Compte bancaire


Compte bancaire

Compte courant

Pour le compte courant national, en sciences économiques : voir balance courante.

Le compte courant est un compte utilisé dans les relations commerciales et financières représentant les rapports existant entre deux personnes qui, effectuant l'une avec l'autre des opérations réciproques, conviennent de fusionner les créances et les dettes résultant de ces opérations en un solde au régime uniaire. Il est donc juridiquement différent du compte de dépôt.
Le compte courant est un compte de dépôt en banque qui fait office de compte pivot des relations courantes entre la banque et son client. On rencontre également les appellations : compte à vue, compte de dépôt et compte chèque.
Le compte courant centralise :

Le compte courant est le seul compte de dépôt pouvant être alternativement créditeur et débiteur (donc permettre un prêt de courte durée sur autorisation expresse de la banque, appelé ouverture de crédit, dans des limites bien définies).

Il est d'usage de distinguer :

  • les comptes courants privés, à usage des particuliers
  • les comptes courants professionnels, à usage des entreprises ou professionnels (entrepreneurs individuels, professions libérales, ...).

Le compte courant est associé à un Relevé d'identité bancaire (RIB).

Titulaire et mandataire

Le client détenteur du compte courant est appelé titulaire du compte. Si le compte courant est détenu par plusieurs personnes (compte joint entre époux, compte en indivision, ...), on parle de co-titulaires.
Le titulaire peut également donner une procuration à des tiers qui sont alors mandataires sur le compte (ils sont autorisés à effectuer certaines opérations, éventuellement dans certaines limites).
Le client titulaire d'un compte est également désigné comme contrepartie (notamment dans le domaine de la gestion du risque de contrepartie).

Compte simple ou collectif

On distingue également :

  • le compte simple (un seul titulaire est le client bancaire)
  • le compte collectif (plusieurs titulaires composent le client bancaire).

Parmi les comptes collectifs on trouve les comptes joints (compte joint entre époux ou compte joint entre plusieurs personnes) et les comptes en indivision.

  • Compte joint : la signature de l'un des titulaires suffit pour le faire fonctionner (sauf certains actes, comme par exemple l'ouverture d'un contrat d'abonnement internet qui requiert l'accord de tous les titulaires).
  • Compte indivis ou compte en indivision (utilisé notamment pour gérer des successions) : la signature de tous les co-titulaires (indivisaires) est nécessaire pour faire fonctionner le compte (sauf dans certains cas, comme par exemple l'opposition au contrat d'abonnement internet qui peut être formulée par un seul indivisaire).

Voir aussi

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