Jean-Baptiste Noël de Bains

Jean-Baptiste Noël

Pour les articles homonymes, voir Noël (homonymie).

Jean-Baptiste Noël dit Noël des Vosges
Parlementaire français
Naissance	24 juin 1727 à Remiremont
Décès	Mort sur l'échafaud révolutionnaire à Paris le 8 décembre 1793
Mandat	Député
Début du mandat	{{{début du mandat}}}
Fin du mandat	{{{fin du mandat}}}
Circonscription	Vosges
Groupe parlementaire	{{{groupe parlementaire}}}
Convention nationale

Jean-Baptiste Noël (1727-1793), avocat au parlement de Lorraine, fut le dernier Grand Chancelier du Chapitre des Dames nobles de Remiremont, Député des Vosges à la Convention Nationale, il se récusa lors du procès de Louis XVI.

Chancelier du chapitre de Remiremont

Jean-Baptiste Noël naquit à Remiremont le 24 juin 1727, fils de Joseph Noël, marchand roulier, et d'Anne-Marie Durand. Il épousa à Remiremont, le 22 août 1752, Thérèse Sabine Jacquel, fille de Dominique-Robert Jacquel, avocat en Parlement, receveur de l'abbesse et maître de forges et de Barbe-Catherine Vanesson qui lui donnera 14 enfants.

Reçu avocat en novembre 1750 en la cour souveraine de Lorraine^[1]. En 1753 il est nommé procureur fiscal de la ville, charge qu'avait tenue son beau-père et à laquelle il renonce trois mois plus tard en faveur de son beau-frère François Delorme. Il fut choisi le 3 juin 1774 comme grand chancelier du Chapitre de Remiremont avec le titre de Seigneur de Bains ^[2] par l'abbesse Christine de Saxe, tante du roi Louis XVI. Il eut à gérer les intérêts complexes du chapitre notamment dans ses rapports avec le pouvoir ducal et à en restaurer les finances gravement compromises. « Cet emploi était un des plus honorables de cette province et peut-être celui qui attirait le plus de considération à raison des rapports multipliés qu'il nécessitait avec les seigneurs, le clergé,le chapitre...et même avec le Souverain dont les officiers tentaient sous cape à empiéter sur les droits du chapitre »^[3].

Élu député à l'Assemblée Provinciale de Lorraine en 1788, il fut nommé en 1789 Procureur-Syndic du district de Remiremont, puis le 7 février 1790, Officier Municipal de Remiremont^[4].

Député de la Convention

Le 2 septembre 1792, alors qu'il ne s'était pas présenté à l'élection, il fut désigné cinquième député sur huit pour le département des Vosges à la Convention nationale avec 210 voix sur 366. Choisi comme président du Comité de législation, il n'exerça cette fonction que pendant les deux mois prévus par le réglement de l'Assemblée ^[5] et fut remplacé par Cambacérès^[6].

Il siégea avec le groupe hétérogène des 400 députés^[7] du Marais ou Plaine. Ceux que les Montagnards désignent avec mépris comme les crapauds du Marais.^[8]

Durant les douze mois où il participa effectivement au travail de la Convention. Il se fera remarquer par son œuvre de jurisconsulte notamment par la rédaction des articles relatifs aux successions ^[9] qui furent repris dans le code civil de 1804 et par différentes interventions notamment son Discours sur la situation et la politique générale et saDéfense de Roland contre Danton . La Motion d'ordre contre les concussionnaires, le Projet de décret contre les provocateurs au meurtre et surtout la Réaction contre la prépondérence de la Commune de Paris lui attirèrent de dangereuses inimitiés^[10].

Le procès du roi

Lors du procès du roi, il répondit ainsi aux quatre questions posées:

- À la question 1^[11], Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État, oui ou non ?, il se récuse ^[12][13] : "J'ai l'honneur d'observer que mon fils était grenadier dans un bataillon du département des Vosges ; il est mort sur la frontière en défendant la patrie ; ayant le cœur déchiré de douleur, je ne puis être juge de celui qu'on regarde comme le principal auteur de cette mort, la délicatesse me force à ne pas voter" ^[14].

- À la question 2, Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple, oui ou non ? ."Je me récuse d'après les motifs que j'ai énoncés dans le premier appel nominal."

- À la question 3, Quelle peine sera infligée à Louis ? ; il se récuse.

- À la question 4, Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement ; il se récuse.

Le procès de Louis XVI sera pour Noël l’occasion de présenter sa réflexion sur la cause dans un long discours imprimé à huit cents exemplaires. En premier lieu, il ne se reconnaît pas le droit de juger étant juge et partie. Partie, il l'est : « Mon fils était grenadier dans un bataillon de mon département ; il était en garnison à Landau. » Sa compagnie alla au combat…. « ..Ils furent assaillis par quatre ou cinq cents uhlans : ils perdirent quelques hommes. Mon fils est du nombre » ... « Ce fils était un jeune homme de la plus belle espérance ; la preuve en est qu’il s’était tellement acquis l’estime de ses camarades que, peu de jours avant sa mort, il avait été élu lieutenant-colonel de l’un de nos plus beaux bataillons, quoique âgé de vingt et un ans seulement ». Il y a là « cause de récusation ». Cette récusation de forme n'est qu'un préalable auquel il ne s'arrêtera pas malgré l'importance qu'il semble y attacher.

Il poursuit donc, donnant son avis juridique et politique. Noël estime que le roi doit être jugé comme roi et à raison des crimes qu’il a pu commettre étant roi. Les crimes qu’on lui impute « sont la violation de ses serments et ses conspiration contre la Nation… » «  Je l’en crois convaincu ». "Je cherche dans le code pénal quelle peine peut être appliquée à un roi coupable de ces crimes et je ne l’y trouve pas. Je cherche dans la constitution et ne trouve que la déchéance de la royauté". Et puisqu’il n’est pas possible sur la base des principes du droit de prononcer une peine qui n'est prévue ni par la loi ni par la Constitution, on ne peut que prononcer la déchéance. Mais « la royauté étant abolie, il serait dérisoire de prononcer la déchéance … » Noël propose donc de « prendre contre Louis les mesures de sûreté générale que l’on croira le plus convenable au salut de la République »

Suit une argumentation politique intéressante et unique par l’analyse que Noël fait de la situation future. Il dénonce d’obscurs calculs et des intrigues que l’avenir révèlera. L’exécution du roi ne règle pas le problème monarchique ; elle présente même les plus graves dangers. Louis est plus redoutable mort que vivant. Sa mort excitera d’abord les royalistes, ennemis de la République. Ensuite ses héritiers : un fils innocent et des frères plus hostiles que lui à la réforme du régime, d’autres encore ne manqueront pas de faire valoir un jour leurs prétentions et rétabliront l’ancien ordre des choses. « Sa vie est pour eux une barrière qui leur ôte tout accès au trône. »

D’autres " prétendants " au pouvoir, ambitieux liberticides, qui se disent les amis du peuple ont des partisans nombreux au sein même de la Convention et au dehors parmi " les orateurs de guinguette ". "Ils seraient vraisemblablement les premiers à relever la tyrannie..." « Tout cela annonce des desseins perfides » Noël conclut : " le grand nombre du peuple a l’esprit républicain". Une consultation populaire, une fois la paix rétablie ne devrait aboutir qu’à un consentement général à cet ordre à condition qu’on n’inquiète pas ce peuple dans cette liberté même qu’il vient d’acquérir, liberté religieuse, liberté économique, légalité ^[15].

L'affaire Léonard Bourdon

Une rixe survenue à Orléans 16 mars 1793 entre les commissaires de la Convention et des citoyens de cette ville au cours de laquelle fut blessé d'un coup de feu Léonard Bourdon, député du Loiret, fut à l'origine d'une rumeur qui parvint à la Convention sous forme d'accusation de "rebellion de la Municipalité d'Orléans". Trois commissaires dont Bourdon furent chargés de rétablir l'ordre. L'état de siège fut instauré, les principaux membres de la municipalité arrêtés, destitués ou suspendus. Ayant fait place nette, les commissaires engagèrent une procédure avec un accusateur public extraordinaire et des témoins du groupe de Bourdon. Nommé par la Convention aux fins d'enquêter sur cette affaire, Noël établit un rapport qui concluait à rétablir la municipalité dans ses droits et prérogatives et à envoyer Bourdon devant le Tribunal criminel d'Orléans. ^[16] Bourdon, l'occasion se présentant, fit ajouter le nom de Noël à celui des proscrits à l'issue de la terrible séance du 2 juin^[17].

La fuite et l'arrestation

Dès lors le destin de Noël est scellé. Fugitif, il se cache à Paris depuis le jour de sa proscription, le 2 juin, jusqu'à la date des décrets d'accusation et d'arrestation, le 3 octobre . Il s'éloigna de Paris le 4 octobre mais ne put parvenir au terme de sa fuite qui devait le conduire en Suisse. Muni de faux papiers établis au nom de Jean-Baptiste Morel, il est arrêté par cinq " braves " agents des douanes au Russey dans le Doubs près de Montbelliard le 5 frimaire an II, 21 novembre 1793. Dulaure nous indique "Ce fut alors que j'appris la nouvelle de l'arrestation d'un de mes collègues, nommé Noël. Ce vieillard respectable, décrété d'accusation, était déjà parvenu à l'extrême frontière du côté de Montbéliard, et n'avait plus qu'une heure de chemin pour arriver en Suisse, ..." ^[18]

Dans une lettre que Bernard de Saintes , représentant du peuple à Montbéliard envoie au président de la Convention, il annonce "l'arrestation" du député en fuite ; il explique qu'il a refusé de fournir une voiture pour conduire le prisonnier à Montbéliard "estimant qu'un traitre qui avait trouvé des jambes pour se soustraire à la loi ne devait pas en manquer pour s'y soumettre, que venu à pied,il couchera ce soir sur le dur et soupera frugalement en prison" . Il ajoute qu'il "le fera partir pour Paris le lendemain à cheval pour y être plus tôt rendu et qu'il remettra à la gendarmerie les papiers prouvant qu'il s'était donné un nom supposé."^[19]

Le même Bernard de Saintes , représentant en mission dans le Jura l'envoie après un étrange interrogatoire à Fouquier-Tinville en précisant : ."Tu as trop bien travaillé ses camarades et tu aimes trop l'égalité pour ne pas lui donner les mêmes soins. Et voilà encore un ennemi de moins" ^[20]

L'interrogatoire

Extrait de la conciergerie et interrogé par Armand Verteuil le 18 frimaire de l'an II en présence de Fouquier Tinville, Noël est d'abord questionné sur les motifs des sa fuite. "Le Tribunal Révolutionnaire ayant condamné à la peine de mort tous les députés qui avaient été traduits devant lui sans aucune exception.., je me décidai de rechercher une retraite dans les monts Jura ..." Observé au prévenu que ces excuses n'ont jamais dispensé un Représentant du Peuple de donner l'exemple de l'obéissance due aux lois et qu'il devait obéir sur le champ au décret d'accusation." "A répondu que tout citoyen peut se laisser juger par contumace, sans qu'on puisse lui en faire un crime et qu'il serait inouï qu'un député fut traité plus rigoureusement à cet égard que tout autre citoyen, la loi étant la même pour tous." Noël refuse ensuite d'indiquer le noms des personnes qui ont bien voulu lui "donner retraite" "de crainte de compromettre ceux qui (lui) ont rendu ce service" A la question "Quelle route avez-vous suivi de Paris à l'endroit de votre arrestation? "? Il assure : "De Paris à Belfort, en droiture et de là également en droiture jusqu'au lieu de mon arrestation". Il refuse ensuite de nommer le particulier qui lui a remis un "passeport supposé" "Comme Représentant du Peuple vous ne pouviez ignorer la loi qui défend semblable contrefaçon ainsi que les peines qui y sont portées." "Répond qu'il ne connait pas de loi qui prononce des peines à cet égard ; que d'ailleurs il était impossible de s'évader sans se procurer des moyens d'évasion ; qu'on ne peut pas faire un grief à un décrété d'accusation d'user des moyens qui peuvent lui procurer une retraite..." S'en suit un échange sur les "assemblées particulières" auxquelles Noël auraient pu assister chez Valazé. Noël nie avoir participé à de telles réunions; sur ce qu'il aurait tramé contre la "Souveraineté et l'Indivisibilité de la République". Fidèle à ses convictions Noël confirme qu'il a toujours dit que la "France ne pouvait se sauver contre tant d'ennemis qu'en restant parfaitement unie".

Le Conseil de la commune de Remiremont avait depuis longtemps témoigné à décharge Le citoyen Noël, député des Vosges n'a jamais durant la session de la Convention rien adressé au Conseil en vue de soulever soit contre la commune de Paris soit contre l'unité de la République, ni rien qui puisse porter atteinte à la liberté et à la sureté du peuple français.^[21] . Cette attestation de civisme ne fut pas même présentée à l'audiance. ^[22]

La condamnation et l'exécution

Le tribunal condamna le prévenu le 18 frimaire an II à la peine de mort pour avoir conspiré contre "l'unité et l’indivisibilité de la République, contre la liberté et la sûreté du peuple français" et déclara ses biens acquis à la République. Il ordonna l'exécution dans les 24 heures, place de la Révolution. Le jugement fut signé du président Claude-Emmanuel Dobsen, des juges David et Armand Verteuil et du greffier Filleul.^[23].

En 1862, dans le livre Mémoire des Sanson, sept générations d'excécuteurs^[24] écrit par le fils du bourreau Henri-Clément Sanson d'après les carnets de son père Henri Sanson se trouve le passage suivant:

«18 frimaire. Ce jour nous avons guillotiné Jean-Baptiste Noël, député des Vosges, hors la loi. Dans la route, il m'a demandé si c'était vrai que madame Dubarry avait eu si grand peur ; et, une autre fois, si on avait bien essuyé le couteau, parce qu'il ne convenait pas que le sang d'un républicain fût souillé par le sang d'une prostituée". »

Quelques années plus tard, en 1883, évoquant la mort de la favorite de Louis XV, Charles Vatel raconte: « Pendant que les anciens banquiers s'efforcent de rassurer Madame du Barry, Noël, le conventionnel, philosophe doucement sur la vanité des choses humaines, l'impossibilité de vivre sous un régime de terreur et le bonheur de quitter le monde. » ^[25]

En 1946, Henri Gaubert^[26] écrit qu'il fut conduit à l'échafaud dans la même charrette que Madame du Barry et qu'il tenta vainement de haranguer la foule. Ses paroles furent couvertes par de retentissants « Vive la République ».

Son corps, celui de ses compagnons de supplice furent jetés comme celui de centaines de victimes de la terreur au cimetière de la Madeleine. C'est là que s'élève aujourd'hui, rue Pasquier dans le square Louis XVI, la chapelle expiatoire.

Sources

• Archives Nationales : papiers séquestrés J.B. Noël, T 657 et W 300 (dossier N°308)
• Bibliothèque Nationale, A. Martin et G. Walter, Catalogue de l'Histoire de la Révolution française, 1940, Tome III, écrits de la période révolutionnaire. Lb 40-Lb41-Lb42-Le38.
• Procès-verbaux et impression des Assemblées, Inventaire par Lecytre, AD XVIII
• A. Tuetey, Répertoire général des sources manuscrites de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, Tome VIII : Attentat sur la personne de Léonard Bourdon à Orléans.
• Étienne Noël, Jean-Baptiste Noël, chancelier du chapitre de Remiremont, député des Vosges à la Convention, Imprimerie de Montligeon 1966.
• Françoise Noël, Une famille à Remiremont, 2005 éditeur Gérard Louis
• Félix Bouvier, Les Vosges pendant la révolution, ed. Berger-levrault 1885
• Biographie nouvelle des contemporains: ou Dictionnaire historique et raisonné de tous les hommes qui, depuis la révolution française, ont acquis de la célébrité par leurs actions, leurs écrits, leurs erreurs ou leurs crimes, soit en France, soit dans les pays étrangers, Antoine-Vincent Arnault, Antoine Jay, Étienne de Jouy, Jacques Marquet de Norvins; ed.Librairie historique, 1824.

Références

1. ↑ Société d'archéologie Lorraine. Mémoires de la Société d'archéologie lorraine, 1873.
2. ↑ J B Noel Souvenirs de 1789
3. ↑ J.B. Amé Noël in : op cit " "Souvenirs de 1789"
4. ↑ Abbé Didelot, op; cité
5. ↑ A.N. Série D : Comité de législation, régistre D III, 1-51
6. ↑ Dés 1793 Cambacérès fut chargé de coordonner la rédaction du Code civil français.
7. ↑ histoire de l'Assemblée Nationale
8. ↑ C'était le nom que L' Ami du Peuple avait donné à la partie de la salle de la Convention opposée à celle où siégeait la Montagne. De là cette expression dont se servaient Danton et quelques autres montagnards, quand ils voulaient faire taire le côté droit : Silence aux crapauds du Marais! L.P Anquetil, Histoire de France 1829
9. ↑ Projet de loi sur les successions par J.B. Noël,député du département des Vosges, Membre du Comité de Législation, imprimé par ordre de la Convention Nationale. juillet 1793
10. ↑ Archives Nationales : Archives Parlementaire, de 1787 à 1860, Inventaire par Manidal et E. Laurent Tome III-LXXI
11. ↑ Mémoires pour servir à l'histoire des événemens de la fin du dix-huitième siècle depuis 1760 jusqu'en 1806-1810, Jean François Georgel,ed. Alexis Eymery, 1820
12. ↑ Histoire de France, depuis la fin du règne de Louis XVI jusqu'à l'année 1825, Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard, Guillaume Lallement, ed. Moutardier, 1827
13. ↑ Le procès de Louis XVI, ou, Collection complette, des opinions, discours et mémoires des membres de la Convention nationale, sur les crimes de Louis XVI, Jean-Charles Poncelin de La Roche-Tilhac, ed.Debarle, 1795
14. ↑ Vie politique de tous les députés à la Convention nationale, Jean Baptiste Robert, ed. Librairie Saint-michel, 1814
15. ↑ archives nationales T 657. Opinion de Jean-Baptiste Noël député du département des Vosges, sur le jugement de Louis XVI.
16. ↑ Rapport de J.B. Noël, Président du comité de législation sur l'affaire Bourdon "Archives Nationales T 657
17. ↑ J.B.Amé Noël "Souvenirs de 1989" op.cité
18. ↑ Mémoires de Dulaure, Jacques-Antoine Dulaure, ed. Poulet-Malassis, 1862
19. ↑ . Inventaire des pièces à conviction... fiche n° 03555 du 5 frimaire anII arch nat) recueil des actes du comité de salut public,t.VIII.p707.
20. ↑ Inventaire des pièces à conviction... fiche n° 03555 du 5 frimaire anII arch nat) recueil des actes du comité de salut public,t.VIII. p707.
21. ↑ fiche n°03551 Archives nationales
22. ↑ Félix BouvierLes Vosges pendant la Révolution, éd. Berger-Levrault Pages 347 à 351, 1885
23. ↑ fiche n° 03562 18 frimaire an II Archives nationales
24. ↑ Sept générations d'exécuteurs, 1688-1847 : mémoires des Sanson., Henri-Clément Sanson, ed. Dupray de La Mahérie, Paris, 1862, 1863
25. ↑ Charles Vatel :Histoire de Madame du Barry 3 vol; Versailles L. Bernard édit. 1883, tome III page 339,
26. ↑ "Les charrettes de la guillotine", Henri Gaubert, éd. Fontenelle, 1946

Lien externe

• Assemblée nationale
• Généalogie
• Les guillotinés de la Révolution

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