Commission des affaires culturelles

Commission des affaires culturelles

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

La Commission des affaires culturelles et de l'éducation est une des huit commissions permanentes de l'Assemblée nationale française, créée le 1er juillet 2009 par la scission de l'ex-commission des affaires culturelles, familiales et sociales [1]

La Commission des affaires sociales[2] reprend les attributions restantes de l'ancienne commission.

Elle est présidée par Michèle Tabarot, avec pour vice-présidents Michel Herbillon, Olivier Jardé, Christian Kert et Marcel Rogemont.

Les compétences de la commission fixées par l'article 36, alinéa 4, du Règlement sont les suivantes : Enseignement scolaire ; enseignement supérieur ; recherche ; jeunesse ; sports ; activités artistiques et culturelles ; communication ; propriété intellectuelle.

Liens externes

Notes et références

  1. Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Assemblée Nationale. Consulté le 6 juillet 2009
  2. Commission des affaires sociales, Assemblée Nationale. Consulté le 6 juillet 2009
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