Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit

Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
Lois et principes sous-tendant les licences
Classification des Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF)
Terminologies par type d'œuvre de l'esprit en fonction des licences
Licence d'entrepreneur de spectacles
  • Licence 1
  • Licence 2
  • Licence 3

Les licences d'exploitation des œuvres de l'esprit sont des contrats passés entre des auteurs ou ayants droit et d'autres personnes à qui elles concèdent des droits dont ils ont acquis l'exclusivité au titre du droit d'auteur.

Il ne faut pas les confondre avec les licences d'entrepreneur de spectacles qui sont attribuées par un organisme administratif aux professionnels du spectacle vivant.


Sommaire

Lois et principes sous-tendant les licences

Droit d'auteur et droits voisins

Licences libres et Open source

Le copyleft

Licences privatrices

Libre diffusion et œuvres à sections invariantes

Schéma récapitulatif des relations entre les différents types de licences

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit de Wikipédia en français (auteurs)

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