Carte de résident permanent (Canada)

Carte de résident permanent (Canada)

La carte de résident permanent du Canada est la principale méthode par laquelle les résidents permanents peuvent prouver leur statut. Elle est le seul document qui peut être utilisé pour retourner au Canada. Les citoyens des pays qui n'ont pas besoin d'un visa pour retourner au Canada peuvent entrer dans le pays avec juste leur passeport.

Elle a été introduite le 28 juin 2002 par l'Acte de protection de l'immigration et des réfugiés.

Sommaire

Processus de demande

Nouveaux résidents permanents

Pour les résidents permanents qui arrivent au Canada après le 28 juin 2002, demander la carte de résidence permanent est une partie du processus d'immigration. La carte est envoyé par poste environ 30 jours après la date de l'arrivée de l'individu au Canada.

Il est nécessaire de fournir un adresse canadienne au temps d'arrivée au Canada. Si une adresse canadienne ne peut pas être fourni immédiatement, il faut fournir une à Citoyenneté et Immigration Canada en 180 jours après l'arrivée au Canada. Une nouvelle demande sera nécessaire si une adresse n'est pas fourni, avec un frais de 50$. Pour les demandes qui ne sont pas partis du processus d'immigration, les cartes doivent êtres récupérés à Citoyenneté et Immigration Canada.

Il n'y a aucuns frais pour les demandes qui sont partis du processus de l'immigration.

Résidents permanents existants

Ceux qui sont devenus des résidents permanents après le 28 juin 2002 qui n'avaient pas fournis une adresse canadienne, ou ceux qui avec une carte perdus ou volé, doivent faire une demande au bureau de Citoyenneté et Immigration Canada à Sydney, Nouvelle-Écosse, le bureau qui est responsable pour les denamded des cartes de résident permanent. Le frais est 50$. Dans ces cas, la carte doit être récupérés par l'application lui-même au bureau de Citoyenneté et Immigration Canada.

Validité d'une carte de résidence permanent

La carte de Résidence est normalement valide pour une période de 5 ans. Dans certains cas, la carte est valide pour seulement 1 an.

La possession d'une carte de résidence permanent n'assure pas que ce statut sera valide jusqu'à la date d'expiration. Dans des cas où les obligations de résidence ne sont pas respectés, le statut peut être perdu avant la date d'expiration.

Aussi, la date d'expiration d'une carte n'assure pas que le statut du titulaire comme résident permanent a expiré ou que le statut va expiré sur cette date. Cette date est la date quand la carte doit être remplacé avec une nouvelle si le titulaire est un résident permanent à ce temps-là.

La demande pour la carte ne peut être fait qu'au Canada. Il est impossible de faire un demande pour une carte de résidence permanent à l'extérieur du Canada. Au lieu, ceux qui veulent prouver leur statut peuvent demander un document de voyage (qui ne peut être utilisé qu'une fois), qui permet une voyage au Canada comme résident permanent. Cette demande peut être envoyé au bureau de CIC à l'extérieur du Canada et coute 50$.

Durée du processus

La durée du processus est affichée sur le site web de CIC. Le temps du processus varie selon le type de demande.

Preuve de statut au Canada

Si quelqu'un est un résident permanent est déterminé par les provisions de l'Acte de Protection de l'immigration et des réfugiés, la possession d'une carte de résidence permanent est un présomption du statut de résidence permanent. Il est possible d'être titulaire d'une carte de résidence sans être un résidence permanent à cause d'un manque de temps de résidence. Il est aussi possible d'être un résident permanent sans avoir une carte. Un résident permanent n'a pas besoin d'avoir une carte parce que la carte n'est nécessaire que pour rentrer au pays et pour demander une numéro d'assurance sociale.

Renseignements pour entrer au Canada

En général, les résidents permanents doivent présenter une carte valide ou document de voyage pour embarquer sur un voyage qui se termine au Canada. Ce renseignement est effectif depuis du 31 décembre 2003.

Ceux qui ont un passeport qui n'a pas besoind de visa pour entrer au Canada peuvent entrer dans le pays avec le passeport seulement.

Carte de résidence permanent comme preuve du statut

Au Canada

Une carte de résidence permanente est la voie la plus facile de montre un statut de résidence permanent aux autorités au Canada (les écoles, gouvernements provinciaux, employeurs, etc). La plupart des résidents permanents ont d'autres papiers aussi acceptables.

À l'extérieur du Canada

Les gouvernments étrangers peuvent demander une carte dans certains cas:

  • Bien que les autorités américaines n'exemptent pas des résidents permanents du renseignement du visa, les résidents permanents qui utilisent le Programme d'exemption du visa peuvent être obligés de montrer une carte de résidence permanent canadienne aux autorités d'immigration aux États-Unis s'ils ont un billet qui termine au Canada.
  • Les résident permanent qui ont perdu son passeport dans un pays étranger doivernt fournir la carte pour obtenir un document pour retourner au Canada. (La carte est requise pour entrer le Canada avec le passeport. Le visa d'immigrant n'autorise pas la rentrée, même valide, mais il n'est pas encore utilisé.)
  • Le voyage sans visa au Mexique pour des résidents permanents canadiens oblige une carte de résidence du Canada si le passeport lui-même n'est pas suffisant pour un exemption au renseignement du visa pour entrer dans le Mexique.

La carte de résidence permanent est la méthode la plus facile pour un résident permanent qui demande un visa pour voyager au pays étranger pour preuver son statut au Canada.


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