Financement De Projet


Financement De Projet

Financement de projet

Le financement de projet ou Project finance consiste à rassembler, combiner et structurer les divers apports de fonds nécessaires à des investissements de grande envergure (i.e. infrastructure de transport, nouveau complexe industriel, centrales de production d'énergie...), privés, publics ou mixtes, en s'assurant de leur viabilité financière.

Le financement de projet se différencie d'autres méthodes de financement (notamment le financement "corporate") par le fait que les apports de fonds seront majoritairement rémunérés par les cash flows générés par le projet lui-même.

L'intérêt est multiple pour l'investisseur du projet en question, en comparaison d'un financement "corporate" ou "sur bilan" :

  • déconsolider le montant de l'investissement de son bilan propre, étant donné l'importance des sommes mises en jeu (de 10 millions d'euros à plusieurs milliards d'euros pour les projets les plus importants).
  • faire porter l'essentiel des risques inhérents au projet à un véhicule de financement portant le projet (société ad-hoc, société-projet, ou SPV pour Special Purpose Vehicle) : concept de financement sans recours.
  • optimiser les apports de fonds sous forme d'une combinaison de fonds propres (capital actionnaire, ou equity) et de dette bancaire : cette optimisation veille à maximiser la rentabilité des fonds propres de l'actionnaire ou sponsor du projet, tout en assurant le remboursement de la dette bancaire dans des conditions acceptables pour les prêteurs en cas de scénarios dégradés.

Le concept de financement de projet ou de financement sans recours requiert ainsi de la part des banques maîtrisant cette expertise une analyse approfondie de tous les paramètres financiers, techniques, contractuels, réglementaires et juridiques inhérents au projet. Cette analyse est communément appelée phase de Due Diligence, et fait intervenir des consultants externes et des cabinets d'avocats d'affaires :

  • conseil externe évaluant les paramètres techniques du projet,
  • cabinet d'avocats évaluant le cadre juridique du projet (autorisations, permis...) et son cadre contractuel (contrats de construction, contrats d'exploitation...),
  • conseil en assurances,
  • conseil en études d'impact environnemental,
  • conseil en comptabilité et fiscalité,
  • conseil spécialisé (expert trafic pour un projet de transport, expert marché pour les secteurs dérégulés, expert technique pétrole&gaz, expert ressource vent...).

La notion de financement sans recours implique que les prêteurs ne pourront pas se retourner vers le sponsor du projet en cas de cash-flows générés moindres que prévu. La performance économique propre du projet concerné (par exemple : trafic conforme aux prévisions pour une autoroute, tarif de vente d'électricité conforme aux études de marché, performance opérationnelle d'une centrale éolienne...) est capitale pour assurer le bon remboursement de la dette et une rémunération acceptable des fonds propres de l'actionnaire. Les prêteurs disposent à ce titre de sûretés de premier rang sur les actifs et contrats du véhicule portant le projet en cas de défaut déclaré de ce dernier.

L'horizon temporel d'un financement de projet classique s'inscrit dans le moyen à long terme (de 5-10 ans à 30 ans ou plus, après la période de construction ou d'investissement). Certains financements d'acquisition ou financements à effet levier type LBO reposent sur les concepts de base du financement de projet.

Le financement de projet fait appel à l'ingénierie financière.

Cette activité est hébergée au sein des banques dans la Banque de Financement et d'Investissement (BFI).

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