Exoneration
101Commandant Suprême Des Forces Alliées — L édifice du Dai Ichi Seimei servit comme quartier général du SCAP. (La tour en arrière plan fut construite après l occupation) Le Commandant suprême des forces alliées (en anglais Supreme Commander of the Allied Powers), (SCAP) est le titre du… …
102Commandant supreme des forces alliees — Commandant suprême des forces alliées L édifice du Dai Ichi Seimei servit comme quartier général du SCAP. (La tour en arrière plan fut construite après l occupation) Le Commandant suprême des forces alliées (en anglais Supreme Commander of the… …
103Commandant suprême des forces alliées — Quartier général du SCAP, dans la DN Tower 21 à Tōkyō près du palais impérial vers 1950. L immeuble fut construit en 1938 pour accuellir le siège de la compagnie d assurance Dai ichi Seimei qui l a depuis récupérée …
104Impôt sur les plus-values — L impôt sur les plus values est la taxe ou l impôt qui s applique aux plus values obtenues au terme d une cession immobilière ou mobilière. Il concerne, par conséquent, tous les contribuables détenteurs d un patrimoine immobilier (appartement,… …
105L'impôt sur les plus-values — Impôt sur les plus values L impôt sur les plus values est la taxe ou l impôt qui, en France, s applique aux plus values obtenues au terme d une cession immobilière ou mobilière. Il concerne, par conséquent, tous les contribuables détenteurs d un… …
106Loi TEPA — ou « paquet fiscal » Titre Loi n° 2007 1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat Code NOR : ECEX0755909L Pays  France Type …
107Responsabilité du fait des animaux — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
108Régime fiscal des plus-values (ou moins-values) — Impôt sur les plus values L impôt sur les plus values est la taxe ou l impôt qui, en France, s applique aux plus values obtenues au terme d une cession immobilière ou mobilière. Il concerne, par conséquent, tous les contribuables détenteurs d un… …
109Taxe professionnelle — La taxe professionnelle (TP) était, avant la loi de finances pour 2010 (loi n° 2009 1673 du 30 décembre 2009) instituant la Contribution économique territoriale, un des quatre impôts directs locaux perçus par les collectivités territoriales… …
110Taxe professionnelle unique — Taxe professionnelle La taxe professionnelle (TP) est un des quatre impôts directs locaux perçus par les collectivités territoriales françaises. Elle ne concerne que les entreprises, tandis que les trois autres (taxe foncière sur les propriétés… …
