Codes napoléoniens


Codes napoléoniens

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Codes napoléoniens de Wikipédia en français (auteurs)

Regardez d'autres dictionnaires:

  • CODIFICATION — Les termes «code», «codifier», «codification» sont des pavillons qui couvrent des marchandises diverses et parfois frelatées. La race des codes est considérée comme noble, plus que celle des lois ou des décrets, de sorte que l’on a vu publier en… …   Encyclopédie Universelle

  • Codification (Droit) — Pour les articles homonymes, voir Codification. Cet article contient des données générales sur la codification. Voir aussi Liste de codes juridiques. En droit la codification consiste à regrouper des textes normatifs de natures diverses dans des… …   Wikipédia en Français

  • Codification (droit) — Pour les articles homonymes, voir Codification. Cet article contient des données générales sur la codification. Voir aussi Liste de codes juridiques. En droit la codification consiste à regrouper des textes normatifs de natures diverses dans des… …   Wikipédia en Français

  • Codification juridique — Codification (droit) Pour les articles homonymes, voir Codification. Cet article contient des données générales sur la codification. Voir aussi Liste de codes juridiques. En droit la codification consiste à regrouper des textes normatifs de… …   Wikipédia en Français

  • Droit de l'Inde — Droit en Inde Le droit en Inde est hérité en grande partie de la colonisation britannique, d où l influence de la common law, qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influencé par le droit hindou, lequel continue …   Wikipédia en Français

  • Droit en Inde — Inde Cet article fait partie de la série sur la politique de l Inde, sous série sur la politique. Gouvernement central …   Wikipédia en Français

  • Droit indien — Droit en Inde Le droit en Inde est hérité en grande partie de la colonisation britannique, d où l influence de la common law, qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influencé par le droit hindou, lequel continue …   Wikipédia en Français

  • Histoire de la justice en France — Articles principaux : Histoire de la justice et Histoire du droit en France. L histoire de la justice en France recoupe partiellement celle du droit sans coïncider avec celle ci, puisqu elle traite plus spécifiquement de l application des… …   Wikipédia en Français

  • Histoire judiciaire française — Histoire de la justice en France Articles principaux : Histoire de la justice et Histoire de France. Sommaire 1 Prémices 2 Autorité royale 3 La justice de la Révolution au XXe siècle …   Wikipédia en Français

  • JAPON - Le droit — Au cours d’un développement d’une vingtaine de siècles, le droit japonais a connu bien des transformations spontanées ou suscitées par des influences extérieures. Jusqu’au milieu du XIXe siècle, ces influences venaient principalement des… …   Encyclopédie Universelle


Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”

We are using cookies for the best presentation of our site. Continuing to use this site, you agree with this.