Carte D'assurance Maladie

Carte D'assurance Maladie

Carte d'assurance maladie

Afin de gérer les systèmes d'assurance maladie, et de sécurité sociale, de nombreux pays ont créé des cartes et des numéros permettant d'identifier la couverture sociale de personnes ou d'individus.

Sommaire

Belgique

Article détaillé : Carte SIS.

Canada

Fichier:SIN.png
A sample SIN card.

Au Canada, un Numéro d'Assurance Sociale (NAS) est un numéro d'identification permettant de gérer diverses activités du gouvernement du Canada. Le NAS a été créé en 1964 pour l'administration du Régime de pensions du Canada ainsi que pour des programmes d'assurance d'employés.

Au Québec, il existe une carte d'assurance maladie de la Régie de l'assurance-maladie du Québec (RAMQ) (qui diffère de la carte d'assurance sociale mentionné plus haut) qui permet de recevoir des soins de santé gratuits dans les divers centre médicaux. Les autres provinces ont de telle carte mais l'utilisation dans une province autre que la vôtre ne garantie pas de soins totalement gratuits.

France

Carte Vitale première version (sans photographie de l'assuré)
Article détaillé : Carte Vitale.

En France, la carte d'assurance maladie s'appelle carte vitale. C'est une carte à puce au format carte de crédit, qui fut introduite en France en 1998.

Union européenne

Depuis juin 2004, la carte européenne d'assurance maladie remplace les célèbres formulaires E111 E 128, E 110 et E 119.

Cette carte permet de bénéficier de la prise en charge de soins médicaux, lors d'un séjour d'un européen en Europe, en dehors de sa zone de couverture nationale. La carte européenne d’assurance maladie atteste des droits à l’assurance maladie.

Cette carte est valable pour une durée d'une à deux années quel que soit le motif du séjour à l'étranger, toutefois, la carte ne donne droit qu'aux prestation de sécurité sociale du pays de séjour.

La carte peut être demandée auprès de sa mutuelle ou de la CPAM, elle est gratuite. La carte est individuelle et nominative. Ceci signifie que chaque personne d'une même famille doit disposer de sa propre carte, y compris les enfants de moins de 16 ans.

La carte est valable dans les états de l’Union européenne ainsi qu'en Suisse, Norvège, Islande et Liechtenstein.

Contenu

suivant l'aticle R161-33-1 du Code de Sécurité Sociale ;

  • nom de famille, prénom usuel;
  • date de naissance;
  • numéro INSÉÉ (NIR comprenant 13 chiffres) du titulaire de la carte ;
  • numéro et date d’expiration de la carte;
  • code du pays émetteur de la carte;
  • numéro d’identification de l’institution d’assurance maladie.

Cette carte ne contient aucune information d’ordre médical.

Royaume-Uni

Au Royaume-Uni, il existe un National Insurance number.

Fichier:MN00627A.jpg
Le National Insurance numbercard publié par le Department of Health and Social Security de Zacarias Moussaoui
Ce document provient de « Carte d%27assurance maladie ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Carte D'assurance Maladie de Wikipédia en français (auteurs)

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