Soviet Suprême

Soviet suprême

Le Soviet suprême (en russe : Верховный Совет, Verkhovnyï Soviet, littéralement Conseil Suprême) constituait la plus haute institution exécutive en Union soviétique, entre chaque session du Congrès des Soviets, et la seule pouvant promulguer des amendements constitutionnels. Il élisait le Præsidium du Soviet suprême, formait la Cour suprême de l'URSS et nommait le Procureur général de l'URSS. Son prototype pré-soviétique était le Comité exécutif central panrusse (Всероссийский Центральный Исполнительный Комитет ou ВЦИК, ou en caractères latins, VCIK), dont le nom complet fut, à un certain moment, Comité exécutif central des députés des travailleurs, des paysans, de l’Armée rouge et des cosaques panrusse (Всероссийский Центральный Исполнительный Комитет Советов рабочих, крестьянских, красноармейских и казачьих депутатов).

Le Soviet suprême était constitué de deux chambres, chacune ayant des pouvoirs législatifs égaux, avec des membres élus pour des mandats de cinq ans :

  • le Soviet de l'Union, élu sur la base de la population avec un député pour 300 000 habitants de la fédération ;
  • le Soviet des nationalités, supposé représenter les différentes ethnies de la fédération, avec des membres élus sur la base de 25 députés pour chaque république, 11 pour chaque république autonome, cinq pour chaque région autonome, et un pour chaque Oblast.

En 1989 il y avait 750 membres dans chaque chambre. Le Soviet suprême se réunissait régulièrement deux fois par an, mais il pouvait se tenir en session extraordinaire. Le Præsidium gérait les opérations quotidiennes du Soviet suprême en dehors des sessions. Ce dernier était composé des 15 vice-présidents qui représentaient les 15 républiques soviétiques, d'un premier vice-président, d'un secrétaire et de 21 membres.

En pratique, jusqu’à la Perestroïka et les élections de 1989, le Soviet suprême fonctionnait comme une chambre d’enregistrement de la législation provenant d’organes plus puissants, comme le Politburo.

Chaque république de l’Union avait aussi son propre Soviet suprême, une institution monocamérale fonctionnant selon des règles similaires. C’était également le cas pour les républiques autonomes.

Le Soviet suprême a officiellement dissout l’URSS ainsi que lui-même le 26 décembre 1991. Après la dissolution de l’URSS, les Soviets suprêmes des républiques de l’Union soviétique devinrent des législatures de pays indépendants. En Russie, le Soviet suprême et le Congrès des députés du peuple de la Fédération de Russie restèrent les organes législatifs russes jusqu’à leur dissolution lors de la crise constitutionnelle russe de 1993.

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