Depouillement


Depouillement

Dépouillement

Page d'aide sur l'homonymie Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.

On appelle dépouillement (du provençal despoillament, despulhament[1]) le relevé d'un inventaire, et plus spécifiquement le décompte des suffrages lors d'un vote.

  1. Le Littré ([1])

En France

Le conseil constitutionnel français émet un memento concernant notamment la procédure de dépouillement pour les scrutins papier. Celui concernant l'élection présidentielle de 2002 peut être trouvé ici. Sont notamment mentionnés les critères de validité des bulletins, le mode de désignation des assesseurs et des scrutateurs, et le déroulement général du dépouillement.

Ce document provient de « D%C3%A9pouillement ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Depouillement de Wikipédia en français (auteurs)