Intercommunalite


Intercommunalite

Intercommunalité

L'intercommunalité est le regroupement de commune ou municipalité dans une structure légale en vue de coopération dans un ou plusieurs domaine comme l'eau, les ordures, les transports ou d'infrastructure comme les piscines ou bibliothèque, de développement économique, d'aménagement ou d' urbanisme.

Cette structure intercommunale peut prendre la forme juridique d'une association comme l'Eurodistrict trinational de Bâle où d'une société privé.

Sommaire

Fusion de commune

Article détaillé : Fusion des communes.

Contrairement à l'intercommunalité où chaque commune garde son indépendance et délègue des pouvoirs à la structure intercommunale, la fusion de commune elle peut prendre la forme d'une fusion dégale à égale comme Guitalens et Lalbarède qui devient Guitalens-L'Albarède le 29 juin 2007 où par une absorption comme Chantenay-sur-Loire par Nantes.

Syndicat de commune

Amérique du Nord

États-Unis

Consolidated city-county

Europe

Article détaillé : Eurodistrict.

En Europe il existe une entité administrative regroupant des agglomérations urbaines situées de part et d'autre d'une frontière d'États appelé Eurodistrict.

Belgique

Article détaillé : Intercommunale.

Espagne

Article détaillé : Mancomunidad.

France

Article détaillé : Intercommunalité en France.

En France il existe plusieurs formes d'intercommunalité suivant la population et les domaines de compétence.

Luxembourg

Notes et références

Annexes

Articles connexes

Liens externes

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