Accueil collectif de loisirs

Accueil collectif de mineurs

Un accueil collectif de mineurs (ACM) est le nom qui désigne désormais un centre de vacances ou de loisirs (CVL) en France. Cette dénomination est en place depuis le 1er septembre 2006.

Définition et public concerné

Tout mineur accueilli hors du domicile de ses parents jusqu'au quatrième degré ou de son tuteur est placé sous la protection des autorités publiques (Article L227-1 du code de l'action sociale et des familles). Les majeurs sont donc, à l'évidence, exclus de l'application de la règlementation en matière d'accueil collectif à caractère éducatif.

Aujourd’hui dans notre société, l’éducation de l’enfant s’articule autour de trois pôles :

• La famille : a la responsabilité légale de l’enfant.
• L’école : assure l’instruction de l’enfant.
• Le temps libre : laissé à la libre appréciation des responsables légaux(parents).

L'instruction de l'enfant, et non l'école comme on a souvent tendance à le croire, est obligatoire de 6 à 16 ans.

Aucune compétence directe n’est confiée à quelconque organisme pour assurer les loisirs, par contre l’Etat règlemente et contrôle ceux qui s’occupent du temps libre des enfants.

Les inégalités naissent au sein des familles en fonction du patrimoine financier et/ou culturel. L’école donne la même prestation à tous. Le temps libre est plus ou moins riche et varié et subit l’influence de l’environnement.

Le temps libre doit être :

• Récréatif
• Un lieu d’apprentissage et de compétences sociales
• Un lieu d’épanouissement de l’enfant

Un accueil collectif de mineurs est une structure accueillant des mineurs durant le temps de leurs vacances ou de leurs loisirs. Les ACM concernent essentiellement les séjours durant les vacances scolaires (les "colonies") et l'animation des mercredis et du temps périscolaire (les "centres de loisirs").

Les mineurs peuvent être accueillis dans les ACM à partir de 3 ans. Des dérogations sont possibles pour les enfants de moins de 3 ans si ceux-si sont effectivement scolarisés.

Les ACM font l'objet d'une déclaration auprès des directions départementales de la jeunesse et des sports.
Ces services sont responsables du contrôle des ACM en ce qui concerne leur mise en place et le respect de la règlementation en vigueur.

L'organisation générale

L'organisateur

On nomme organisateur toute personne morale qui organise un accueil collectif de mineurs. Un organisateur peut être une association, une municipalité, un comité d'entreprise ou une entreprise.

L'organisateur doit produire, avant tout, un projet éducatif. Celui-ci explique ce que cet organisateur souhaite développer chez les mineurs qu'il va accueillir. Les raisons pour lesquelles il décidé d'organiser un ou des ACM doit transparaitre dans cet écrit. Le projet éducatif part de constats (par exemple, « entre trop d'enfants ne partent pas en vacances » ou bien « il y a un réel besoin de prise en charge des mineurs sur le territoire ») et va vers des finalités (par exemple « nous voulons que vive la démocratie dans chaque étape du développement d'un mineur »).

Une fois ce projet éducatif écrit, l'organisateur peut le transmettre au ministère de tutelle, le prévenir de l'ouverture probable d'un ou plusieurs accueils et recruter son ou ses directeurs. Ceux-ci auront pour mission d'adhérer au projet éducatif, de recruter une équipe d'animation en fonction et de rédiger le projet pédagogique.

Le directeur

Le directeur est responsable de la sécurité physique et affective des mineurs accueillis, de la communication avec l'organisateur, les familles et les partenaires, de la formation des animateurs stagiaires et la formation continue des animateurs non-stagiaires, et de la rédaction puis la mise en œuvre du projet pédagogique.

Le directeur a obligatoirement plus de 21 ans. C'est d'ailleurs l'âge minimal exigé pour entrer en formation BAFD.

Plusieurs titres et diplômes permettent de diriger un accueil collectif de mineurs :

• Le BAFD : il est exigé (sauf en cas d'équivalence) mais il ne permet de diriger que des accueils d'une durée inférieure à 80 jours.
• Certains BEATEP permettent de diriger pendant plus de 80 jours.
• Certains BPJEPS permettent de diriger pendant plus de 80 jours.
• Les diplômes d'IUT et DUT carrière sociale permettent de diriger pendant plus de 80 jours
• Le CAPES et les diplômes de l'enseignement public
• Certains grades propres à la fonction publique et la fonction publique territoriale
• ...

Les animateurs

Les animateurs ont pour mission d'assurer la sécurité physique et affective des mineurs, de mettre en œuvre le projet pédagogique, d'accompagner les mineurs dans la réalisation de leurs projets, assurer une relation de qualité avec les mineurs, qu'elle soit collective ou individuelle et d'encadrer et animer la vie quotidienne et les activités.

Le diplôme spécifique à l'animation volontaire est le BAFA mais celui-ci ne permet d'encadrer, en théorie, que durant moins de 80 journées. D'autres titres et diplômes permettent d'animer un accueil collectif de mineurs :

• le BAPAAT
• le CAP spécialité petite enfance
• tout diplôme d'enseignement
• certains grades de la fonction publique et de la fonction publique territoriale.

Il est également possible d'exercer les fonctions d'animateur sans diplôme relatif à l'animation, et ce dès l'âge de 16 ans. On entre alors dans la catégorie des personnes sans qualification.

Encadrement

Les taux d'encadrement sont fixés par le code de l'action sociale et des familles. Ils concernent la proportion de personnes diplômées et le nombre d'adultes présents en fonction du nombre d'enfants. Ceci ne s'applique que dans les accueils de loisirs et les séjours de vacances.

Une équipe doit être composée de :

• au moins 1 directeur
• au moins 50% des animateurs doivent être titulaires d'un titre ou diplôme d'animation
• au plus 50% des animateurs peuvent être en stage BAFA
• au plus 20% des animateurs peuvent exercer sans titre ou diplôme d'animation

C'est au directeur de veiller à ce que ce premier taux soit honoré. Dans le cas inverse, il s'expose à de graves sanctions financières.

Enfin, le nombre d'animateurs doit être calculé au minimum en fonction de ces critères :

• pour les accueils d'enfants de moins de 6 ans : 1 animateur pour 8 enfants
• pour les accueils de mineurs de 6 ans et plus : 1 animateur pour 12 enfants

Lorsque l'on accueille à la fois des enfants de moins de 6 ans et de 6 ans et plus, c'est le taux le plus restrictif qui s'applique, soit 1 animateur pour 8 enfants.

Ce sont les taux à minima ce qui signifie qu'il est préférable d'embaucher d'avantage d'animateurs. De plus, ce taux n'est à honorer que sur le papier. Dans la pratique, c'est à l'équipe de choisir un mode de fonctionnement adapté. A titre d'exemple : quand un enfant va aux toilettes, il ne doit pas forcément être accompagné d'un animateur... ni de 7 autres enfants pour être sûr d'honorer le taux d'encadrement. Quand une activité bricolage est mise en place (avec maniement d'outils tels la scie, le marteau, la lime...), il est préférable d'accueillir un groupe réduit autour d'un seul animateur. Et à l'inverse, lors d'un jeu de terrain, un seul animateur suffit pour animer un jeu avec une vingtaine d'enfants.

Certaines activités (notamment la piscine), réclament un taux d'encadrement spécifique que l'on ne peut pas outrepasser.

Dans l'exemple de la piscine, il faut s'assurer de disposer d'un surveillant de baignade (soit un maître nageur sauveteur dans une piscine soit un responsable de sécurité maritime sur une plage soit un animateur titulaire d'un titre ou diplôme autorisant la surveillance de baignades) et d'1 animateur pour 5 enfants de moins de 6 ans ou 1 animateur pour 8 enfants de 6 ans et plus. Ici, les animateurs doivent être présents dans l'eau et en nombre suffisant avec les enfants.

Les 7 accueil collectifs de mineurs

L'accueil de loisirs

Il s'agit d'offrir aux enfants scolarisés (souvent de 3 à 17 ans) des loisirs de proximité. L'accueil de loisirs est soumis à la législation en vigueur quant à l'accueil et à l'encadrement des mineurs. Ils sont sous tutelle du haut commissariat à la jeunesse et de la Protection maternelle et infantile (PMI) pour les moins de six ans.

L'action des Accueils de loisirs s'intègre dans une démarche de complémentarité avec les autres espaces éducatifs que sont l'école et la famille. À ce titre, chaque directeur rédige avec son équipe un projet pédagogique dans lequel il va décliner ses objectifs, issus de l'éducation populaire.

Chaque accueil de loisirs possède son fonctionnement propre. Chacun décide de la place de l'enfant au sein de la structure. C'est ici que se place généralement le choix des activités. Selon le fonctionnement retenu, les enfants subissent, choisissent ou décident de leurs activités. Quand ils subissent, c'est que ce sont les animateurs qui les leur imposent, qu'ils sont obligés d'y participer. Quand ils choisissent, c'est que les animateurs leur proposent un éventail (plus ou moins large) d'activités pré-sélectionnées auxquelles les enfants n'ont plus qu'à s'inscrire (souvent en fonction d'un nombre de places). Quand ils décident, les animateurs leur laissent la parole, les accompagnent, leur rappellent les règles d'usage et font en sorte que les activités décidées par les mineurs puissent être vécues.

Beaucoup d'accueils de loisirs ont recours à un planning d'activités lequel montre à peu près tout ce que les animateurs ont retenu pour le temps de l'accueil. On est en droit de se poser la question sur la pertinence de cet outil sitôt que celui-ci devient systématique. En effet, si dans certains cas, le planning est élaboré avec les enfants, pour une durée relativement courte (une semaine ou deux au maximum), on voit trop souvent des familles inscrire leurs enfants en fonction des activités notées sur le planning et se plaindre quand celles-ci ne sont pas vécues.

Il est pourtant important de minimiser l'action des familles dans un accueil de loisirs. Celui-ci vient en complément de l'école et de la famille. Il doit pouvoir se distinguer et exister en tant que « tiers éducatif. »

Nombre de participants	7 à 300 mineurs.
Âge des participants	A partir de 3 ans.
Hébergement	Pas d'hébergement.
Direction	1 directeur.
Encadrement	1 animateur pour 8 enfants de moins de 6 ans. 1 animateur pour 12 enfants de 6 ans et plus. Le directeur peut être compté dans l'encadrement si le nombre de mineurs accueillis n'excède pas 50 mineurs.
Particularité	Doit fonctionner au moins 14 jours dans l'année et au moins 2 heures par journée.

L'accueil de jeunes

Ce type d'accueil est une nouveauté de la loi du 8 juin 2006. Précédemment, ce que l'on nommait les accueils jeunes ou foyer des jeunes se contentait d'appliquer la règlementation des CLSH ou des Junior Associations. Aujourd'hui, il est possible d'organiser un accueil de jeunes à condition d'établir une convention avec le ministère du tutelle. L'accueil de jeunes est destine aux mineurs de plus de 14 ans uniquement.

Il n'y a pas de convention type. Chaque accueil de jeunes répond à un besoin particulier et spécifique à chaque lieu. En clair, il est impossible et même interdit de copier ce qui se fait dans la ville ou la commune voisine.

La convention fixe le taux d'encadrement. Il est composé au minimum d'un animateur professionnel (possédant un BEATEP, un BPJEPS ou tout diplôme équivalent. Celui-ci n'a pas obligation d'être présent en permanence, mais doit pouvoir être joignable.

Nombre de participants	7 à 40 mineurs.
Âge des participants	A partir de 14 ans.
Hébergement	Pas d'hébergement.
Direction	Selon la convention
Encadrement	Il faut un minimum un animateur professionnel qui soit repérable et joignable à tout moment. La convention définit ses heures de présence ainsi que l'intervention (ou non) d'autres animateurs.
Particularités	Doit répondre à un besoin social particulier.

Le séjour de vacances

Le séjour de vacances désigne, depuis septembre 2006, ce qui est communément connu comme étant le centre de vacances ou la colonie de vacances. Il s'agit donc pour les organisateurs d'un séjour de vacances d'accueillir un groupe d'enfant, généralement loin du domicile parental, dans un site possédant un lieu d'hébergement. Il n'existe pas de schéma type du séjour de vacances parfait. La base du système est le projet, écrit en collaboration entre l'organisateur et l'équipe pédagogique. Il y aura des séjours de vacances où l'on pratiquera des activités selon un thème figé (culturel, sportif, scientifique) ; où l'on mettra d'avantage l'accent sur la vie en collectivité et où les activités se résumeront principalement aux tâches quotidiennes telles que la préparation des repas et les temps de repos ; où l'on cherchera un juste milieu entre la pratique d'activités et l'implication des mineurs dans le fonctionnement du séjour...

Les conditions d'hébergement peuvent également varier selon la volonté (ou les possibilités) de chaque organisateur. Certains séjours se dérouleront « en dur » c'est à dire dans un bâtiment agrémenté doté de chambres, de lits et de sanitaires. D'autres se dérouleront sous tente, avec toutes les possibilités de diversification existantes (tentes canadiennes 8 places, tentes igloo 3 ou 4 places, etc.). Il existe également des séjours dits « itinérants. » Ceux-ci restent généralement sur le même site une, deux ou trois nuits au maximum. Les mineurs voyagent à pieds, à vélo, à mobylette, à cheval, en mini-bus ou tout autre mode de transport possible.

Le séjour de vacances peut se dérouler aussi bien en France qu'à l'étranger. En France, il est possible de séjourner dans tous les départements ; les mineurs peuvent donc quitter leur département de résidence. A l'étranger, l'on peut voyager en Europe comme dans le reste du monde. Certains pays sont fortement déconseillés pour l'organisation de séjours de vacances.

De plus en plus de séjours de vacances sont « vendus sur plaquette, » c'est à dire que les mineurs (ou les parents) n'ont qu'à choisir l'activité qu'ils souhaitent vivre et s'y inscrire. Il existe cependant de nombreux séjours, parfois moins médiatiques, qui construisent les vacances avec les mineurs avant ou durant le séjour.

Nombre de participants	Au moins 7 mineurs.
Âge des participants	A partir de 3 ans.
Hébergement	Au moins 4 nuits.
Direction	1 directeur. 1 adjoint à partir de 100 mineurs. 1 adjoint supplémentaire par tranche de 50 participants à partir de 150 jeunes.
Encadrement	1 animateur pour 8 enfants de moins de 6 ans. 1 animateur pour 12 enfants de 6 ans et plus. Le directeur peut être compté dans l'encadrement si le nombre de mineurs accueillis n'excède pas 20 mineurs.
Particularité	Les animateurs sont présents 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Le séjour court

Le séjour court est une nouveauté de la loi de juin 2006. Il a été créé à la base pour remplacer les « mini-camps » suite au constat d'un certain nombre d'abus. Finalement, le « mini-camp » est revenu dans la législation des accueils de loisirs suite aux demandes insistantes des organisateurs.

Pour la petite histoire, le ministère de la Jeunesse et des Sports de gouvernement Villepin avait ciblé que beaucoup d'accueils de loisirs avaient pris pour habitude d'organiser des mini-camps de 5 jours et 4 nuits dans des lieux souvent très éloignés de l'accueil de loisirs (parfois même en dehors du département voire de la région). Afin de limiter ces « abus, » le ministère de la jeunesse et des sports a créé le séjour court : celui-ci ne doit pas excéder 3 nuits. Au delà (à partir de 4 nuits) il devient un séjour de vacances et doit être dirigé par un directeur titulaire d'un diplôme de direction tel que le BAFD.

Le séjour court, lui, aurait eu pour but pédagogique de favoriser un accueil des enfants le lundi au centre de loisirs. Cette journée aurait été dédiée à la préparation du camp. Celui-ci aurait alors démarré le mardi pour un retour le vendredi. Quatre jours, trois nuits. L'idée était contradictoire avec les pratiques de terrain, la loi a dû s'adapter.

Le séjour court demeure cependant et permet d'organiser un départ avec nuitée, même si l'on n'est pas un accueil de loisirs ou un séjour de vacances. Toute personne se déclarant « organisateur » peut ainsi organiser un séjour court avec au moins 7 mineurs durant 1 à 3 nuits. Il faut alors que les mineurs soient accompagnés par deux adultes dont l'un est repéré comme étant responsable. Il n'y a pas d'exigence en termes de qualification et de taux d'encadrement ; sauf si le séjour court est rattaché à un accueil de loisirs.

Nombre de participants	Au moins 7 mineurs.
Âge des participants	A partir de 3 ans.
Hébergement	1, 2 ou 3 nuits.
Direction	Pas de directeur
Encadrement	Au moins 2 personnes dont l'une se charge du suivi sanitaire
Particularité	Ce type de séjour de requiert pas de qualification S'il est accessoire à un accueil de loisirs, la législation des accueils de loisirs s'applique en terme d'encadrement

Le séjour spécifique

Nombre de participants	Au moins 7 mineurs.
Âge des participants	A partir de 6 ans.
Hébergement	Au moins 1 nuit.
Encadrement	Celui-ci doit être suffisant.
Particularité	Le séjour doit avoir une thématique particulière. Il peut être organisé par un club sportif, une association musicale ou un club de danse par exemple.

Le séjour de vacances dans une famille

Nombre de participants	De 2 à 6 mineurs.
Âge des participants	A partir de 2 ans.
Hébergement	Au moins 4 nuits.
Encadrement	L'encadrement est effectué par la famille accueillante.

L'accueil de scoutisme

L'accueil de scoutisme se différencie du reste par sa pratique historique de l'accueil de jour et des week-ends avec hébergement. L'accueil de scoutisme facilite le côté administratif mais a également pour bénéfice de reconnaître la pratique du scoutisme.

Les principaux organisateurs d'accueil de scoutisme sont les Eclaireuses et Eclaireurs de France, les Scouts de France, les Pionniers etc.

Nombre de participants	Au moins 7 mineurs.
Hébergement	Hébergement facultatif et possible sans nombre minimum de nuits.
Direction	1 directeur. 1 adjoint à partir de 100 mineurs. 1 adjoint supplémentaire par tranche de 50 participants à partir de 150 jeunes.
Encadrement	1 animateur pour 8 enfants de moins de 6 ans. 1 animateur pour 12 enfants de 6 ans et plus. Le directeur peut être compté dans l'encadrement uniquement si les jeunes accueillis ont plus de 14 ans.

Histoire des centres de vacances ou de loisirs

Des origines confessionnelles des centres à vocation sanitaire

La France est probablement un des États où les loisirs collectifs de mineurs sont les plus structurés. Le phénomène des centres de vacances est vieux de plus d'un siècle et trouve son origine dans le secteur confessionnel. Vers le milieu du XIX^e siècle, l'Église a été la première institution à prendre en charge et à organiser les loisirs collectifs. Elle s'adresse alors essentiellement aux enfants d'ouvriers. Le phénomène d'urbanisation rapide a entraîné l'apparition d'une classe ouvrière urbaine qui vit dans des conditions sanitaires parfois difficiles. L'objectif des institutions ecclésiastiques est alors essentiellement sanitaire et cultuel. En Suisse, le pasteur Hermann Walter Bion invente en 1876 le premier séjour d'enfants à la montagne qu'il nomme « colonie de vacances ». Ce pasteur, nommé dans un quartier ouvrier de Zurich, décide d'emmener les enfants d'ouvriers passer quelques jours dans le village d'où leurs parents sont originaires. Les 68 enfants étaient encadrés par dix adultes. Le pasteur Bion voulait pour ses enfants des conditions de vie « simples et réduites au strict nécessaire ». Les garçons dormaient sur le foin ou la paille dans des granges, les fillettes chez des paysans. Les enfants se voyaient confier des tâches ménagères, mais, surtout, ils profitaient du grand air (promenades, excursions, cueillettes de fruits et de fleurs). Ce pasteur constate à leur retour combien le grand air et l'activité physique ont été bénéfiques à la santé de ces enfants. Dans les années qui suivirent, ces séjours se multiplièrent en Suisse mais également par contagion en France.

Laïcisation des séjours de vacances

En se basant sur le même projet sanitaire et social, les patronages et les mouvements laïques mettent en place des centres de vacances. L'apparition en 1866 de la Ligue française de l'enseignement marque cette volonté de structuration d'un mouvement laïque d'organisation des vacances d'enfants. Désormais le secteur des centres de vacances poursuivra la dichotomie du système scolaire et l'opposition entre le curé et l'instituteur aura ses ramifications dans l'organisation des séjours de vacances.

Le renouveau scout

En 1909, le scoutisme apparait en France. Venu d'Angleterre, le mouvement initié par Baden Powell est développé en France par le père Jacques Sevin, jésuite d'origine lilloise. Ce mouvement va créer une véritable révolution en introduisant une dimension ludique et éducative aux vacances des jeunes. Véritable pédagogue, le RP Sevin repense la place de l'enfant dans le centre de vacances, initie de nouvelles activités autour de la nature et participe à la création des premières formations d'encadrants.

Le développement des grands mouvements d'éducation populaire de l'entre-deux-guerres

La période de l'entre-deux-guerres est celle de l'apparition et du développement des mouvements d'éducation populaire (CEMEA, UFCV...). Parallèlement, la municipalisation des colonies de vacances devient un phénomène particulièrement visible dans les banlieues socialistes et communistes. Dès lors, les centres de vacances ne sont plus à strictement parler des œuvres de charité mais deviennent une véritable institution d'éducation populaire et de loisirs toujours destinés aux enfants des classes populaires mais aussi aux enfants des classes moyennes.

Le Front populaire : la structuration nationale

En 1936, le Front populaire relance la dynamique des centres de vacances avec la création du premier Secrétariat aux loisirs et aux sports que dirige Léo Lagrange. La structuration des centres de vacances se mesure également avec l'organisation en 1937 du premier « centre d'entraînement pour les personnes encadrant les colonies de vacances ». Préfiguration des stages BAFA, cette formation qui se déroule au pied de la montagne Sainte-Victoire est suivie en 1938 par la première formation de directeurs.

L'après-guerre : accroissement du rôle de l'État

Les comités d'entreprise instaurés au lendemain de la Seconde Guerre mondiale vont s'approprier une grande part de l'organisation des centres de vacances. Cette activité deviendra même leur activité principale. Ces comités d'entreprises procèdent alors à d'importants investissements immobiliers. Une grande partie du parc immobilier actuel des centres de vacances résulte de ces constructions. En 1947, l'État finance les colonies de vacances à presque 90 % et crée en 1954 le premier diplôme national de moniteur et de directeur. Les mouvements d'éducation vont alors mettre en œuvre des programmes de formation. Les pratiques un peu rigides des centres de vacances (promenade, repas, promenade, repas, repos) vont s'étendre à des expériences éducatives nouvelles issues de l'éducation nouvelle.

Les années 80 et le développement des accueils de loisirs

Les années 1980 vont voir une diminution substantielle du nombre de mineurs inscrits en centre de vacances et le développement du nombre d'inscrits en centre de loisirs. Pour de nombreux analystes, cette mutation n'est pas forcément due à un transfert mais à la naissance de besoins qui n'étaient pas encore couverts. En effet, le centre de vacances qui depuis 1973 a officiellement perdu son appellation de « colonie » appartient au secteur du temps libre alors que le centre de loisirs est perçu comme un mode de garde de proximité à moindre coût. La diminution du temps de travail (Passage aux 35 heures, RTT...) libère du temps pour les adultes. Les classes moyennes désertent les centres de vacances au profit de vacances familiales. Les centres de loisirs occupent une place de plus en plus importante dans le loisir « quotidien » de proximité. Les structures offrent progressivement des créneaux d'ouverture de plus en plus larges : les petites vacances scolaires d'abord puis dans un second temps les mercredis et samedis et enfin le temps de loisirs avant et après l'école avec l'apparition des accueils périscolaires.

Annexes

Références bibliographiques

• DUBOIS Y., Règlementation des centres de vacances et de loisirs, Puits Fleuri, 2006, 668 p. (ISBN 2867393078)

Articles connexes

• Animation socioculturelle
• Animateur socioculturel
• Vacances de jour : Centre de vacances diurne uniquement.

v ·  · m  Animation en accueil collectif de mineurs en France
Les instances :	Haut commissariat à la jeunesse | Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative | DDASS | Protection maternelle et infantile
Les fonctions :	Directeur | Adjoint / assistant sanitaire | Adjoint de direction | Animateur
Les projets :	Projet éducatif | Projet pédagogique | Projet d'animation
Les diplômes non-professionnels
Diplômes généraux :	BAFA | BAFD
Diplômes complémentaires :	PSC1 | BSB

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