Syndicat d'agglomeration nouvelle


Syndicat d'agglomeration nouvelle

Syndicat d'agglomération nouvelle

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Un syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) est, en France, une structure de coopération intercommunale qui fut mise en place après la loi dite « Rocard » du 13 juillet 1983 pour organiser les villes nouvelles. Il remplaçait une précédente structure, le syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de ville nouvelle.

Neuf syndicats furent créés en 1984 :

Il n'y en eut pas dans les deux dernières villes nouvelles:

  • Villeneuve-d'Ascq (Lille-Est, Nord) venait d'être déclarée achevée;
  • Val-de-Reuil (Le Vaudreuil, Eure) avait été organisé en commune unique.

Suite à l'achèvement de certaines villes nouvelles, certains se sont transformés en communauté d'agglomération. C'est le cas d'Évry, le 1er janvier 2001, puis de Cergy-Pontoise et Saint-Quentin-en-Yvelines, le 1er janvier 2004, enfin de L'Isle-d'Abeau le 1er janvier 2007 pour former la communauté d'agglomération Porte de l'Isère.

Il reste donc, en 2007, cinq syndicats d'agglomération nouvelle:

Lien externe

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