Conseil général des Landes


Conseil général des Landes

43°53′35,00″N 0°30′00,20″O / <span class="geo-dec geo" title="Cartes, vues aériennes et autres données pour Erreur d’expression : caractère de ponctuation « , » non reconnu. Erreur d’expression : caractère de ponctuation « , » non reconnu.">Erreur d’expression : caractère de ponctuation « , » non reconnu., Erreur d’expression : caractère de ponctuation « , » non reconnu.

Logo du conseil général des Landes
Ancien logo du conseil général des Landes jusqu'à fin 2008

Le conseil général des Landes est l'assemblée délibérante du département français des Landes. L'Hôtel du département se situe à Mont-de-Marsan[1], préfecture du département.

Sommaire

Présentation

Représentation actuelle

Le conseil général des Landes comprend 30 conseillers généraux issus des 30 cantons des Landes. Il est actuellement dirigé par Henri Emmanuelli (PS).

Groupes politiques Nombre de conseillers généraux Statut
Groupe Parti Communiste 1 Majorité
Groupe Parti Socialiste 24 Majorité
Groupe UMP Nouveau Centre 4 Opposition
Groupe Divers Gauche 1 Opposition

Historique

Le 15 février 1790, un décret de l'Assemblée Constituante fait de Mont-de-Marsan le chef-lieu du département des Landes. En cette qualité, la ville est chargée de l'administration départementale. L'organisme créé pour accomplir cette mission se nomme à l'origine le Conseil de département[2]. Le premier conseil se compose de 36 représentants, élus pour quatre ans au suffrage censitaire. Huit d'entre eux sont délégués pour former un directoire, pouvoir exécutif permanent, dirigé par un président, tandis que l'État est représenté par un « procureur général syndic ». Le conseil ne siège à l'époque qu'une fois par an, durant un mois environ. Chargé d'administrer le département selon un système décentralisé, il a essentiellement un rôle fiscal et financier, répartissant l'assiette et percevant les impôts directs.

Dans les Landes, le Conseil de département se réunit pour la première fois le 5 octobre 1790 à Mont-de-Marsan, sous la présidence de Jean Lacoste, au collège des Barnabites[3]. Les Conseils de département sont finalement supprimés par la Constitution de l'an III en 1795. La loi du 28 pluviose an VIII (17 février 1800) les rétablit sous le nom de Conseils généraux, en même temps qu'elle crée les préfets.

Chargés de seconder ces derniers, les conseillers généraux ne sont plus à cette époque élus, mais nommés par le gouvernement pour une période de trois ans. Limités à un rôle consultatif, ils ne peuvent se réunir que sur convocation du préfet, premier magistrat du département et détenteur du pouvoir exécutif.

Au cours du XIXe siècle, le rôle du conseil général se renforce. En 1833, la loi Guizot confie ainsi aux Conseils généraux la charge de l'instruction publique et en 1848, le suffrage universel (masculin) remplace le suffrage censitaire pour l'élection des conseillers généraux. La loi du 10 août 1871 donne une certaine autonomie aux conseillers généraux, en reconnaissant les départements sur le plan juridique, comme les collectivités territoriales. Les conseillers sont élus pour six ans renouvelables par moitié tous les trois ans. Ils élisent leur président, qui ainsi n'est plus nommé par l'État. Deux sessions ordinaires se déroulent aux mois d'avril et août de chaque année et deux sessions extraordinaires sont possibles. Parmi leurs attributions figure la possibilité de prendre des décisions en matière de voirie, de chemin de fer d'intérêt local, de foires et marchés, de gestion des propriétés départementales. Le préfet reste néanmoins l'organe exécutif du département[4].

Les conseillers généraux du canton de Mont-de-Marsan sont, entre 1833 et 1940 :

Julien Laurence : 1833-1857
Adolphe Marrast : 1858-1866
Victor Duruy : 1867-1870
Antoine Lacaze : 1871-1873
Adrien Lacroix : 1874-1891
Childebert Pazat : 1892-1896
Ferdinand de Candau : 1897
Ernest Daraignez : 1898-1933
Maxime Faget : 1934-1940

Le conseil général des Landes s'installe le 6 décembre 1975 dans la Maison Planté, rue Victor Hugo. Construite sous le Second Empire, elle est d'abord la propriété d'Adolphe Marrast, conseiller général d'alors, qui la lègue à son neveu, le pianiste Francis Planté, qui s'installe dès lors dans la capitale landaise, avant de finir sa vie à Saint-Avit[5].

Les présidents du Conseil général des Landes sont, depuis 1800[6] :

  • Antoine Siméon Castandet, 1870.
  • Victor Lefranc, 1871-1877.
  • Gustave de La Croix de Ravignan, 1877-1880.
  • Gustave Loustalot, 1880-1885.
  • Guillaume Marcellin Tartas, 1886-1889.
  • Alfred de Ces-Caupenne, 1889-1891.
  • Victor Lourties, 1891-1922.
  • Raphaël Milliès-Lacroix, 1922-1924.
  • Léo Bouyssou, 1924-1936.
  • Pierre Deyries, 1936-1940.
  • Charles Lamarque-Cando, 1945-1949.
  • Olivier Caliot, 1949-1969.
  • Charles Lamarque-Cando, 1970-1973.
  • René Coudanns, 1973-1976.
  • Henri Lavielle, 1980.
  • Henri Scognamiglio, 1980-1982.
  • Henri Emmanuelli, 1982-1997.
  • Robert Cabé, 1998-2000.
  • Henri Emmanuelli, depuis 2000.

Notes et références

  1. Au 23, rue Victor Hugo
  2. La loi du 22 décembre 1789 prescrit la création dans chaque département d'une assemblée : le Conseil de département
  3. Sur l'actuelle place du Général Leclerc. Il s'agissait du collège municipal, avant la création du lycée Victor-Duruy
  4. Mont-de-Marsan, Ville préfecture Mairie de Mont-de-Marsan, Service Communication, Pascal Larrazet
  5. Mémoire en images, Mont-de-Marsan, Serge Pacaud, éditions Alan Sutton
  6. Site des AD des Landes, « Les présidents du conseil général depuis 1790 ».

Voir aussi

Liens externes


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Conseil général des Landes de Wikipédia en français (auteurs)

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Conseil général des jeunes — Un conseil général des jeunes, ou conseil départemental des jeunes, est, en France, une assemblée de jeunes (le plus souvent, des collégiens), gérée par un conseil général et qui fonctionne sur le même modèle. Liste des conseils généraux et… …   Wikipédia en Français

  • Conseil général des Deux-Sèvres — Création 1800 Form …   Wikipédia en Français

  • Conseil général des Pyrénées-Orientales — Logo du conseil général des Pyrénées Orientales Le conseil général des Pyrénées Orientales est l assemblée délibérante du département français des Pyrénées Orientales, collectivité territoriale décentralisée. Elle comprend 31 conseillers généraux …   Wikipédia en Français

  • Conseil général des Alpes-Maritimes — Logo du conseil général des Alpes Maritimes Le conseil général des Alpes Maritimes est l assemblée délibérante du département français des Alpes Maritimes, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Nice. Sommai …   Wikipédia en Français

  • Conseil général des Hauts-de-Seine — Logo du conseil général des Hauts de Seine depuis 2011 …   Wikipédia en Français

  • Conseil général des Vosges — Logo du conseil général depuis octobre 2010. Ancien logo du conseil général des Vosges …   Wikipédia en Français

  • Conseil général des Yvelines — Logo actuel du conseil général des Yvelines. Deuxième logo du conseil …   Wikipédia en Français

  • Conseil général des Bouches-du-Rhône — Logo du conseil général des Bouches du Rhône Le conseil général des Bouches du Rhône est l assemblée délibérante du département français des Bouches du Rhône, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Marseille …   Wikipédia en Français

  • Conseil général des Pyrénées-Atlantiques — Logo du conseil général des Pyrénées Atlantiques Le conseil général des Pyrénées Atlantiques est l assemblée délibérante du département français des Pyrénées Atlantiques, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Pau. On l… …   Wikipédia en Français

  • Conseil général des Ardennes — Logo du conseil général des Ardennes Ancien logo du conseil général de 1992 à 2008, dû à Miche …   Wikipédia en Français