Communaute de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon

Communaute de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon

Communauté de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon

Communauté de communes
de Pont-d'Ain, Priay, Varambon

Cc-Pont-Ain-Priay-Varambon.jpg

Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 7 décembre 1999
Président André Ferry
Siège Pont-d'Ain
Statistiques
Superficie 34,98 km²
Population 4385 hab. (2006)
Densité 125 hab./km²
Subdivisions
Communes 3

La Communauté de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon est une communauté de communes située dans le département de l'Ain.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Pont-d'Ain
  2. Priay
  3. Varambon

Compétences

Historique

  • 23 octobre 2006 : Modification des compétences et du nombre des membres du bureau
  • 11 mai 2006 : Extension des compétences (RAM + centres de loisirs
  • 18 octobre 2004 : Modification et extension des compétences
  • 9 janvier 2004 : Réhabilitation des décharges communales
  • 18 décembre 2002 : Modification du siège de la communauté (Pont d'Ain)
  • 16 décembre 2002 : Modification d'une règle de fonctionnement du comité syndical
  • 7 décembre 1999 : Création

Sources

Voir aussi

Liens externes

  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communaute de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon de Wikipédia en français (auteurs)

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