Fleurs, Fruits Et Légumes, Pommes De Terre (Coopératives Et Sica) En France

Fleurs, fruits et légumes, pommes de terre (coopératives et sica) en France

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Cet article présente quelques éléments pertinents d'une profession.

Histoire & Évolutions

Organisation de la profession

Convention Collective

• La Convention Collective* Nationale française régissant la profession se nomme Fleurs, fruits et légumes, pommes de terre (coopératives et sica) en France.
• L'accord constitutif date du 1^er janvier 9999 et son extension (validation par le Ministère du Travail) le 99 mars 9999, publication au JONC : le 99 mai 9999.
• Le n° de la brochure officielle est le 9999.

• Les partenaires sociaux signataires* sont pour l'organisation patronale, le blabla et, pour les syndicats de salariés :

• Les principaux accords postérieurs sont

• L'activité(s) professionnelle(s) de la nomenclature NAF* est : blabla, code : 9999.

Textes supérieurs

• Lois

• Articles des codes

Métiers et activités concernés *

Il s'agit principalement des

Économique et Social

• Grandes entreprises du secteur

• Nombre de salarié-e-s

À l'international

Au Royaume Uni,

Bibliographie

Voir aussi

Articles connexes *

• Sur la convention collective nationale (CCN) et Liste des conventions collectives françaises par n° de brochure

• Nomenclature alphabétique des Activités Françaises (NAF) et par code

• Liste des Organisations syndicales professionnelles françaises

• Métier (activité)

Références *

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