Appartement
Façade d’immeuble à Hamelin (Allemagne du Nord.
Immeuble d'appartements au Zanzibar (Tanzanie)

Un appartement est une unité d’habitation, comportant un certain nombre de pièces et qui n’occupe qu’une partie d’un immeuble, situé généralement dans une ville. Un appartement peut être occupé par son propriétaire ou par une personne tierce appelée locataire, acte entériné dans certains pays par la conclusion d’un contrat de bail qui peut différer selon que le logement est meublé ou non.

Certains occupants sont propriétaires de leur logement, soit en coopérative, dans laquelle les résidents possèdent des parts d’une société possédant le bien immobilier, soit en copropriété, où chaque résident est propriétaire d’une partie privative de l’immeuble, couplée à une quote–part des parties communes.

Sommaire

Appellations en Belgique

  • Appartement : appartement avec au minimum une chambre, un salle de séjour séparée, une cuisine et une salle de bain avec sanitaire, qui peut éventuellement être séparé.
  • Kot, logement d’étudiant, du studio au logement collectif, en passant par l’appartement une pièce (voir aussi : Kot à projet).
  • Studio ou flat : appartement d’une seule pièce principale avec coin cuisine et salle de bain avec sanitaire.
  • Flat est aussi utilisé lorsque le coin cuisine est séparé.

Appellations en France

Qu'est-ce qu'un logement ?

En France, ce qui relève d’un logement ou d’une habitation est défini par la loi. Il faut pour cela se rapporter à différents codes, dont en particulier le code de la construction et de l’habitation[1] (CCH), articles R111-1 à R111-17[2].

Pour être considéré comme un logement, un appartement doit vérifier un certain nombre de règles dont voici les principales :

  • Il doit être constitué au moins d’une pièce principale et d’une pièce de service distinctes,
    • Une pièce principale doit mesurer au moins 9 mètres carrés et avoir une hauteur sous plafond d’au moins 2,30 m (la hauteur est variable en fonction des circulaires ; moyenne 2,20 à 2,50 m). Elle doit être pourvue d’un ouvrant et de surfaces transparentes donnant sur l’extérieur. Elle doit être équipée d’une installation intérieure de nature à permettre l’accès direct au reste du logement.
    • Les pièces de service sont celles qui ne vérifient pas les critères d’une pièce principale.
  • La surface et le volume habitables d’un logement doivent être de 14 mètres carrés et de 33 mètres cubes au moins par habitant pour les quatre premiers habitants.
  • Le logement doit être pourvu d’une installation d’alimentation en eau potable et d’une installation d’évacuation des eaux usées.
  • Il doit comporter au moins une pièce spéciale pour la toilette, avec une douche ou une baignoire et un lavabo.
  • Il doit être pourvu d’un cabinet d’aisances intérieur au logement et ne communiquant pas directement avec les cuisines et les salles de séjour. Il est possible d’avoir des WC extérieurs sous certaines conditions.
  • Il doit comporter un évier muni d’un écoulement d’eau et un emplacement aménagé pour recevoir des appareils de cuisson.

D’autres règles précises et des dérogations existent pour lesquelles il faut se référer aux textes règlementaires, règlement sanitaire départemental fournis par la préfecture du département et le code de la santé publique.

Classification des logements

  • T1, T2, T3… : T est utilisé pour Type, ce qui correspond à un type d’appartement avec le nombre de pièces principales indiqué, c’est-à-dire : salon, salle à manger et chambres. La cuisine et les salles de bain ne sont pas comprises. Ainsi, un appartement avec un salon et deux chambres est un T3.
  • T1 bis, T2 bis, T3 bis… : il s’agit de logement particulier dont l’une des pièces est grande et peut être séparée en deux zones bien distinctes.
  • F1, F2… : F est utilisé pour Fonction. Globalement, dans la pratique, les professionnels comme les particuliers l’utilisent de la même manière que le Type.
  • P1, P2… : P est utilisé pour Pièce. Principalement utilisée dans le sud de la France cette pratique a la même signification que le Type.
  • Studio : un studio est un cas particulier de F1, où la cuisine fait complètement partie du salon/chambre à coucher. Ainsi, il se configure comme un appartement d’une seule pièce principale, avec un coin cuisine (cuisinette ou kitchenette). La salle d’eau est évidemment séparée.

Il est très difficile de trouver avec certitude la différence entre Type et Fonction. Aucun texte de référence ne précise cette information. Il semblerait que, historiquement, type ait succédé à fonction. Dans la pratique, l’un et l’autre sont globalement utilisés indifféremment. Sur Internet, il est possible de trouver une multitude d’explications telle que « F indique que la cuisine n’est pas complètement séparée d’une autre pièce (cas des cuisines américaines). Ainsi un F2 est un appartement où la cuisine est visible du salon. »[réf. souhaitée] D’où parfois l’explication de F pour Faux sous-entendant qu’un F2 est un Faux T2.

Appellations au Québec

1 ½, 2 ½ 3 ½… : Le chiffre indique le nombre total de pièces, incluant éventuellement la cuisine, tandis que la demie représente la salle de bain. Généralement, ces termes sont utilisés pour les appartements en location.

Condominium (ou condo) : appartement en copropriété plus luxueux réservé à ceux qui veulent en être propriétaires.

Loft : appartement qui se caractérise par son espace aéré puisque la majorité de l’espace habitable est à aire ouverte. Peut être loué ou acheté. Généralement un loft est perçu comme étant plus grand qu’un simple studio, qui lui aussi n’a qu’une seule pièce aérée.

Le loft est aussi une énorme pièce où seule la salle de bain est close, le reste, chambre ; salon ; cuisine ; salle à manger… font partie d’une seule et unique pièce et une largeur de 3 m minimum.

Notes et références

Voir aussi

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Articles connexes


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