Clauses contractuelles

Clause

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Introduction générale

Présentation générale

Droit des obligations en France

Droit des contrats

Principes directeurs

Notion de contrat - Preuve

Eléments du contrat

consentement - vice

l'objet - la cause - la capacité

Types de contrats

Droit des contrats spéciaux

travail - vente - mandat

assurance - prêt - bail

Droit de la responsabilité

Notion de responsabilité

Responsabilité contractuelle

Responsabilité extra contractuelle

Voir aussi

clauses - Délit civil

Quasi-contrat - Quasi-délit

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Une clause est une disposition particulière d’un contrat. On peut aussi l'appeler stipulation.

Voir aussi

• Clause abusive
• clause d'agrément
• Clause attributive de compétence
• Clauses du contrat de travail en France
• Clause compromissoire
• Clause de conscience
• Clause de dédit formation
• Clause d'échelle mobile
• Clause de la nation la plus favorisée
• Clause exorbitante du droit commun
• Clause de garantie de passif
• Clause d'indexation
• Clause léonine
• Clause limitative de responsabilité
• Clause de mobilité
• Clause de non-concurrence
• Clause de non-responsabilité
• Clause pénale
• Clause potestative
• Clause de réserve de propriété
• Clause résolutoire
• Clause de révocation
• Clause de sauvegarde (ou clause de renégociation)
• Disposition légale

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