Anciennes Communes Des Hautes-Alpes

Anciennes Communes Des Hautes-Alpes

Anciennes communes des Hautes-Alpes

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département des Hautes-Alpes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Sommaire

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

1975

1974

1973

1969

1963

1949

1944

1933

1931

1901

1895

1888

1791

Création

1989

1983

1797

1791

Modification de nom officiel

2001

1996

1991

1989

1988

1987

1981

1970

1961

1953

1941

1936

1928

1914

1889

1887

1884

1804

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), suite à une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association Défusion
date de la décision date d'effet commune absorbante date de la décision date d'effet
Puy-Saint-Pierre 05109 Arrêté préfectoral du 9 avril 1974 1er juin 1974 Briançon Arrêté préfectoral du 15 novembre 1988 1er janvier 1989
Romette 05125 Arrêté préfectoral du 25 novembre 1974 1er janvier 1975 Gap
Rabou 05112 Arrêté préfectoral du 24 juillet 1972 1er janvier 1973 La Roche-des-Arnauds Arrêté préfectoral du 7 février 1983 14 février 1983

Sources

Ce document provient de « Anciennes communes des Hautes-Alpes ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Anciennes Communes Des Hautes-Alpes de Wikipédia en français (auteurs)

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