Vehicule


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Un véhicule est un engin mobile, qui permet de déplacer des personnes ou des charges d'un point à un autre.

La chaise à porteurs, véhicule à traction humaine dénué de roues - représentation satirique sous forme de peinture rococo, de William Hogarth. Angleterre, années 1750

Sommaire

Généralités

Définition légale

Le terme « véhicule » pouvant être employé dans des textes de lois, il importe de savoir quels sont les équipements concernés. Si cela est évident dans certains cas, c'est plus litigieux dans d'autres ; par exemple, une charrette à traction animale est un véhicule, mais un animal monté en est-il un ? Lorsque la loi ne le définit pas elle-même, la classification est faite, en cas de conflit, par le juge et relève donc de la jurisprudence.

En France

En France, le problème de la définition se pose en général en cas d'accident. La loi 54-1424 du 31 décembre 1957 attribue compétence aux tribunaux de l'ordre judiciaire « pour statuer sur toute action en responsabilité tendant à la réparation des dommages de toute nature causés par une véhicule quelconque », et non aux tribunaux administratifs (p.ex. véhicule conduit par un agent d'une personne morale de droit public, comme l'État ou une collectivité territoriale, l'indemnisation étant à la charge de la personne morale) ou civils ; ceci déroge aux lois des 16 et 24 août 1790 et 28 pluviôse an VIII (dommages de travaux publics) en ce qui concerne les actions en responsabilité extra-contractuelle.

Est considéré comme véhicule tout engin susceptible de se mouvoir par un dispositif propre, que ce soit par un moteur, mais aussi un animal, voiles, rames, pédalier. Cela comprend les engins terrestres, aériens, maritimes ou fluviaux, que ce soient des engins de transport ou de travail.

Sont par exemple considérés comme véhicule :

  • Un rouleau compresseur (pas tous);
  • Un vibreur, engin de chantier utilisé pour retirer des palplanches (C. Cass. 12 février 2001 n° 3243. Préfet Val-d'Oise);
  • Un radeau servant à la construction d’un pont mais utilisé par un agent pour regagner la rive;
  • Une luge de secours tirée par un pisteur-secouriste (TA Grenoble, 17 avril 1996, Kienle).

Ne sont pas considérés comme véhicule :

  • Un ponton conçu comme installation fixe mais qui, emporté par une crue, dérivait au fil de l’eau,
  • Une tondeuse à gazon poussée dans un jardin public (CE, 14 mars 1969, Ville de Perpignan),
  • Animal utilisé comme monture (CE, 16 octobre 1987, de Viguerie).

Le véhicule terrestre à moteur

Un véhicule terrestre à moteur est un véhicule doté d’un moteur destiné à le mouvoir sur le sol et capable de transporter des personnes ou des choses.

Ex : voiture, moto, trottinette à moteur.

Sont exclus du périmètre d’application de la loi, les chemins de fer et des tramways dans la mesure où ils circulent sur une voie propre.

Classification

Une charrette en bois.
  • Selon le mode de motorisation qui peut être :
- Animale : traîneau à chiens, véhicules hippomobiles tels que chariot, charrette, tombereau, diligence, etc.
- Humaine :
A pied : trottinette, brouette, charrette à bras, Diable, raquette à neige, skis,
A rames : canot, skiff, kayak
A pédales : bicyclette, tricycle, pédalo, avion de record Daedalus (avion), hydroptère de record (Decavitator),
l'Acabion GTBO, véhicule profilé)
- A moteur :
à essence : automobile, motocyclette, avion léger
Diesel : machine agricole, engin de travaux publics, camion, locomotive, navire,
Vapeur ou électrique : locomotive,
Turboréacteur avion,
  • Pour les véhicules non motorisés :
- Véhicules tractés : remorque, caravane, wagon,
- Utilisant la force du vent : voilier, char à voile
- Utilisant la force de gravité : planeur, parapente, skis, schlitte, luge, bobsleigh,
- Utilisant la force de gravité et /ou la force d'inertie : satellites en orbite, sondes spatiales
  • Selon le mode de propulsion :
- Par roues motrices
- Par surface fixe déviant une masse d'air (voilier, planeur)
- Par surface non profilée en translation (aviron, roue à aubes)
- Par surface profilée en translation alternée (godille)
- Par surface profilée en rotation (hélice, rotor)
- Idem plus réaction (turbo-propulseur, turboréacteur)
- Par réaction (moteur fusée)
  • Selon le milieu porteur :
- Sur terre : roulement (roues sur routes ou sur rails), glissement (skis sur neige, patins sur glace)
- Sur l'eau :
Portance hydrostatique (volume de carène), portance hydrodynamique (planning, hydrofoil),
- Sur terre ou sur l'eau, par coussin d'air ou par effet de sol :
Portance aérostatique (aéroglisseur), portance aérodynamique (hydravions en effet de sol),
- Dans l'air : portance aérostatique (ballon), portance aérodynamique (avion),
- Hors gravité, dans l'espace : fusée.
  • Selon le mode de transport :
- Routier : automobile, autocar, camion, semi-remorque,
- Ferroviaire : train, tramway, métro, autorail
- Par câble : ascenseur, convoyeur à bande, téléphérique, téléski,
- Fluvial : péniche, chaland, bateau-mouche, bac,
- Maritime : navire, cargo, ferry,
- Aérien : ULM, avion, hydravion, hélicoptère,
- Mixte : véhicule amphibie, aéroglisseur, hydravion,
- Espace : fusée
  • Selon la finalité :
. Transport de personnes :
- Individuel : bicyclette, automobile, motocyclette, pousse-pousse,
- Collectif : taxi, autobus, tramway, métro, train, TGV, navire à passagers
Loisirs : motoneige, parapente, planeur, quad, yacht, caravane, camping-car,
Secours : ambulance, transport sanitaire, canot de sauvetage, hélicoptère.
. Transports de marchandises :
- Légères : camionnette, fourgonnette, triporteur
- Lourdes : poids lourd, semi-remorque, wagon, train, cargo, porte-containers, pétrolier,
. Transport de personnes et de matériels
- Militaire : char, autochenille, jeep, chasseur, bombardier, drone,
- Secours : véhicules d'intervention fourgon d'incendie, véhicule de secours routier, unité mobile hospitalière.
. Exploitation, transformation et transport de marchandises
- Travaux divers : tracteur agricole, machines automotrices, draisine, motopompe, grumier, excavatrice, pelle mécanique
- Pêche : chalutier, baleinier.
  • Les véhicules ne sont toutefois pas les seuls moyens de transport (ici nous sommes à la limite du sujet, car le véhicule n'est plus un engin mobile, mais un milieu physique conducteur) :
. Transport d'énergie :
- Gaz, pétrole : gazoduc, oléoduc.
. Transport de l'information :
- Parole, musique : air
- Images, signaux : lumière et fibres optiques, rayon laser
- Téléphone, adsl : courant électrique,
- Radio, radar, télévision, téléphonie mobile : ondes électromagnétiques.
- Mémoire, savoir, connaissance : neurones.

Avantages

L'utilisation de véhicules adaptés permet le transport :

  • De charges lourdes ;
  • Sur de grandes distances ;
  • A grande vitesse.

La locomotive à vapeur a été un facteur déterminant de la révolution industrielle : transport des matières premières et des produits finis, déplacements des personnes.

Le transport industriel permet la mise en commun de facteurs de création dispersés, alors qu'en l'absence de véhicules, la création est limitée aux ressources matérielles et humaines présentes dans une région d'étendue limitée.

Le transport des personnes permet au plus grand nombre un accès aux loisirs (tourisme).

Les véhicules permettent d'évacuer rapidement des personnes d'une zone sinistrée ou sur laquelle se dirige un sinistre. Ils permettent d'acheminer rapidement de l'aide sur les lieux de l'accident ou d'une catastrophe, et d'évacuer les victimes.

Inconvénients

  • Pollution
Les transports motorisés par des moteurs thermique utilisant des carburants fossiles, sont à l'origine d'émissions polluantes (directes et indirectes) dommageables pour l'environnement. Ils nécessitent des infrastructures (routes, canaux..) facteur de fragmentation écologique des habitats et milieux naturels, et pour certains sont facteurs de mortalité animale (roadkill). Pour les voitures insérées dans le flux de circulation, des études[1] ont montré que le conducteur et les passagers sont exposés dans l'habitacle à des taux de pollution de l'air pouvant être jusqu'à 100 fois plus élevée que la pollution de fond des grandes villes. Des solutions pour des véhicules plus propres tels que les automobiles hybrides ou seulement électrique ou solaire sont envisagées, notamment en ce qui concerne les véhicules individuels.

Les véhicules sont aussi une source de dispersion non contrôlée de propagules (éventuellement espèces invasives ou pathogènes). C'est pourquoi des rotoluves et autres systèmes de désinfection sont prévu dans les plans de lutte contre les épidémies ou pandémies.

  • Dépendance énergétique
La civilisation des transports repose sur une énergie à bon marché, essentiellement d'origine fossile à ce jour. L'évolution comparée des besoins toujours croissants en carburants d'origine fossile et des stocks disponibles non renouvelables fait craindre des difficultés à venir, à plus ou moins long terme (20 à 40 ans) selon les spécialistes. Il n'y a pas pour l'instant d'alternative économique aux carburants pour les navires et surtout pour les avions (dont la charge utile dépend étroitement du rendement énergétique du combustible embarqué).
  • Accidents
Le déplacement des véhicules est par nature générateur de risque, d'autant plus important que leur vitesse de et leur poids sont élevés (Cf. énergie cinétique). De ce fait, les conditions d'utilisations sont souvent règlementées (aptitude à la conduite, formation, contrôle technique, vitesse limite, infrastructure réservée...).

Notes et références

  1. Ex : étude sur l’évaluation de l'exposition à des polluants aériens dans les habitacles de véhicules insérés dans le trafic (effets à bas niveau et à long terme) pilotée par Jean-Paul Morin (Unité INSERM 644, Rouen), qui sera présentée les 09 et 10 juin 2008 au colloque de l’ARET (Association pour la Recherche en Toxicologie) soutenu par l’AFSSET (sur le thème « Exposition aux faibles doses : un défi pour l´évaluation et la gestion des risques pour l´Homme et ´environnement »). La revue « Le Concours Médical » (24/01/2008) en a rapporté les 1ers résultats

Voir aussi

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Voir « véhicule » sur le Wiktionnaire.

Articles connexes

Liens externes


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