Syndicat mixte Ardèche verte

Syndicat mixte Ardèche verte
Syndicat mixte Ardèche verte

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Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ardèche
Date de création 21 décembre 2004
Président MOLINA Richard
Siège Peaugres
Statistiques
Superficie 919 24 km2
Population 73 764 hab. (1999)
Densité 80,24 hab./km²
Subdivisions
Communes 6 communautés de communes

Le Syndicat mixte Ardèche verte est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Ardèche et la région Rhône-Alpes.

Sommaire

Nature juridique

Cette structure intercommunale est un Syndicat mixte ouvert[1].

Historique

  • 21/12/2004 : création du syndicat.

Composition

Le syndicat regroupe 6 Intercommunalités :

Communautés de communes :

  1. Communauté de communes du Haut-Vivarais
  2. Communauté de communes du Bassin d'Annonay
  3. Communauté de communes du Val d'Ay
  4. Communauté de communes Vivarhône
  5. Communauté de communes du Tournonais
  6. Communauté de communes du Pays de Saint-Félicien

Chiffres clés

  • Nombre de communes :
  • Nombre de groupements : 6
  • Nombre d'établissements publics :
  • Superficie totale : 91 924 ha
  • Population INSEE : 73 764 habitants

Compétences

  • Études et programmation
  • Préfiguration et fonctionnement des Pays

Adhésion à des groupements

Non, cette structure n'adhère à aucun groupement.

Notes et références

  1. Les syndicats mixtes, constitués entre des collectivités territoriales, des groupements de collectivités territoriales et d’autres personnes morales de droit public (comme des chambres de commerce et d'industrie, d'agriculture, de métiers..) sont des syndicats mixtes « ouverts ». Fichier PDF

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Syndicat mixte Ardèche verte de Wikipédia en français (auteurs)

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