Anciennes Communes Du Bas-Rhin

Anciennes Communes Du Bas-Rhin

Anciennes communes du Bas-Rhin

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Bas-Rhin qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information d'avant 1943 peut être incomplète.

Sommaire

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

1982

1975

1974

1973

1972

1971

1945

1866

1858

1844

1815

1794

Entre 1790 et 1794

Création et rétablissement

2007

1992

1989

1988

1986

1983

1927

1888

1867

1847

1799

Modification de nom officiel

2003

1983

1965

1961

1956

1955

1953

1952

1949

1948

1947

1929

1928

1927

1926

1922

1891

1867

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), suite à une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Gimbrett 67157 Arrêté préfectoral du 30 mars 1972 1er avril 1972 Berstett
Reitwiller 67393
Rumersheim 67419
Griesbach-le-Bastberg 67171 Arrêté préfectoral du 27 février 1973 1er mars 1973 Bouxwiller
Imbsheim 67219
Riedheim 67399
Bremmelbach 67064 Arrêté préfectoral du 31 décembre 1972 1er janvier 1973 Cleebourg
Birlenbach 67042 Arrêté préfectoral du 18 juillet 1972 1er août 1972 Drachenbronn Drachenbronn-Birlenbach
Kolbsheim 67247 Décret du 23 avril 1974 1er juin 1974 Duppigheim D Arrêté préfectoral du 6 janvier 1982 1er janvier 1983
Wangenbourg 67518 Arrêté préfectoral du 29 octobre 1974 1er novembre 1974 Engenthal Wangenbourg-Engenthal
Mitschdorf 67294 Arrêté préfectoral du 20 décembre 1972 1er janvier 1973 Gœrsdorf
Rohr 67406 Arrêté préfectoral du 31 janvier 1973 1er février 1973 Gougenheim D Arrêté préfectoral du 4 novembre 1985 1er janvier 1986
Eberbach-Wœrth 67114 Décret du 28 août 1973 1er septembre 1973 Gundershoffen
Griesbach 67170
Hermerswiller 67193 Arrêté préfectoral du 30 décembre 1974 1er janvier 1975 Hoffen
Leiterswiller 67262
Bosselshausen 67057 Arrêté préfectoral du 27 février 1974 1er mars 1974 Kirrwiller Kirrwiller-Bosselshausen D Arrêté préfectoral du 29 décembre 2006 1er janvier 2007 Kirrwiller-Bosselshausen reprend le nom de Kirrwiller
Mattstall 67284 Arrêté préfectoral du 31 août 1972 1er septembre 1972 Lembach
Kuhlendorf 67251 Arrêté préfectoral du 26 juin 1972 1er juillet 1972 Betschdorf
Reimerswiller 67390
Schwabwiller 67457
Zinswiller 67558 Arrêté préfectoral du 22 janvier 1974 1er février 1974 Oberbronn Oberbronn-Zinswiller D Arrêté préfectoral du 11 décembre 1992 31 décembre 1992 Oberbronn-Zinswiller reprend le nom d'Oberbronn
Zutzendorf 67562 Arrêté préfectoral du 31 décembre 1973 1er janvier 1974 Obermodern Modern[1]
Niederseebach 67332 Arrêté préfectoral du 29 octobre 1974 1er novembre 1974 Oberseebach Seebach
Nehwiller-près-Wœrth[2] 67316 Décret du 28 septembre 1972 1er novembre 1972 Reichshoffen
Bischtroff-sur-Sarre 67376 Arrêté préfectoral du 31 janvier 1972 1er mars 1972 Sarrewerden
Zollingen 67561
Irmstett 67224 Arrêté préfectoral du 29 octobre 1974 1er janvier 1975 Scharrachbergheim Scharrachbergheim-Irmstett
Avenheim 67015 Arrêté préfectoral du 28 avril 1972 1er mai 1972 Schnersheim
Kleinfrankenheim 67243
Hohwiller 67211 Arrêté préfectoral du 4 mars 1982 1er juillet 1982 Soultz-sous-Forêts
Aschbach 67012 Décret du 17 juin 1974 1er juillet 1974 Stundwiller D Arrêté préfectoral du 18 janvier 1988 1er janvier 1988
Oberrœdern 67349 D Arrêté préfectoral du 29 décembre 1988 1er janvier 1989
Offenheim 67357 Arrêté préfectoral du 28 avril 1972 1er mai 1972 Stutzheim Stutzheim-Offenheim F Arrêté préfectoral du 15 juillet 1976 15 juillet 1976
Behlenheim 67024 Arrêté préfectoral du 13 juillet 1974 15 juillet 1974 Truchtersheim
Bellefosse 67026 Arrêté préfectoral du 14 mars 1974 1er avril 1974 Waldersbach Le Ban-de-la-Roche D Arrêté préfectoral du 31 décembre 1991 1er janvier 1992 Le Ban-de-la-Roche reprend le nom de Waldersbach
Belmont 67027
Fouday 67144 Arrêté préfectoral du 29 octobre 1974 1er janvier 1975 Le Ban-de-la-Roche
Wilshausen 67533 Arrêté préfectoral du 27 décembre 1972 1er janvier 1973 Wickersheim Wickersheim-Wilshausen
Wœllenheim 67549 Arrêté préfectoral du 30 juin 1972 1er juillet 1972 Willgottheim
Altenstadt 67007 Arrêté préfectoral du 29 octobre 1974 1er janvier 1975 Wissembourg
  1. ↑ Modern a pris par la suite le nom d'Obermodern-Zutzendorf (décret du 13 avril 1983 avec effet au 17 avril 1983)
  2. ↑ Nehwiller-près-Wœrth a pris par la suite le nom de Nehwiller (décret du 10 mars 1981 avec effet au 13 mars 1981). C'est le seul cas répertorié dans le Code Officiel Géographique d'une commune associée qui change de nom

Sources

Anciennes communes françaises par département
Ain - Aisne - Allier - Alpes-de-Haute-Provence - Hautes-Alpes - Alpes-Maritimes - Ardèche - Ardennes - Ariège - Aube - Aude - Aveyron - Bouches-du-Rhône - Calvados - Cantal - Charente - Charente-Maritime - Cher - Corrèze - Corse-du-Sud - Haute-Corse - Côte-d'Or - Côtes-d'Armor - Creuse - Dordogne - Doubs - Drôme - Eure - Eure-et-Loir - Finistère - Gard - Haute-Garonne - Gers - Gironde - Hérault - Ille-et-Vilaine - Indre - Indre-et-Loire - Isère - Jura - Landes - Loir-et-Cher - Loire - Haute-Loire - Loire-Atlantique - Loiret - Lot - Lot-et-Garonne - Lozère - Maine-et-Loire - Manche - Marne - Haute-Marne - Mayenne - Meurthe-et-Moselle - Meuse - Morbihan - Moselle - Nièvre - Nord - Oise - Orne - Pas-de-Calais - Puy-de-Dôme - Pyrénées-Atlantiques - Hautes-Pyrénées - Pyrénées-Orientales - Bas-Rhin - Haut-Rhin - Rhône - Haute-Saône - Saône-et-Loire - Sarthe - Savoie - Haute-Savoie - Paris (Seine) - Seine-Maritime - Seine-et-Marne - Yvelines - Deux-Sèvres - Somme - Tarn - Tarn-et-Garonne - Var - Vaucluse - Vendée - Vienne - Haute-Vienne - Vosges - Yonne - Territoire de Belfort - Essonne - Hauts-de-Seine - Seine-Saint-Denis - Val-de-Marne - Val-d'Oise
Listes des anciennes communes de France
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