Communauté de communes Terre d'eaux

Communauté de communes Terre d'eaux
Cascade de Glandieu
Administration
Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ain
Date de création	1er janvier 2002
Président	René Vuillerod
Siège	Brégnier-Cordon
Statistiques
Superficie	63 02 km2
Population	2 147 hab. (2006)
Densité	34 hab./km²
Subdivisions
Communes	6

La communauté de communes Terre d'eaux est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant six communes. Jusqu'en 2006, elle s'appelait « Communauté de communes Rhône et Gland ».

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Brégnier-Cordon
2. Colomieu
3. Groslée
4. Izieu
5. Saint-Benoît
6. Saint-Bois

Compétences

• Assainissement collectif
• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

Historique

• 18 août 2006 : Changement de dénomination, modif. et extension des compétences, définition de l'intérêt communautaire
• 20 septembre 2005 : Modification du poste comptable
• 30 juin 2005 : Transfert de compétence et modification du poste comptable
• 17 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
• 6 novembre 2000 : Modification des compétences en matière de tourisme
• 1^er décembre 1998 : Création et gestion du musée des îles du Rhône
• 1^er décembre 1998 : Le district est constitué pour une durée illimitée
• 14 août 1996 : Création et gestion d'une structure d'accueil pour personnes âgées
• 19 décembre 1995 : L'existence du district est prolongée jusqu'à la date du 31 décembre 2001
• 6 octobre 1992 : Aménagement de l'espace (charte intercommunale de développement)
• 6 octobre 1992 : Création, entretien et aménagement de la voirie communale classée

Pour approfondir

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Ain
• Musée Escale Haut-Rhône

Liens externes

• Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)

Notes et références

Modèle:Communauté de communes Rhône et Gland dite Terre d'eaux