Hopital local


Hopital local

Hôpital local

Les hôpitaux locaux sont des héritiers des hôpitaux ruraux créés par l'ordonnance n°58-1198 du 11 décembre 1958. Depuis la loi n°91-798 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière, les hôpitaux locaux sont des établissements publics de santé conformément à l'alinéa un de l'article L 6141-2 du code de la santé publique. L'hôpital local est un établissement à la croisée du sanitaire et du médico-social. Règlementairement, l'article R 6141-18 du code de la santé publique détermine ses missions :

Sommaire

Role

Dispenser des soins de courte durée en médecine (avec ou sans hébergement). Pour le fonctionnement de leurs lits de médecine, ils doivent être liés par convention avec un ou plusieurs hôpitaux, notamment pour l'accès au plateau technique.

Dispenser des soins de suite et de réadaptation (avec ou sans hébergement)

Dispenser des soins de longue durée (USLD : unité de soins longue durée avec hébergement)

Évolution

Avec la fermeture des lits de médecine et de soins de suite, les hôpitaux locaux ont évolué vers la prise en charge des personnes âgées dans les zones rurales isolées avec des lits de maison de retraite et des lits de long séjour.

Les médecins généralistes y exercent à titre libéral avec autorisation du directeur de l'Agence Régionale d'Hospitalisation et les praticiens hospitaliers du centre hospitalier lié par convention avec l'hôpital local peuvent assurer des consultations externes spécialisées.

Les missions de l'hôpital local ont été précisées tant en général (circulaire DHOS/DGAS/O3/AVIE n°2003/257 du 28 mai 2003 relative aux missions de l'hôpital local qu'au niveau de sa place dans la filière gériatrique ( circulaire DHOS/02/DGS/SD5D/n°2002/157 du 18 mars 2002 relative à l'amélioration de la filière de soins gériatriques ; commentaire d'un directeur d'hôpital sur cette circulaire) et dans la filière de soins au niveau de l'élaboration des schémas régionaux de l'organisation sanitaire (SROS) de troisième génération (circulaire n°101/DHOS/O/2004/ du 5 mars 2004 relative à l'élaboration du SROS de 3e génération).

Avenir

Afin de nourrir cette réflexion sur la redéfinition de la place de l'hôpital local, l'association nationale des hôpitaux locaux et la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins (DHOS) du Ministère de la santé ont organisés des colloques et des forums nationaux :

Ces forums nationaux se sont notamment basés sur les travaux de forums régionaux :

Voir aussi

Liens externes

Carte et sites internet d’hôpitaux locaux

La France en comptait 350 en 2003.La répartition territoriale des hôpitaux locaux est inégale en France. La carte ci-dessous illustre ce constat :

Textes réglementaires

Rapports, enquêtes et études

Rapports et enquêtes

Rapports d'accréditation de la Haute Autorité en Santé

Département de l'Ain
Département de l'Allier
Département des Alpes de Haute Provence
Département des Hautes-Alpes
Département des Alpes-Maritimes
Département de l'Ardèche
Département de l'Aube
Département de l'Aude
Département de l'Aveyron
Département de la Charente
Département de la Charente-Maritime
Département du Cher
Département de la Corse
Département de la Côte d'Or
Département de la Dordogne
Département de la Drôme
Département de l'Eure
Département de la Gironde
Département de l'Hérault
Département d'Ille et Vilaine
Département de l'Isère
Département du Jura
Département du Loir-et-Cher
Département de la Loire
Département de la Lozère
Département du Maine et Loire
Département de la Manche
Département de Haute Marne
Département de la Mayenne
Département de Meurthe et Moselle
Département du Morbihan
Département de l'Oise
Département de l'Orne
Département du Bas-Rhin
Département du Haut-Rhin
Département du Rhône
Département de Saône-et-Loire
Département de la Sarthe
Département de la Savoie
Département de la Seine Maritime
Département des Yvelines
Département des Deux-Sèvres
Département du Vaucluse
Département de la Vienne

Etudes et mémoires

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