Biens De La Maison D'Orléans

Biens De La Maison D'Orléans

Biens de la maison d'Orléans

Les biens de la Maison d'Orléans comprenaient, sous l'Ancien Régime, deux parties distinctes : l'apanage et les biens patrimoniaux.

Sommaire

L'apanage d'Orléans

Philippe de France portant une armure à fleur de lys et le cordon bleu de l'Ordre du Saint-Esprit.

L'apanage d'Orléans avait à l'origine été constitué par Louis XIII pour son frère Gaston. Celui-ci était mort sans descendance masculine en 1660 et l'apanage était revenu à la Couronne. Mais Louis XIV l'avait concédé en 1661 à son frère Philippe. Il fut ensuite progressivement augmenté :

Les biens patrimoniaux

Les biens patrimoniaux étaient issus de provenances diverses :

Par ailleurs, les revenus des apanages et des biens patrimoniaux ainsi que des charges et offices dont étaient pourvus les membres de la maison, avaient été en partie utilisés à des acquisitions foncières :

Les biens de la maison d'Orléans sous la monarchie de Juillet

L'acte de donation-partage du 7 août 1830

Louis Philippe Ier, roi des Français

Le 7 août 1830, deux jours avant son accession au trône, Louis-Philippe d'Orléans passa, par-devant son notaire, Me Dentend[1], un acte de donation-partage de ses biens patrimoniaux, pour éviter que, selon la coutume de l'ancien droit, ceux-ci ne fussent réunis au domaine de la Couronne lors de son avènement. De cette manière, seul l'apanage d'Orléans fut apporté, en 1830, au domaine de la Couronne.

Dès 1826, lorsqu'il avait brigué le trône de Grèce, Louis-Philippe avait envisagé de faire une donation-partage, dont le projet dut être repris et complété en 1830. Par cet acte, le duc d'Orléans transmet à ses enfants la nue-propriété de son patrimoine personnel, tout en s'en réservant l'usufruit.

Les acquisitions effectuées sous la monarchie de Juillet

Références

  1. Celui-ci était un fils naturel du frère cadet de Louis-Philippe, Antoine d'Orléans (1775-1807), duc de Montpensier.
Ce document provient de « Biens de la maison d%27Orl%C3%A9ans ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Biens De La Maison D'Orléans de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем сделать НИР

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Biens de la maison d'Orleans — Biens de la maison d Orléans Les biens de la Maison d Orléans comprenaient, sous l Ancien Régime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L apanage d Orléans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison …   Wikipédia en Français

  • Biens de la maison d'orléans — Les biens de la Maison d Orléans comprenaient, sous l Ancien Régime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L apanage d Orléans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison d Orléans sous l …   Wikipédia en Français

  • Biens de la maison d'Orléans — Les biens de la Maison d Orléans comprenaient, sous l Ancien Régime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L’apanage d’Orléans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison d Orléans sous la monarchie …   Wikipédia en Français

  • Deuxième maison d'Orléans — Pour les articles homonymes, voir Maison d Orléans. La deuxième maison d Orléans est branche de la dynastie capétienne des Valois, issue de Charles V de France. Elle a eu pour fondateur le prince Louis de France, duc d’Orléans de 1392 à 1407.… …   Wikipédia en Français

  • Première maison d'Orléans — Pour les articles homonymes, voir Maison d Orléans. La première maison d Orléans est branche de la dynastie capétienne des Valois, issue de Philippe VI de France. Elle a eu pour fondateur le prince Philippe de France, duc d’Orléans de 1344 à 1375 …   Wikipédia en Français

  • Maison Condé — Maison de Condé Pour les articles homonymes, voir Condé. Armes de la maison de Condé jusqu en …   Wikipédia en Français

  • Maison De Condé — Pour les articles homonymes, voir Condé. Armes de la maison de Condé jusqu en …   Wikipédia en Français

  • Maison de Bourbon-Condé — Maison de Condé Pour les articles homonymes, voir Condé. Armes de la maison de Condé jusqu en …   Wikipédia en Français

  • Maison de Conde — Maison de Condé Pour les articles homonymes, voir Condé. Armes de la maison de Condé jusqu en …   Wikipédia en Français

  • Maison de condé — Pour les articles homonymes, voir Condé. Armes de la maison de Condé jusqu en …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”