Convention De Paris


Convention De Paris

Convention de Paris

Page d'aide sur l'homonymie Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.

L'expression Convention de Paris peut être utilisée pour désigner plusieurs instruments internationaux (pour des traités, voir Traité de Paris:

  • Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, signée le 20 mars 1883 entre 11 partenaires (France, Belgique, Brésil, Espagne, Guatemala, Italie, Pays-Bas, Portugal, Salvador, Serbie, Suisse) auxquels s'ajoutèrent rapidement les États-Unis, le Japon, la Grande-Bretagne, l'Allemagne.
  • Convention de Paris sur la responsabilité civile dans le domaine de l'energie nucléaire, signée à Paris le 29 juillet 1960.
  • La Convention de Paris pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est, dite Convention OSPAR, signée à Paris le 22 septembre 1992.
  • Portail du droit Portail du droit
Ce document provient de « Convention de Paris ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Convention De Paris de Wikipédia en français (auteurs)

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Convention de paris — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. L expression Convention de Paris peut être utilisée pour désigner plusieurs instruments internationaux (pour des traités, voir Traité de Paris: Convention …   Wikipédia en Français

  • Convention de Paris — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. L expression Convention de Paris peut être utilisée pour désigner plusieurs instruments internationaux (pour des traités, voir Traité de Paris) :… …   Wikipédia en Français

  • Convention de Paris — Paryžiaus konvencija statusas Aprobuotas sritis civilinė teisė ir procesas apibrėžtis 1883 m. kovo 20 d. Paryžiaus konvencija dėl pramoninės nuosavybės apsaugos, peržiūrėta Stokholme 1967 m. liepos 14 d. ir papildyta 1979 m. rugsėjo 28 d.… …   Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas)

  • Convention (Métro Paris) — Convention Tarifzone 1 …   Deutsch Wikipedia

  • Convention de Paris sur la protection de la propriété intellectuelle — La Convention de Paris sur la protection de la propriété intellectuelle est un traité signé à Paris en 1883. Il fut l un des premiers traités sur la propriété intellectuelle[1]. Cette convention octroie au dépositaire d’un brevet un droit sur la… …   Wikipédia en Français

  • Comfort Convention Hotel Paris (Paris) — Comfort Convention Hotel Paris country: France, city: Paris (Paris Expo Porte de Versailles) Comfort Convention Hotel Paris Location Situated in the south part of the city, the Comfort Convention Hotel Paris is only a 10 minute walk from the… …   International hotels

  • Paris (France) — Hotels: Aberotel Montparnasse Hotel Paris (Montparnasse) Abrial Hotel Paris (Champs Elysees Arc de Triomphe) Abricotel Hotel Paris (Villette Buttes Chaumont) Absolute Hotel Paris (Republique) Acacias Saint Germain Hotel Paris (Saint Germain des… …   International hotels

  • Paris 2 — Université Paris II Le bâtiment principal près de la place du Panthéon Université Panthéon Assas (Paris II) …   Wikipédia en Français

  • Paris II — Université Paris II Le bâtiment principal près de la place du Panthéon Université Panthéon Assas (Paris II) …   Wikipédia en Français

  • Paris II Panthéon-Assas — Université Paris II Le bâtiment principal près de la place du Panthéon Université Panthéon Assas (Paris II) …   Wikipédia en Français


Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”

We are using cookies for the best presentation of our site. Continuing to use this site, you agree with this.