- Communauté de communes de la vallée de l'albarine
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Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine
Communauté de communes
de la Vallée de l'Albarine
Administration Pays France Région Rhône-Alpes Département Ain Date de création 31 décembre 2001 Président Gilbert Bouchon Siège Saint-Rambert-en-Bugey Statistiques Superficie 140,71 km² Population 5285 hab. (2006) Densité 38 hab./km² Subdivisions Communes 12 La Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 12 communes.
Sommaire
Composition
Elle est composée des communes suivantes :
- Arandas
- Argis
- Chaley
- Cleyzieu
- Conand
- Évosges
- Hostiaz
- Nivollet-Montgriffon
- Oncieu
- Saint-Rambert-en-Bugey
- Tenay
- Torcieu
Compétences
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Politique du cadre de vie
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Activités périscolaires
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- Autres
Historique
- 12 janvier 2007 : Modification des compétences et de certaines règles de fonctionnement
- 14 décembre 2001 : District transformé en communauté de communes
- 5 juillet 2001 : Un président, un ou plusieurs vice-présidents, neuf membres
- 5 juillet 2001 : Extension de compétences du sivu (voir statuts)
- 5 juillet 2001 : Contribution financière des communes aux dépenses de fonctionnement : 1/3 en fonction de la longueur de berge, 1/3 en fonction de la population municipale, 1/3 en fonction des bases d'imposition des quatre taxes. Dépenses d'investissement voir statuts
- 25 juin 2001 : Le bureau comprend le président, le vice-président et 12 autres membres
- 25 juin 2001 : 24 délégués titulaires plus délégués suppléants en nombre au plus égal aux délégués titulaires
- 25 juin 2001 : Compétences étendues voir statuts
- 4 février 1992 : Bureau composé d'un présidentent, de 4 vice-présidents et membres dont le nombre sera défini par le conseil
- 4 février 1992 : Nouvelle dénomination district de la vallée de l'Albarine
- 26 septembre 1991 : Dissolution du sivom du canton de St Rambert en Bugey et constitution du district
Sources
Voir aussi
Liens externes
Présentation des Communauté de communes de l'Ain
Portail de l’Ain
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