 069 hab. (2010)
Superficie	277,54 km2
Densité	22 hab./km²
Subdivisions
Communes	30

La Communauté de communes du Pays des lacs est une structure intercommunale française, située dans le département du Jura et l'arrondissement de Lons-le-Saunier.

Composition

Elle regroupe les 30 communes suivantes :

• Barésia-sur-l'Ain
• Blye
• Boissia
• Bonlieu
• Charcier
• Charézier
• Châtillon
• Chevrotaine
• Clairvaux-les-Lacs
• Cogna
• Denezières
• Doucier
• Fontenu
• Hautecour
• La Frasnée
• Largillay-Marsonnay
• Le Frasnois
• Marigny
• Menétrux-en-Joux
• Mesnois
• Patornay
• Pont-de-Poitte
• Saffloz
• Saint-Maurice-Crillat
• Saugeot
• Songeson
• Soucia
• Thoiria
• Uxelles
• Vertamboz

Compétences

• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Autres actions environnementales
• Activités sanitaires
• Activités sociales
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Activités péri-scolaires
• Constitution de réserves foncières
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Tourisme
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
• Préfiguration et fonctionnement des Pays
• Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)

Historique

Organisation

Elle est présidée par Gérard Bailly, Sénateur et Conseiller général du canton de Clairvaux-les-lacs. Il est assisté de six vice-présidents.

Sources

• La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Jura
• [PDF] La Communauté de communes du Pays des lacs sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
• Bulletin d'informations de la Communauté de communes du Pays des lacs, n°14, janvier 2010.

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités du département du Jura

Liens externes

Site officiel de la communauté de communes du Pays des Lacs