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Le Creative Commons (CC) est une organisation à but non lucratif dont le but est de proposer une solution alternative légale aux personnes ne souhaitant pas protéger leurs œuvres en utilisant les droits de propriété intellectuelle standards de leur pays, jugés trop restrictifs[1]. L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons. Ces licences, selon leur choix, restreignent seulement quelques droits (ou aucun) des travaux, le droit d'auteur (ou « copyright » dans les pays du Commonwealth et aux États-Unis) étant plus restrictif.

Sommaire

Licences

Article détaillé : licence Creative Commons.

Six possibilités combinées autour de quatre pôles définissent les différents usages :

  • Cc-by new.svg Attribution : signature de l’auteur initial (ce choix est obligatoire en droit français) (sigle : BY)
  • Cc-nc.svg Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l'auteur (sigle : NC)
  • Cc-nd.svg No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite ; l'échantillonnage (sampling), par exemple, devenant impossible (sigle : ND)
  • Cc-sa.svg Share alike : partage à l'identique, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire (version ultérieure ou localisée) (sigle : SA)

Exemple de combinaison : Creative Commons BY-NC-SA.

Adaptation aux législations

Fin 2004, le CERSA a transposé les licences dans le droit français (et également en langue française). Le CRID a adapté les licences dans le droit belge, ces licences belges existent en français, néerlandais et anglais.

La Fondation

L'organisation Creative Commons a pour symbole général « CC ». Le mouvement Creative Commons propose des contrats-type d’offre de mise à disposition d’œuvres en ligne ou hors-ligne (rien ne vous empêche de créer un CD ou un livre sous une licence Creative Commons). Inspirés par les licences de logiciels libres et le mouvement open source, ces textes facilitent l’utilisation et la réutilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites Web...). Au lieu de soumettre toute exploitation des œuvres à l’autorisation préalable des titulaires de droits, les licences Creative Commons permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon des conditions exprimées par lui, et d’en informer le public.

Ce concept est voisin de celui de la Los Angeles Free Press, dont les organes membres dans tous les pays du monde (entre autres le magazine Actuel en France) étaient libres d'utiliser le contenu dans leurs propres publications (ce qui créa une notoriété mondiale aux dessinateurs Ron Cobb, Robert Crumb, Gilbert Shelton...) moyennant l'autorisation réciproque.

But

L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. Creative Commons s’adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l'information accessible librement. L'œuvre peut ainsi évoluer tout au long de sa diffusion.

Les personnes souhaitant autoriser la communication au public de leur œuvre uniquement contre une rémunération devront retenir le système général du droit d’auteur et non les licences Creative Commons.

Toute personne qui a créé une œuvre (texte, musique, vidéo, site Web, photographie, etc.) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette œuvre peut utiliser l’un des contrats Creative Commons. A contrario il n’est pas possible d’utiliser un contrat Creative Commons pour une œuvre sur laquelle on ne dispose pas de l’ensemble des droits.

Une alternative au « Tous droits réservés »

Dès leurs apparitions au XVIIIe siècle, copyright et droit d'auteur ont été sujet à de vives critiques, qui n'ont cessé de s'intensifier avec le développement des technologies facilitant la copie et le partage d'informations.[réf. nécessaire]

Certaines personnes voient les licences libres, dont certaines licences Creative Commons, comme un moyen d'abolir ces notions de propriété intellectuelle en les retournant contre elles-mêmes.[réf. nécessaire]

Creative Commons n'édite pas que des licences libres et ne s'inscrit donc pas totalement dans cette conception, où les licences libres deviennent une sorte de grammaire du droit moral de l'auteur[2].

Notes et références

  1. (en) FAQ - Site de Creative Commons
  2. Le droit d'auteur est-il une notion périmée ? - Guillaume de Lacoste Lareymondie, NonFiction.fr, 23 avril 2010

Annexes

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Articles connexes

Liens externes



Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Creative Commons de Wikipédia en français (auteurs)

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