César Bonesana

Cesare Beccaria

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Cesare Beccaria
Naissance	1738 Milan
Décès	1794 (à 56 ans) Milan
Nationalité	Italie
Profession(s)	Professeur d'économie puis homme d'État
Activité(s) principale(s)	Philosophe, Juriste

Cesare Bonesana, marquis de Beccaria, plus connu sous le nom abrégé de Cesare Beccaria, né le 15 mars 1738 à Milan où il est mort le 28 novembre 1794, était un juriste, philosophe, économiste et lettré italien rattaché au courant des Lumières.

Biographie

Très influencé, selon sa propre expression, par « l'immortel »^{[réf. nécessaire]} Montesquieu, ainsi que par Helvétius et les encyclopédistes français, Beccaria s’intéresse très tôt aux questions liées à l’équité du système judiciaire. Il signe son chef-d’œuvre à 26 ans avec Des délits et des peines ^[1] (1764), qui pose les bases de la réflexion moderne en matière de droit pénal. Certains des arguments avancés sont déjà anciens, mais Beccaria en fait une parfaite synthèse d’autant plus neuve qu’il se dégage de tout modèle religieux. Il y établit les bases et les limites du droit de punir, et recommande de proportionner la peine au délit. Beccaria pose aussi en principe la séparation des pouvoirs religieux et judiciaire. Dénonçant la cruauté de certaines peines comparées au crime commis, il juge « barbare » la pratique de la torture et la peine de mort, et recommande de prévenir le crime plutôt que de le réprimer. Il s'interroge également sur l'interprétation des lois, fondant ainsi une herméneutique du droit (ou herméneutique juridique).

Très rapidement traduit de l’italien en français (1765), en anglais (1768), en polonais (1772) puis dans toutes les langues européennes, cet ouvrage provoque un authentique tremblement de terre intellectuel et reçoit l’aval d’intellectuels de renom comme Voltaire ou Diderot. Beccaria met au monde le débat qui sévit depuis plus de deux siècles entre les partisans de la répression et ceux de la prévention, que Beccaria appelle de ses vœux. Très hostile à la peine de mort, il pose une démonstration, la première du genre, qui amène l’auteur à qualifier la peine capitale qui est « ni utile, ni nécessaire », de « crime judiciaire ».

Couverture de Des délits et des peines

En 1768, on crée pour lui à Milan une chaire d’économie politique où il enseigne pendant deux ans, de 1769 à 1770. Il s’était proposé de rédiger un grand ouvrage sur la législation en général ; mais il ne mit jamais ce projet à exécution.

À partir de 1770, il devient haut fonctionnaire dans l’administration milanaise alors sous domination autrichienne; il occupera ce poste jusqu’à sa mort.

Il inspire les réformes judiciaires menées en France (1780) et en Suède (1772) instaurant l’abolition de l’emploi de la torture. Les cas passibles de peine de mort sont drastiquement réduits partout en Europe entre la fin du XVIII^e et le début du XIX^e siècle, avant une abolition logique au XX^e siècle. Beccaria est publié en 1777 aux États-Unis, où il inspire Thomas Jefferson.

Quelques principes posés par Beccaria dans Des délits et des peines :

• « Nullum crimen nulla poena sine lege » (en français : « Pas de crime, pas de punition sans loi ») aujourd’hui qualifié de principe de légalité
  • « La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit et légalement appliquée. » (Déclaration des droits de l’homme et du Citoyen du 26 août 1789, art. 8) appelé la non rétroactivité de la loi pénale plus sévère
  • « Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes qu’elle a prescrites. » (ibidem, art. 7)
• « La loi n’a le droit de proscrire que les actions nuisibles à la société. » (ibidem, art. 5)
• « Tout homme étant présumé innocent jusqu’à ce qu’il soit déclaré coupable, s’il est jugé indispensable de l’arrêter, toute rigueur qui ne sera pas nécessaire pour s’assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi. » (ibidem, art. 9) traduit par la présomption d'innocence
• « En matière criminelle, il n'y a que des lois précises et point de jurisprudence. » (à vérifier)

Ces principes sont aujourd’hui des piliers de la justice et le traité Des délits et des peines demeure une référence incontournable dans le cursus universitaire en droit pénal.

Ses leçons n’ont été imprimées qu’après sa mort, en 1804. Beccaria avait participé en 1764 et 1765 à une publication périodique analogue au Spectateur, le Café (1764-1766), où étaient traités divers sujets de littérature et de philosophie.

Peine de mort

C’est dans son ouvrage Des délits et des peines, chapitre XVI, qu’il s’oppose au principe de la peine de mort :

«  Il me semble absurde que les lois, qui sont l’expression de la volonté publique, qui détestent et punissent l’homicide, en commettent un elles-mêmes, et, pour éloigner les citoyens de l’assassinat, ordonnent un assassinat public.^[2]  »

« Ce n'est pas le spectacle terrible mais passager de la mort d'un scélérat qui est le frein le plus fort contre les délits. »

Ces arguments ont été repris par Robert Badinter dans son combat pour l’abolition de la peine de mort en France.

C'est pourquoi Beccaria propose comme substitut à la peine de mort l'esclavage perpétuel. Néanmoins, il admet la peine capitale dans deux cas :

• lorsque l'existence du malfaiteur peut produire une révolution dangereuse dans la forme du gouvernement établi, soit pour les crimes dits politiques,
• lorsque la mort est le seul frein capable de dissuader les autres de commettre des délits. Beccaria ne développe pas ce dernier point et semble se contredire.

Moyen de lutter contre le crime

"Enfin le moyen le plus sûr mais le plus difficile de lutter contre le crime est de perfectionner l’éducation"

Œuvres

Ses œuvres ont été publiées en 1821 à Milan, 2 volumes in-8.

Le Traité des délits et des peines a obtenu un grand nombre d’éditions ; il a été traduit au XVIII^e et XIX^e siècle par :

• André Morellet, 1766
• Étienne Chaillou de Lisy, 1773
• Pierre-Joseph-Spiridion Dufey, 1810
• Faustin Hélie, 1856.

Il a été commenté par Voltaire, Diderot, Jacques-Pierre Brissot, Joseph-Michel-Antoine Servan, dont les commentaires sont réunis dans l’édition d’Edmond Gauthier, Paris, 1823 ainsi que Michel Foucault, dans Surveiller et punir, Paris, 1975.

Par la fille qu’il a eue de Teresa de Blasco, Giulia, Beccaria est le grand-père de l’écrivain Alessandro Manzoni.

Notes

1. ↑ en italien : Dei delitti e delle pene.
2. ↑ en italien : Parmi un assurdo che le leggi, che sono l’espressione della pubblica volontà, che detestano e puniscono l’omicidio, ne commettano uno esse medesime, e, per allontanare i cittadini dall’assassinio, ordinino un pubblico assassinio.

Voir aussi

Jeremy Bentham

Bibliographie

• Cet article comprend des extraits du Dictionnaire Bouillet. Il est possible de supprimer cette indication, si le texte reflète le savoir actuel sur ce thème, si les sources sont citées, s'il satisfait aux exigences linguistiques actuelles et s'il ne contient pas de propos qui vont à l'encontre des règles de neutralité de Wikipédia.

• Michel Porret, direction, Beccaria et la culture juridique des Lumières, Genève, Droz, 1997(ISBN 260000176X)

• Michel Porret, Beccaria. Le droit de punir, Paris, Michalon, 2003, 126 p. (ISBN 2 84186 191)

Liens externes

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• Dei delitti e delle pene: texte intégral en italien
• Belle mais courte présentation de l’œuvre de Beccaria (www.leboucher.com)
• Commentaire de Voltaire sur l’œuvre de Beccaria (texte intégral) (un2sg4.unige.ch)
• Pour une abolition universelle de la peine capitale: la voix de Beccaria (www.lecourrier.ch), par Michel Porret
• Les grandes pages de l’histoire de l’abolition de la peine de mort en France (www.senat.fr)
• Des délits et des peines en libre-consultation (visualiseur.bnf.fr)
• article du Magasin pittoresque de 1839 sur Beccaria

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