Traité de Turin (1860)

Pour les articles homonymes, voir Traité de Turin.

Le traité de Turin du 24 mars 1860 officialise l'acte par lequel le duché de Savoie et le comté de Nice sont réunis ou annexés à la France.

Le contexte

Le 21 juillet 1858, le président du Conseil du royaume de Sardaigne Camillo Cavour rencontre secrètement l'empereur des Français Napoléon III, alors en cure à Plombières-les-Bains (Vosges)^[1]. Lors de cette entrevue secrète, Napoléon III accepte d'aider le Piémont-Sardaigne à unifier l'Italie, à condition que le pape reste maître de Rome et que le comté de Nice et le duché de Savoie soient cédés à la France^[2].

En avril 1859, l'Empire d'Autriche déclare la guerre au royaume de Piémont-Sardaigne qui fournit des armes aux Lombards. Les Sardes sont vainqueurs à Palestro et Montebello, mais les alliés français l'emportent difficilement à Magenta (4 juin 1859) et à Solferino (24 juin 1859). Inquiet, Napoléon III signe l’armistice de Villafranca (8 juillet). Cavour démissionne et la cession du duché de Savoie et de Nice ne paraît plus être à l'ordre du jour.

Le 25 juillet 1859, une délégation d'une trentaine de notables chambériens menée par le docteur Gaspard Dénarié et le journaliste Berthier, pose une adresse au roi Victor-Emmanuel II de Savoie lui demandant de prendre en compte les vœux de la province ducale^[3]. Toutefois, l'opinion commence à s'agiter face à cet avenir français. Plusieurs scénarios sont envisagés : le maintien de la province dans le royaume sarde, le rattachement à la Suisse de tout ou partie du territoire savoisien. Une pétition circulant dans le duché de Savoie a réuni environ 13 651 signatures, principalement dans la partie nord : 60 communes du Faucigny, 23 du Chablais savoisien et 13 aux environs de Saint-Julien-en-Genevois^[4], très rarement une autonomie.

Le projet du rattachement à la Suisse reçoit également le soutien favorable de l'Angleterre. Face à ces idées de partition, notamment l'entrée dans la Confédération helvétique, la diplomatie s'organise.

Le traité

Le 24 mars 1860, le traité de Turin est signé. Le duché de Savoie se trouve désormais réuni selon l'article 1 du traité (appelée « Annexion » ou depuis les années 1960 « Rattachement ») à la France, mais sous certaines conditions et sous réserve de l'adhésion des populations (exigences des chancelleries helvétique et britannique). Les troupes sardes quittent le duché de Savoie durant le mois de mars.

Le 1^er avril, le roi Victor-Emmanuel II délie ses sujets savoisiens de leur serment de fidélité (renonciation royale). On décide d'une date pour le plébiscite, le 22 avril. Afin d'éviter les tensions dans les territoires septentrionaux du duché de Savoie (partisans d'un rattachement à la Suisse), il est décidé d'éditer un bulletin spécial « OUI ET ZONE » qui correspond à la ratification du traité de Turin, accompagné de la création d'une Grande Zone franche au Nord d'une ligne Saint-Genix-sur-Guiers, Le Châtelard, Faverges, Les Contamines-Montjoie. Ce vote est organisé par Napoléon III sur le modèle de suffrage français (hommes ayant atteint la majorité) ; en outre aucune autre option n'est proposée lors de ce plébiscite au peuple savoisien.

La chambre jaune du bâtiment préfectoral du département de la Savoie. Dans cette pièce fut signé en 1860 l'acte prévoyant la réunion du Duché de Savoie à la France. À noter sur le mur un portrait de Louis Napoléon Bonaparte (ou Napoléon III), empereur de France au moment de l'accord.

Cette zone a été réduite par la France à l'issue de la Première Guerre mondiale par le traité de Versailles. La France est condamnée en 1932 pour le non-respect de ces zones et des tensions se sont maintenues à propos des contrôles douaniers sur la frontière officielle entre la Savoie et la Suisse.

Chronologie des événements

Chronologie établie à partir de l'article de Jacques Lovie dans la Revue de Savoie, citée en annexes, ainsi que la chronologie de Sabaudia.org^[5] :

• 21 juillet 1858 : Entrevue secrète de Plombières entre Napoléon III et Camille Benso, comte de Cavour, Président du Conseil du Royaume de Piémont-Sardaigne durant laquelle se décide l'aide française au royaume dans sa lutte contre l'Empire autrichien, en échange des territoires savoisiens et niçois. Un traité secret sera signé le 26 janvier 1859.
• 7 juillet 1859 : Signature de l’armistice de Villafranca, à la suite de laquelle Napoléon III renonce au duché de Savoie et Cavour abandonne le pouvoir.
• 25 juillet 1859 : Trente personnalités savoisiennes, menées par Gaspard Dénarié, posent une adresse au roi Victor-Emmanuel II lui demandant d'aviser « aux intérêts de la Savoie d'une manière conforme à ses vœux. »
• 28 juillet 1859 : Douze députés savoisiens demandent au gouvernement de se préoccuper du sort matériel de la province savoisienne.
• 3 août 1859 : Le Courrier des Alpes, hostile à la France, est suspendu pour avoir réclamé pour le duché de Savoie les mêmes droits de vote de nationalité que les populations de l’Italie centrale (reprise des parutions le 1^er décembre)
• Fin décembre/janvier 1860 : envois d'émissaires secrets français pour tâter l'opinion locale.
• 16 janvier 1860 : Retour de Cavour au pouvoir.
• Février/Mars : Positionnements en Chablais et Faucigny pour un rattachement à la Suisse. Réaction des conservateurs pour le maintien de l'unité savoisienne.
• 26 février 1860 : Le gouvernement français repousse l'idée d'un duché de Savoie indépendant.
• 1^er mars 1860 : Napoléon III annonce au Corps législatif son intention de « réclamer les versants français des montagnes ».
• 8 mars 1860 : Vœu des conseils divisionnaires réunis à Chambéry en faveur du maintien de l'unité savoisienne.
• 12 mars 1860 : Signature à Turin de la convention préliminaire secrète reconnaissant la cession du duché de Savoie et de Nice à la France. On retient le principe de consultation des populations.
• 21 mars 1860 : Une délégation de 41 Savoisiens est reçue solennellement aux Tuileries par l’Empereur (Voir Annexion de la Savoie).
• 24 mars 1860 : Signature et publication du traité d'Annexion, dit Traité de Turin. Le traité n'indique pas les nouvelles délimitations de frontière ni les modalités de la passation de pouvoir ; ces points sont renvoyés à la signature de conventions ultérieures. Une convention d'août 1860, réglera les modalités et une convention de mars 1861, déterminera le tracé des nouvelles frontières. Un mémorandum secret est signé en même temps que le traité ; il permet l’entrée des troupes françaises en Savoie et à Nice dès la signature de cet instrument ; de même, les signataires conviennent que les autorités dans ces deux pays seront remplacées par des personnalités proposées par le ministère des Affaires étrangères français.
• 1er avril 1860 : En vertu du mémorandum secret, les troupes françaises entrent en Savoie et dans le pays de Nice.
• 15 et 16 avril 1860 : Un plébiscite a lieu à Nice. Le nouveau gouverneur Louis Lubonis a modifié la loi électorale, et a confié à des comités profrançais le soin de dresser les listes électorales, d'organiser et de surveiller le scrutin, de procéder au dépouillement, et de statuer sommairement sur les réclamations.
  Le lendemain du scrutin, La Gazette de Gonzague Arson fait état d'énormes fraudes et proteste sans succès.
• avril 1860 : Des émissaires français parcourent le Chablais et le Faucigny. Début de la mission du sénateur Armand-François-Rupert Laity (4 au 28 avril) en vue de la préparation du plébiscite.
• 22-23 avril 1860 : Plébiscite.
• 23 avril 1860 : Giuseppe Garibaldi et Charles Laurenti-Roubaudi (Charles Laurenti Robaudi), députés de Nice adressent leur démission au président du parlement sarde ; protestant contre les fraudes inervenues à Nice, ils réservent leurs droits et ceux des Niçois pour l'avenir, « le pacte frauduleux ne pouvant les amoindir ».
• 29 avril 1860 : Proclamation des résultats officiels du plébiscite par la Cour d'Appel de Savoie (Chambéry). À la question « La Savoie veut-elle être réunie à la France? ». 130 533 voix sur 130 839 exprimés (135 449 inscrits) ont répondu « oui ».

Le plébiscite

La consultation populaire - ou plébiscite - a lieu au mois d'avril :

Plébiscite avril 1860

Territoire	Date	Inscrits	Votants	Favorable au rattachement	Votant « Oui et Zone Franche »	Contre l'annexion	Abstention	Nuls (dont pro-helvétique)	Armée
Comté de Nice	15/16 avril	30 712	25 933	25 743	-	160	4 779	30	-
Savoie	22/23 avril	135 449	130 839	130 533	47 000	235	env. 600	71	6 033 sur 6 350
Sources : D’après H. Ménabréa/P. Guichonnet pour les chiffres de la Savoie/Conseil Général des Alpes-Maritimes pour le Comté de Nice

L'issue du plébiscite était nécessairement connue d'avance, les accords entre Victor-Emmanuel II et Napoléon III ayant été scellés antérieurement. En effet, le plébiscite n'a été mis en place que pour accompagner une décision princière, devant laisser penser à une volonté populaire savoisienne^[6],[7].

Contestation du Traité

Article connexe : Abrogation du traité de Turin.

Quelques Savoyards ont défendu, et défendent, la thèse de la caducité du traité de Turin. Parmi ceux qui ont obtenu une véritable audience, la Ligue savoisienne^[8], mouvement indépendantiste qui, depuis 1994, reprenant le discours de mouvements antérieurs (notamment Savoie Libre, apparu dans les années 70), fait reposer la légitimité de son mouvement sur la dénonciation de points du traité qui n'ont ou n'auraient pas été respectés, notamment :

• la ratification peu représentative par le parlement de Turin — conformité discutée de l'article 7 du traité de Turin, selon eux seuls 3 députés savoisiens sur 18 se seraient alors déplacés pour cette ratification : l'argument est employé de façon assez fallacieuse, le traité a malgré ce possible manque d'enthousiasme été ratifié le 29 mai 1860 par les chambres piémontaises^[9] ;
• le non-respect de la neutralité en Savoie du nord pendant la Première Guerre mondiale ;
• la suppression de la zone neutre et de la zone franche en 1919 ;
• non-respect des clauses fixant les modalités de remise en vigueur du traité de Turin en 1947 à la suite de sa suspension pendant la seconde guerre mondiale.

Cette utilisation stratégique, dans leur discours, a permis de sensibiliser essentiellement des adhérents, puis un électorat, dans les provinces du Faucigny (« vallée du décolletage »), du Chablais (finistère savoyard) et de la zone frontalière avec Genève.

Parallèlement, à Nice, un mouvement séparatiste semblable à la Ligue savoisienne, la Ligue pour la restauration des libertés niçoises (LRLN), considère ce traité comme une « annexion scélérate ». Dans son ouvrage Nice demain l'indépendance, Alain Roullier Laurens, président-fondateur de la LRLN décline les courriers diplomatiques et le mécanisme des fraudes intervenues lors du plébiscite d'annexion à Nice les 15 et 16 avril 1860^[10].

Le 24 mars 2010, à Genève, Alain Roullier-Laurens, pour la LRLN et Jean de Pingon, fondateur de la Ligue savoisienne, ont signé une déclaration commune relative à l’abrogation du traité de Turin, qui cédait Nice et la Savoie à la France. Ils ont adressé ce texte à tous les Ambassadeurs des puissances signataires du traité de Paix de 1947, accrédités en Suisse, afin qu'ils le transmettent à leurs gouvernements. Après avoir exposé les motifs juridiques de l'abrogation du traité de Turin, du fait du non-respect par la France de l'article 44 du traité de Paix de 1947, « ils demandent, qu'en vertu du Droit des Peuples à disposer d'eux-mêmes, une consultation électorale, soit organisée par l’ONU dans ces deux pays, afin que les Niçois et le Savoisiens puissent librement décider de leur destin. »^[11]. Le 6 avril 2010, le député de la Loire, Yves Nicolin, a déposé une question écrite au ministre de l'Intérieur et des Collectivités territoriales, à propos de l'abrogation du traité de Turin et des graves conséquences nationales et internationales qui pourraient en résulter^{[12],[13],[14]}.

Notes et références

1. ↑ Paul Guichonnet, Histoire de l'annexion de la Savoie à la France : les véritables dossiers secrets de l'annexion, La Fontaine de Siloé, 1998, revue et augmentée en 1999, 2003 (ISBN 2842061136, 9782842061135) .
2. ↑ Voir l'article sur la Politique italienne sous le second empire.
3. ↑ Henri Ménabréa, Histoire de la Savoie, Ed. Bernard Grasset, 1933, p. 339 .
4. ↑ Paul Guichonnet, Henri Baud, Histoire de l'annexion de la Savoie à la France, Le Messager - Horvath, 1982, p. 166 .
5. ↑ Chronologie sur le site Sabaudia.org.
6. ↑ (en) The Times, April 28 1860, Universal Suffrage In Savoy,(fr) Journal de Genève, 3 mai 1860, Suffrage Universel en Savoie
7. ↑ Voir l'article sur les plébiscites pour l'unification en Italie.
8. ↑ Ouvrage de J. de Pingon, cité en bibliographie.
9. ↑ Amandine Lacharme, La Savoie au miroir de son rattachement à la France, IEP Lyon, 2000, en ligne [1], notes pp.148 et 149.
10. ↑ Ouvrage de Alain Roullier, cité en bibliographie, chapitre n°6, p.114.
11. ↑ Article de Patrick-Alain Bertoni, « Nice, Savoie, abrogation du traité d'annexion à la France : je t'en fiche mon billet ! » du Le Faucigny, édition du 1^er avril 2010.
12. ↑ Question N° : 76121 de M. Yves Nicolin ( Union pour un Mouvement Populaire - Loire ) sur questions.assemblee-nationale.fr. Consulté le 9 avril 2010.
13. ↑ Article « « Le traité du 24 mars 1860 est-il toujours en vigueur ? » demande le député Yves Nicolin (UMP) », Le Dauphiné Libéré, édition du 13 avril 2010.
14. ↑ Article « Le rattachement de Nice à la France est-il illégal ? », Nice-matin, édition du 31 mai 2010.

Bibliographie

Ouvrages généraux :
Voir aussi la bibliographie générale sur l'article « Histoire de la Savoie », dont :

• [Delaloy 2002] Gérard Delaloye, Un Léman suisse: la Suisse, le Chablais et la neutralisation de la Savoie (1476-1932), Éditions Cabedita, Coll. « Archives vivantes », 2002, 134 p. (ISBN 2-88295-345-3 et 978-2-8829-5345-2) .
• [Sorrel 1996] Jean-Marie Mayeur, Christian Sorrel (dir.) et Yves-Marie Hilaire, La Savoie, Paris, Beauchesne, 1996, Tome 8^e éd., 443 p. (ISBN 2-70101-330-5 et 978-2-7010-1330-5) .
• [Edighoffer 1992] Roland Edighoffer, Histoire de la Savoie, PUF, coll. Que sais-je ?, 1992, 128 p. (ISBN 978-2-13-044838-9) .
• [CH 1969] Cahiers d'Histoire (Revue) : « La Savoie. Des origines à nos jours », Lyon, PUF, mars 1969, Tome V, 4^e éd. .

Ouvrages sur la période :

• Centre d'études franco-italien, Culture et pouvoir en Italie et dans les États de Savoie de 1815 à 1860, 2000, Slatkine (ISBN 8877609141 et 978-8-8776-0914-4), p. 157 .
• [Palluel 1986] André Palluel-Guillard (dir.), La Savoie de Révolution française à nos jours, XIX^e-XX^e siècle, Ouest France Université, 1986, 626 p. (ISBN 2-85882-536-X) .
• Robert Avezou, La Savoie depuis les réformes de Charles-Albert jusqu’à l’annexion, Chambéry, Impr. Chambérienne, 1934 , tome 69, pp. 3-176 et tome 70 pp. 75-247 in Mémoires et Documents de la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie.
• [SG 1869] Victor-Bénigne Flour de Saint-Génis, Histoire de Savoie d'après les documents originaux depuis les origines les plus reculées jusqu'à l'annexion : La révolution (1713 à 1860) : Volume 3 de Histoire de Savoie d'après les documents originaux depuis les origines les plus reculées jusqu'à l'annexion, Chambéry, Imprimerie Bonne, Conte-Grand, 1869, 625 p. .

Ouvrages sur l'Annexion de la Savoie (Voir aussi la bibliographie principale) :

• Denis Varaschin (dir.), Aux sources de l'histoire de l'annexion de la Savoie, Peter Lang, 2009 (ISBN 9-05201-570-8) .
• [Guichonnet 1982] Paul Guichonnet, Histoire de l'annexion de la Savoie à la France et ses dossiers secrets, Le Messager-Horvath, 1982, 354 p. (ISBN 2-85882-536-X) .
• Paul Guichonnet :
  • 1960, « Théorie des frontières naturelles et principe des nationalités dans l'annexion de la Savoie à la France : 1858-1860 », dans Revue des Travaux de l'Académie des Sciences morales & politiques, Sirey
  • 1982, Histoire de l'annexion de la Savoie à la France et ses dossiers secrets, Le Messager : Horvath
  • 1998, Histoire de l'annexion de la Savoie à la France : les véritables dossiers secrets de l'annexion, la Fontaine de Siloé (éd. revue et augmentée en 1999, 2003)
• Geneviève Dardel, 1960, Et la Savoie devint française, Ed. Fayard
• Jacques Lovie :
  • 1960, Grande et petite histoire du rattachement de la Savoie à la France, Presses des imprimeries réunies de Chambéry
  • Article « Petit calendrier raisonné de l'Annexion », p. 5-9, dans Revue de Savoie, n^o 1-2, 1er & 2e trimestre 1860, « numéro spécial du Centenaire 1860-1960 », 300 pages
  • Thèse : paru en 1963, La Savoie dans la vie française de 1860 à 1875, PUF
    Démontrant que durant cette période les Savoyards ont déchanté de l'Annexion de la Savoie.
• Luc Monnier, 1932, L'annexion de la Savoie à la France et la politique suisse

Ouvrages contestant le Traité :

• Jean de Pingon, Savoie française. Histoire d'un pays annexé, Yens-sur-Morges, Editions Cabédita, 1996 (ISBN 2-88295-184-1 et 978-2-8829-5184-7) .
  Fondateur de la Ligue savoisienne
• Alain Roullier,
  Fondateur de la Ligue pour la restauration des libertés niçoises
  • 2003, Nice, Demain l'indépendance, France Europe Édition
  • 2010, La vérité sur l'annexion de Nice, France Europe éditions

Sur les autres projets Wikimedia :

• « le Texte du traité disponible », sur Wikisource (bibliothèque universelle)

Annexes

Articles connexes

• Texte du traité

Articles généraux :

• Histoire de la Savoie de 1815 à 1860 • Histoire de la Savoie de 1860 à 1914 • Chronologie de la Savoie
• Entrevue de Plombières

Articles détaillés concernant la Savoie :

• La Zone neutralisée de Savoie à la suite du Traité de Paris (1815)
• L'Annexion de la Savoie • Nationalisme savoyard • Sociétés savantes de Savoie • Abrogation du traité de Turin
• Les députés du duché de Savoie : Liste des députés représentants le duché de Savoie de 1848 à 1860 à la Chambre de Turin
• Histoire de la frontière sur le mont Blanc

Articles détaillés concernant le Comté de Nice :

• L'Annexion du comté de Nice à la France • Nationalisme niçois

Articles en lien concernant les pays voisins :

• Vue de l'Italie : le Risorgimento, la politique d'unification de la péninsule italienne entamée par la Maison de Savoie
• Vue de la France : le Second Empire, et plus particulièrement l'article Politique italienne de Napoléon III

Liens externes

• http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k960724.image.f44 : Texte du traité de Turin en facsimilé procuré par Gallica : Recueil des traités de la France. Tome 8 publié sous les auspices du Ministère des affaires étrangères par M. Jules de Clerq, page 32
• Bibliographie sur le site de la Salévienne,
• Thèse sur le Centenaire de l'Annexion, rappel historique.
• Site de archives de France, article de Pierre Milza, historien, professeur émérite à Sciences-Po Paris