Pierre Bézard
- Pierre Bézard
-
Pour les articles homonymes, voir
Bézard.
Pierre Bézard est un haut magistrat français.
Il est né le 10 octobre 1932 à Saïgon (Cochinchine).
Il est docteur en droit et détenteur du certificat d'aptitude à la profession d'avocat (CAPA).
D’abord avocat stagiaire à Poitiers (1959) il entra au service contentieux des Messageries maritimes.
Devint auditeur à l’École nationale de la magistrature (ENM) en 1962.
Chef du service juridique de la Commission des opérations de bourse (COB) (1976-1982).
Il a été procureur de la République adjoint au tribunal de grande instance (TGI) de Paris, chargé de la division financière (1982).
Après avoir été conseiller à la Cour de cassation (1986-1988), il devint procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris (1988-1990).
Membre du collège de la Commission des opérations de bourse (COB) (1986-1988).
Président (1991-1999) de la chambre commerciale de la Cour de cassation.
Membre de la commission d’instruction de la Haute Cour de justice (1986-1988).
Œuvres
- les Groupes de sociétés, 1972
- les Sociétés civiles, 1979
- les OPA, 1981
- la Société anonyme, 1986
- la Codification au Vietnam, 2001
- l'Or, le Fer et le Droit, 2011
Notes et références
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Pierre Bézard de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Bézard — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Par ordre alphabétique des prénoms : Audric Bezard (né en 1982), danseur français Lilian Bézard (né en 1978), écrivain français Bruno Bézard (né en… … Wikipédia en Français
Bruno Bézard — Pour les articles homonymes, voir Bézard. Bruno Bézard est un haut fonctionnaire français et un administrateur d entreprises, né le 19 mai 1962 à Chauny (Aisne). Biographie Après des études secondaires au lycée de Saumur et au lycée… … Wikipédia en Français
Alexis-Jean-Pierre Paucton — Naissance 10 février 1732 La Baroche Gondouin Décès 1798 Profession Mathématicien Alexis Jean Pierre Paucton (1736, ou selon Johann Samuel Ersch, le 10 février 1732 … Wikipédia en Français
Affaire Sur La Liquidation De La Compagnie Des Indes — Affaire de la liquidation de la Compagnie des Indes (1793) L affaire politico financière de la liquidation de la Compagnie des Indes, qui éclata en novembre 1793, prenait ses racines dans la propension de certains Montagnards à confondre l… … Wikipédia en Français
Affaire de la liquidation de la Compagnie des Indes (1793) — L affaire politico financière de la liquidation de la Compagnie des Indes, qui éclata en novembre 1793, prenait ses racines dans la propension de certains Montagnards à confondre l intérêt général avec leur intérêt particulier. Simple histoire de … Wikipédia en Français
Affaire sur la liquidation de la Compagnie des Indes — Affaire de la liquidation de la Compagnie des Indes (1793) L affaire politico financière de la liquidation de la Compagnie des Indes, qui éclata en novembre 1793, prenait ses racines dans la propension de certains Montagnards à confondre l… … Wikipédia en Français
Affaire sur la liquidation de la compagnie des indes — Affaire de la liquidation de la Compagnie des Indes (1793) L affaire politico financière de la liquidation de la Compagnie des Indes, qui éclata en novembre 1793, prenait ses racines dans la propension de certains Montagnards à confondre l… … Wikipédia en Français
Scandale de la liquidation de la compagnie des Indes — Affaire de la liquidation de la Compagnie des Indes (1793) L affaire politico financière de la liquidation de la Compagnie des Indes, qui éclata en novembre 1793, prenait ses racines dans la propension de certains Montagnards à confondre l… … Wikipédia en Français
Liquidation de la Compagnie des Indes orientales (France) — La liquidation de la Compagnie des Indes en France, est le résultat d un scandale politico financier qui éclata en novembre 1793. Il prenait ses racines dans la propension de certains Montagnards à confondre l intérêt général avec leur intérêt… … Wikipédia en Français
Bruno Cotte — Bruno Cotte, né le 10 juin 1945 à Lyon dans le Rhône, est un magistrat français. Il est membre de l Institut de France (Académie des sciences morales et politiques, section « Législation, droit public et jurisprudence ») depuis le 6… … Wikipédia en Français
