Fausses accusations d'abus sexuel


Fausses accusations d'abus sexuel

Fausses accusations d'abus sexuel

Sommaire

Mise en perspective

Dans les années 1980 et suivantes ont été judiciarisés ou précisés certains délits et crimes sexuels qui jusque là étaient restés dans le cadre de définitions incertaines, ou ignorés. Il s'agit des délits d'agression sexuelle, d'atteinte sexuelle (exercée par un majeur sur un mineur de moins de quinze ans), des crimes de viol et de viol aggravé (commis sur un mineur de moins de quinze ans). Ces mesures ont permis de sanctionner des actes qui auparavant ne l'étaient pas, ou peu, et d'apporter aux victimes le soutien de la société.

Motifs des porteurs de l'accusation

  • Précautions prises de bonne foi :

La volonté de protéger des victimes supposées d'abus sexuels a parfois amené à des soupçons ou à des accusations erronées, faites de bonnes foi par des personnes qui ont sincèrement cru à ce qu'elles dénonçaient, et d'autre fois au traitement judiciaire d'une situation plus ambigüe, privilégiant la protection de la présumée victime et faisant ainsi de la personne accusée à tort, une victime à la fois des mesures préventives prises à son encontre, et d'un phénomène de rumeur et de stigmatisation très marqué.

  • Accusations vénales :

Certaines personnes ont aussi utilisé et manipulé ces mesures en portant de fausses accusations. Elles y ont notamment été incitées par l'accueil légitimement bienveillant fait par l'institution judiciaire aux présumées victimes, sa propension à accorder foi à leur version des faits plutôt qu'à celle des auteurs présumés, surtout quand il s'agit d'enfants ou de femmes, et la facilité à échapper aux sanctions même lorsqu'elles sont démasquées[réf. nécessaire].

relation entre abus sexuels et fausses accusations

Ces fausses accusations ont toutes pour origine l'existence de véritables abus sexuels, mais il s'agit soit de calomnie, soit d'une erreur, deux situations bien différentes des abus sexuels effectifs. Sans nier la réalité de ceux-ci, les personnes soupçonnées ou accusées à tort remettent parfois en cause les procédures dont ces accusations font l'objet.

Fausses accusations d'abus sur mineur

Accusations portées par un enfant

  • Contre l'un de ses parents

Le divorce a entre autres pour enjeu l'attribution de la résidence des enfants, soit pour moitié à chacun des parents, soit pour l'essentiel à l'un d'eux. Certains parents n'hésitent donc pas à accuser l'autre parent d'avoir abusé de ses propres enfants. Même si cette accusation n'est jamais prouvée, voire n'a pas de suite judiciaire, elle crée une suspicion chez les juges qui, par prudence, décident en général de suspendre les relations du parent accusé avec ses enfants[réf. nécessaire], et sont d'autant moins enclins à lui accorder la résidence principale, voire la résidence alternée.

La motivation peut en être une rétorsion exercée par l'enfant contre l'un de ses parents, l'influence d'autres adultes, ou l'effet d'une impulsion saugrenue, comme dans l'affaire Virginie Madeira : en 2006, cette jeune fille a révélé qu'elle avait injustement accusé de viol et fait condamner son père. Timide, effacée, elle avait été interpellée par un feuilleton télévisé racontant l'histoire d'une jeune fille de son âge qui, en accusant faussement son père, était devenue l'objet de toutes les attentions. Elle raconte aussi comment l'attitude insistante de l'ensemble des acteurs sociaux ayant recueilli sa parole l'avait empêchée de revenir sur cette accusation[1].

  • Contre un enseignant

Une situation de ce type était déjà traitée dans le célèbre film d'André Cayatte, Les Risques du métier, de 1967 : Jacques Brel y interprétait le rôle d'un enseignant faussement accusé par une élève fille, dont la motivation était une frustration d'ordre sentimental. En France, les fausses accusations se sont multipliées dans l'Éducation nationale depuis une dizaine d'années.[réf. nécessaire] Elles sont le fait d'élèves désirant se venger d'une sanction ou de l'institution scolaire en général, parfois d'élèves manipulés par un adulte désirant se venger d'un autre adulte. Elles touchent tous les types de personnels, mais plus particulièrement les enseignants d'éducation physique, en proximité corporelle avec les élèves.

En France, une circulaire de la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire (gouvernement Lionel Jospin), Ségolène Royal est diffusée en 1997. Cette circulaire[2] enjoint à tous les fonctionnaires, sous peine « d'être poursuivi pour non-empêchement de crime », « d'aviser immédiatement et directement le Procureur de la République » dès qu'un élève leur a confié « des faits dont il affirme avoir été victime ». Malgré une volonté d'éviter les excès[3], cette circulaire a conduit à de nombreux signalements excessifs[réf. nécessaire]. L'administration scolaire, en suspendant a priori des enseignants accusés et en leur refusant la protection juridique prévue par sa propre règlementation[réf. souhaitée], a implicitement pris parti contre eux.

Nombre d'enseignants faussement accusés ont été condamnés sans preuves[réf. nécessaire] et radiés de l'Éducation nationale. D'autres n'ont obtenu justice qu'au bout de plusieurs années, victimes de dépression, contraints d'abandonner leur métier ou du moins de changer de région voire de pays pour échapper à la rumeur. Certains enfin se sont suicidés. L'association de défense Jamac a soutenu de nombreux mis en cause. Cette tragédie a notamment été relatée par l'écrivaine-réalisatrice Marie-Monique Robin.

Le ministère de l'Éducation nationale n'a jamais pu procéder à un chiffrage des fausses accusations. Une mutuelle enseignante, l'Autonome de solidarité, a traité à partir de 1996 une centaine de dossiers par an ; environ les trois quart d'entre eux ont été classés sans suite. Toutefois, ce chiffre ne correspond sans doute pas au nombre de fausses accusations, car il est possible de ne pas avoir assez d'éléments pour déterminer un abus, sans pouvoir non plus conclure à une calomnie.

  • Contre un autre adulte

Dans l'affaire d'Outreau, les enfants qui ont faussement accusé de nombreux adultes ont cédé au début à l'insistance des acteurs sociaux, puis ont considéré l'enquête comme un grand jeu, où ils donnaient des noms en toute irrationalité.

Fausses accusations d'abus sur des enfants, lancées par un adulte

Ce cas de figure s'est révélé de la manière la plus spectaculaire qui soit dans le procès d'Outreau, en 2004. La principale accusée, Myryam Badaoui, ayant reconnu s'être livrée à des actes incestueux sur ses propres enfants, a ensuite faussement accusé de nombreux adultes, sans doute pour diluer ses responsabilités, mais surtout pour se conforter dans le rôle, flatteur pour elle, d'informatrice essentielle, que lui accordait abusivement le juge Burgaud, chargé de l'instruction.[réf. nécessaire]

Fausses accusations de viol portées par une ex-compagne contre l'ex-compagnon

Lorsqu'une rupture a été fortement conflictuelle, la tentation d'en faire payer le prix à l’« ex » sous la forme d'une fausse accusation. La conjointe ou compagne, connaissant bien les habitudes et le caractère de son « ex », peut concevoir un scénario crédible qui, même s'il n'emporte pas l'adhésion d'un tribunal, perturbera durablement la vie de celui-ci.[réf. nécessaire]

Une autre motivation possible est financière : des hommes à hauts revenus, souvent des « people », sont faussement accusés par des « ex » qui veulent en obtenir des dommages et intérêts, soit par le biais de la justice, soit par une négociation discrète, pour ces personnages publics qui veulent éviter le discrédit lié à un procès. Johnny Hallyday, accusé en 2002, a été innocenté en 2006. Les charges de viol n'ont pas été retenues contre Jean-Luc Lahaye, accusé en 2002, même si il a été condamné dans la même affaire pour un autre motif.

Les réparations

Suite à de fausses accusations, même si la justice établit l'innocence du mis en cause, une rumeur négative continue de l'entourer et de circuler.

La loi de nombreux pays (notamment la France) prévoit un délit de « dénonciation calomnieuse ». Dans la pratique, il est très difficile d'obtenir une condamnation pour ce motif, la présomption d'innocence s'appliquant cette fois à l'autre partie. Attaquée par Johnny Halliday, son accusatrice a obtenu un non-lieu[4], alors qu'elle était, dans la même affaire, sous le coup d'une condamnation pour usage de faux certificats médicaux[5]. Des plaignants ont parfois obtenu des réparations financières, exclusivement par des procédures civiles.

Critiques à l'encontre des procédures en cas de dénonciation

Les fausses accusations sont un phénomène des sociétés contemporaines.[réf. nécessaire] Toutes proportions gardées, elles font penser aux « chasses aux sorcières » qu'a connues l'Europe aux XVIe et XVIIe siècles : déchaînement hystérique contre des individus ordinaires transformés en ennemis, obsession du complot, retournement d'enfants contre des proches, focalisation sur une population donnée.

Les victimes des fausses accusations sont dans une proportion écrasante, des hommes. Pour John Goetelen[réf. nécessaire], accusé par une ex-compagne en 2001, innocenté en 2008, qui a écrit le détail de son affaire, « Il s'agit d'un aspect parmi d'autres du processus de diabolisation des hommes dans les sociétés développées. »

Mediagraphie

  • Florence Aubenas, La méprise : l'affaire d'Outreau, Seuil, 2005 (ISBN 2-02-078951-5)
  • Paul Bensussan, Florence Rault. La dictature de l'émotion. Belfond, 2002
  • Karine Duchochois, Moi, Karine, innocente et cassée. Plon, 2004
  • John Goetelen, La femme est-elle vraiment l'avenir de l'homme ? Marco Pietteur, 2006
  • Patrick Guillot, La Cause des hommes, Option santé, Québec, 2005 (pour la France : Viamédias, Paris, 2005)
  • Virginie Madeira, Vital-Durand Brigitte.J'ai menti. Stock, 2006
  • Alain Marécaux, Chronique de mon erreur judiciaire : une victime de l'affaire d'Outreau. Flammarion, 2005
  • Marie-Monique Robin, L'école du soupçon. Les dérives de la lutte contre la pédophilie. La Découverte, 2006
  • Marie-Monique Robin, L'école du soupçon (documentaire). France 5, 2007

Notes et références

  1. J'ai menti, Virginie Madeira et Brigitte Vital-Durand, J'ai Lu, novembre 2007 (ISBN 978-2290005149)
  2. La circulaire Royale
  3. « A une trop longue période de dénégation de la pédophilie ne doit pas pour autant se substituer l'ère du soupçon à l'égard des personnels de l'Education nationale. »
  4. People (source Le Parisien) ; non lieu pour Marie-Christine Vo
  5. Le nouvel obs : Mlle Vo a admis avoir produit des certificats médicaux antidatés


Voir aussi

Articles connexes

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