1915 en droit


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Notes et références

  1. Accusé de « refus d'obéissance » pour avoir refusé de porter un uniforme maculé de sang pris sur un soldat mort, il sera exécuté le lendemain. Comme d'autres « fusillés pour l'exemple », il sera réhabilité après la guerre, suite à une campagne en sa faveur. Son cas a été l'un des plus médiatisé car le tribunal militaire ne s'était appuyé sur aucune base légale pour justifier sa décision.
  2. Sources :Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p 21 ; Fusillés : enquête sur les crimes de la justice militaire, Jean-Yves Le Naour, 2010

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article 1915 en droit de Wikipédia en français (auteurs)

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