Communaute de communes des Trois Vallees du Bergeracois
- Communaute de communes des Trois Vallees du Bergeracois
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Communauté de communes des Trois Vallées du Bergeracois
La Communauté de communes des Trois Vallées du Bergeracois est une structure intercommunale française, située dans le département de la Dordogne et la région Aquitaine.
Histoire
Elle a été créée le 12 décembre 2002 pour une prise d'effet au 1er janvier 2003.
Composition
Elle regroupe les communes suivantes :
- Cours-de-Pile
- Creysse
- Lamonzie-Montastruc
- Mouleydier
- Saint-Germain-et-Mons
- Saint-Sauveur
Administration
| Liste des présidents successifs |
| Période |
Identité |
Parti |
Qualité |
| janvier 2003 |
en cours |
Frédéric Delmarès |
- |
Adjoint au Maire de Creysse |
| Toutes les données ne sont pas encore connues. |
Compétences
- Action sociale
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Assainissement non collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Constitution de réserves foncières
- Développement économique
- Droit de préemption urbain (DPU)
- Équipements ou établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs ou sportifs
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Tourisme
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Voirie
- Zones d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Zones d'aménagement concerté (ZAC)
Voir aussi
Sources
Liens externes
Catégorie : Communauté de communes de la Dordogne
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communaute de communes des Trois Vallees du Bergeracois de Wikipédia en français (auteurs)
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