Parlement de Toulouse


Parlement de Toulouse

Le parlement de Toulouse fut mis en place à Toulouse en 1443 par Charles VII.

Sommaire

Historique

Ce parlement est une cour de justice repris sur le modèle de celui de Paris, créé par saint Louis pour juger en appel au nom du roi. Le parlement de Toulouse doit beaucoup à l'action menée par les États de Languedoc, qui depuis longtemps le réclamaient, au nom de l'éloignement du parlement de Paris et de la spécificité du droit méridional.

Le parlement de Toulouse sera donc le premier du genre créé en province. Il étend au début son ressort du Rhône à l'Atlantique, des Pyrénées au Massif central, mais la création du parlement de Bordeaux, en 1462, lui enlève la Guyenne, la Gascogne, les Landes, l'Agenais, le Béarn et le Périgord.

Le 4 juin 1444, le nouveau parlement de Toulouse s'installe dans une salle du château narbonnais, mais sa rentrée solennelle n'a lieu que le 11 novembre suivant. Il traite des affaires civiles, criminelles et ecclésiastiques.

En 1590, Henri IV crée un parlement rival de celui de Toulouse à Carcassonne, où se rendent les parlementaires qui lui sont fidèles[1].

Le procès le plus célèbre du parlement de Toulouse est l’affaire Calas. Le 9 mars 1762, Jean Calas est condamné à mort par le parlement.

Avec la Révolution française, le parlement de Toulouse disparaît comme le Capitoul de Toulouse.

Notes et références

  1. Pierre Miquel, Les Guerres de religion, Club France Loisirs, 1980 (ISBN 978-2-7242-0785-9) p 367

Bibliographie

  • Jean-Baptiste Dubédat. Histoire du parlement de Toulouse. Paris : Rousseau, 1885. 2 vol. 8°.
  • J.-L. Gazzaniga. "Le parlement de Toulouse et l'administration en Languedoc aux XVe et XVIe siècles". In Werner Paravicini, Histoire comparée de l'administration, (IVe - XVIIIe siècles) : actes du XIVe Colloque historique franco-allemand, Tours, 27 mars - 1er avril 1977 (München, 1980), p. 429-436.
  • Jacques Poumarède. "Les arrêtistes toulousains". In Les Parlements de province : textes réunis et présentés par Jacques Poumarède et Jack Thomas. Toulouse : Framespa, 1996. p. 691-699 et 369-391.
  • Amédée Thomas-Latour. Les dernières années du parlement de Toulouse, de 1788 à 1794 : esquisses historiques et judiciaires de la Révolution. Toulouse : 1851. (sur Google Books.
  • William H. Beik. "Magistrates and popular uprisings in France before the Fronde : the case of Toulouse". In The Journal of Modern History 46/4 (1974), p. 585-608.
  • Carole Delprat. "Savoirs et déboires d'un juriste, Bernard de La Roche Flavin (1552-1627)". In Histoire, économie et société 19/2 (2000) p. 163-184.
  • Collection et remarques du Palais faites par moi Etienne de Malenfant. Toulouse ADHG : Ms. 147. Recueil d'actes et d'anecdotes écrit par Etienne de Malenfant, greffier du Parlement au début du XVIIe siècle. Copie du XVIIIe siècle.
  • Bernard de La Roche Flavin. Arrests notables du Parlement de Toulouse. Toulouse : R. Colomiez, 1617. 4°, 556 p. Réédité quatre fois par la suite.
  • Henry Jaudon. La question du blé au parlement de Toulouse. Paris : Rousseau, 1895. 8°, 79 p.

Liens externes

Voir aussi



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