Cens


Cens
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Fiscalité

Le mot cens peut désigner plusieurs impôts ;

  • Dans l'Antiquité romaine, le cens était un dénombrement fait par un censeur qui servait de base au recrutement dans l'armée romaine, à la délimitation des droits politiques, au calcul des impôts, puis à l'élaboration d'un état civil.
  • Le «chef cens» ou chevage, impôt personnel dû par les serfs à leur seigneur. D'un montant modéré, il était surtout destiné à affirmer la condition servile de la personne qui y était soumise. Il a disparu avec le servage à la fin du Moyen Âge.
  • Le cens, une redevance foncière due au seigneur qui possède des titres sur la terre.
  • Le cens est un seuil d'imposition qui conditionne le droit de vote et l'éligibilité des citoyens (voir suffrage censitaire).

Toponymie


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  • CENS — Le mot «cens» a désigné au Moyen Âge deux types de redevances distincts. D’une part, le cens est la redevance que devait annuellement un serf ou tout autre non libre comme marque de sa dépendance envers son seigneur: c’est le «chevage» ou «chef… …   Encyclopédie Universelle

  • cens — s.n. 1. (În Roma antică) Recensământ al cetăţenilor şi al averii lor. Efectuat din cinci în cinci ani, pentru a servi ca bază în recrutare, la fixarea impozitelor, la exercitarea drepturilor politice etc. ♦ Grupare a unor cetăţeni sau a tuturor… …   Dicționar Român

  • cens — CENS. s. m. Redevance en argent, que certains biens doivent annuellement au Seigneur du Fief dont ils relèvent. Cens et rente. Payer les cens. Une terre qui doit tant de cens. Abandonner la terre pour le cens. Cette dernière phrase se dit aussi… …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • cens — CENS. s. m. Rente qui est deue à un Seigneur à cause de son fief. Cens & rente. payer les cens. il doit dix sols de cens. il abandonne la terre pour le cens. Cette derniere phrase se dit aussi figurément, pour dire, qu On renonce à un bien parce… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • cens — Cens, Il vient de Census. Cens, ou cense et rente, Vectigal. Cens ou censive que doit le fond de la terre au seigneur, Solarium vectigal. Quod solo haeret, siue quod pro solo penditur, Nota est seruitutis, coniunctamque causam habet mancipij,… …   Thresor de la langue françoyse

  • Cens — Nom porté dans l Aisne et le Nord Pas de Calais, rencontré aussi sous la forme Cense. Désigne sans doute celui qui tient une terre à cens (redevance envers le seigneur à qui appartient cette terre), par la suite un fermier (cf le wallon cinsî =… …   Noms de famille

  • Cens. — Cens.     † Catholic Encyclopedia ► Ecclesiastical Abbreviations     ► Abbreviation used in Apostolic Rescripts     Censuris ( Censures abl. or dat. case) The Catholic Encyclopedia, Volume VIII. New York: Robert Appleton Company. Nihil Obstat.… …   Catholic encyclopedia

  • cens — encens …   Dictionnaire des rimes

  • cens — Mot Monosíl·lab Nom masculí …   Diccionari Català-Català

  • cens — (san ; quelques uns font sentir l s et disent sans ) s. m. 1°   Dénombrement des citoyens romains et évaluation de leur fortune qui se faisaient tous les cinq ans par les censeurs. Faire le cens. Porter au rôle du cens. Le cens donna deux cent… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • CENS — s. m. (On prononce toujours l S.) T. d Hist. ancienne. Dénombrement des citoyens romains ; déclaration authentique qu ils faisaient, tous les cinq ans, de leurs noms, biens, résidence, etc., par devant des magistrats préposés pour la recevoir, et …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)