Conforme

Conforme

Conformité

La conformité est l'état de ce qui présente un accord complet, une adaptation totale.

La conformité est un terme employé en droit et en gestion de la qualité.

La mise en conformité juridique se réfère aux éléments pertinents du droit (normes de droit, directives, lois, et réglements), afin de s'assurer que le personnel dans les services publics et les entreprises est conscient de ces éléments, et prend des mesures pour mettre en conformité les organisations et les systèmes.

Dans l'industrie et les services, le processus de mise en conformité d'un produit, d'un service, est appelé de différentes manières :

  • retouche
  • réparation
  • reprise

En finance le terme de conformité, ou encore de compliance, est utilisé pour désigner le respect des dispositions législatives et réglementaires propres aux activités bancaires et financières, le respect des normes professionnelles et déontologiques, ainsi que des orientations de l’organe délibérant ou des instructions de l’organe exécutif. Il s'agira entre autres de la lutte anti-blanchiment, de la lutte contre le financement du terrorisme, du respect des embargos, de l'éthique professionnelle des salariés ou encore de la prévention des délits d'initié. Les établissements bancaires et financiers ont ainsi mis en place des outils de gestion du risque de non-conformité.

Voir aussi

Le terme américain est « compliance » (exemple : Y2K compliance)

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  • conforme — (Del lat. conformis). 1. adj. Igual, proporcionado, correspondiente. 2. Acorde con alguien en un mismo dictamen, o unido con él para alguna acción o empresa. 3. Resignado y paciente en las adversidades. 4. m. Asentimiento que se pone al pie de un …   Diccionario de la lengua española

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  • conforme — CONFORME. adj. des 2 g. Qui a la même forme, qui est semblable, qui ressemble. La copie est conforme à l original. Ces écritures sont conformes. Son humeur est conforme à la vôtre. Mener une vie conforme à sa profession. Son habit n est pas… …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • conforme — Conforme. adj. de tout genre. Semblable, De mesme maniere. La copie de ce tableau est conforme à son original. ses moeurs ne sont pas conformes à sa doctrine. ces escritures sont conformes l une à l autre. son humeur, son esprit est conforme au… …   Dictionnaire de l'Académie française

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  • conforme — /kon forme/ agg. [dal lat. tardo conformis di forma uguale ] (con la prep. a ). 1. [che ha la stessa forma: una riproduzione c. all originale ] ▶◀ identico, uguale. ↓ simile. ◀▶ differente (da), difforme (da), dissimile (da), diverso (da). 2.… …   Enciclopedia Italiana

  • conforme — adj. 2 g. 1. Que tem a mesma forma. = IDÊNTICO 2. Concorde. 3. Resignado. • adv. 4. Em conformidade, conformemente. • conj. 5. Como, segundo as circunstâncias de. • prep. 6. De acordo com. = CONSOANTE, SEGUNDO   ‣ Etimologia: latim conformis, e …   Dicionário da Língua Portuguesa

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