Droit Du Sang


Droit Du Sang

Droit du sang

Le droit du sang, plus communément appelé, en latin, jus sanguinis, est la règle de droit accordant aux enfants la nationalité de leurs parents. La Suisse, l'Allemagne et le Japon sont des pays où la nationalité est principalement régie par le droit du sang.

Sommaire

Application

Cette notion s'oppose à celle de droit du sol (ou jus soli dans sa version latine) qui est la règle de droit accordant la nationalité à toute personne physique née sur le territoire national, indépendamment de la nationalité de ses parents.

Toutefois, l'un n'exclut pas l'autre. Par exemple, la nationalité française peut être obtenue par l'un ou l'autre de ces droits. Selon les pays, la nationalité peut être aussi obtenue après la naissance par une procédure de naturalisation.

Dans le domaine de la définition des identités nationales ou régionales, le droit du sang définit l'appartenance à un pays par les origines, les traditions et la culture: par exemple, seuls les Bourguignons ou les Moldaves "de souche" peuvent prétendre à l'identité bourguignonne ou moldave, qu'ils garderont où qu'ils résident, travaillent ou vivent dans le monde. Au contraire, selon le droit du sol tous les habitants de la Bourgogne sont des Bourguignons, et tous ceux de la Moldavie sont des Moldaves, quelles que soient leurs origines, leurs traditions et leur culture : l'identité est définie par le fait de résider, de travailler, de vivre en Bourgogne ou en Moldavie.

Le droit du sang est très ancien et a longtemps dominé, aussi bien en Europe (où il est encore très présent en Europe centrale et orientale) qu'en Asie (par exemple dans le système des Millets). Il a aussi été le droit romain initial. Les premières ébauches de droit du sol (partiel) datent de Clisthène, et se développent dans le monde romain lorsque la citoyenneté est élargie à tous les habitants libres de l'Empire.

La croyance répandue veut que le droit du sol existe en France depuis la Révolution française. Or, comme l'a démontré l'historien Patrick Weil, le droit du sol n'est apparu en France qu'en 1889. Le Code civil des Français de 1804 prévoyait en effet que la nationalité ne serait attribuée qu'en fonction du droit du sang : «La nationalité est désormais un attribut de la personne, elle se transmet comme le nom de famille, par la filiation. Elle est attribuée une fois pour toutes à la naissance, et ne dépend plus de la résidence sur le territoire de la France». En 1889, alors que la France s'ouvre davantage à l'immigration, on adopte le droit du sol. Toutefois, afin de garantir leur socialisation, les enfants de parents nés à l'extérieur de la France ne pouvaient obtenir la citoyenneté qu'une fois qu'ils aient atteint leur majorité[1].

Implications politiques

La controverse entre partisans du droit du sang et droit du sol traduit des visions philosophiques et politiques antagonistes, l'une naturaliste, l'autre humaniste.

Les êtres humains d'origines différentes sont, dans cette vision, vus comme des espèces animales différentes : irréductiblement différents et inassimilables. Dès lors, la préservation de l'identité nationale de chaque pays passe par des lois issues du droit du sang.

Le droit du sol est au contraire assimilateur, comme l'ont déclaré Patrick Henry, Benjamin Franklin et George Washington en 1775 à Philadelphie : "Le droit du sol est cette dignité qui est donnée à tout homme qui vit, travaille et paye ses taxes dans nos colonies, d'être accepté comme un citoyen à part entière, pourvu du droit d'exprimer ses opinions et de participer aux décisions le concernant, quelles que soient ses origines, sa foi ou sa fortune" (à noter toutefois que cette déclaration excluait implicitement les femmes, les esclaves et les Amérindiens)[2]. Les êtres humains sont, dans cette vision, vus comme les membres d'une seule et unique espèce, fondamentalement semblables. Dès lors, l'identité nationale du pays se forge progressivement par l'éducation, la multiculturalité et l'assimilation (le fameux melting-pot).

Voir aussi

Notes et références

  1. ALLEMAND, Sylvain. «Droit du sol vs droit du sang ?», scienceshumaines.com, [En ligne], [s. d.], http://www.scienceshumaines.com/-0adroit-du-sol-vs-droit-du-sang--0a_fr_2590.html (Page consultée le 29 mai 2009).
  2. Mark Mayo Boatner, Encyclopedia of the American Revolution, éd. McKay, New York 1966 et 1974, ISBN 0-8117-0578-1
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